Actualités de Xavier DELSOL

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Alexis BECQUART et Xavier DELSOL signent, avec la participation d’Arnaud LAROCHE, un article intitulé "Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique". Lire l’article

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner mardi 19 juin 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ? » Les acteurs publics et les acteurs de l’économie sociale et solidaire, qui...

Depuis près de 15 ans, la fondation actionnaire peine à se développer en France, qui n’en compte que trois ou quatre. Dans le cadre du prochain projet de loi faisant suite au plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), les freins au développement de ce modèle hybride pourraient cependant être levés. Lire l’article...

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article dans ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI d’avril 2018 intitulé « Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ? ». Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Le recours à un fonds de dotation pour des actions de mécénat d’entreprise demeure de plus en plus fréquent. Xavier Delsol explique les modalités et les bénéfices induits par cette structure juridique, qui peut d’ailleurs également en sens inverse être l’actionnaire de référence de l’entreprise, dans un dossier dédié de la Revue Fiscale du Patrimoine...

Xavier DELSOL signe un dossier sur le thème "Le fonds de dotation et l’entreprise" dans la Revue fiscale du patrimoine d’octobre 2017. Vous pouvez accéder au dossier en cliquant ici.

« Un moyen efficace de renforcer la cohésion familiale – La philanthropie permet de transmettre des valeurs ou d’honorer un disparu » : Xavier DELSOL est cité en qualité de conseil de Jean-Pascal ARCHIMBAUD dans le cadre de la création du Fonds ARCHIMBAUD pour l’homme et la forêt, dans un article paru dans Le Monde le 7 juin 2017 Dans un article paru...

Xavier DELSOL commente les modalités qui s’appliquent à la création d’un fonds de dotation dans un article paru dans Le Figaro du 22 mars 2017 Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », explique dans un article du Figaro paru le 22 mars 2017, les avantages que présente la création d’un fonds de dotation dans le cadre d’une...

Wansquare mentionne dans un article mis en ligne le 15 mars 2017 les propositions de Xavier DELSOL pour le développement des fondations actionnaires Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », et Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, ont été cités dans un article paru sur le site Wansquare le 15 mars 2017 sur la...

Le site de L’Agefi présente dans un article mis en ligne le 16 mars 2017 les propos de Xavier DELSOL lors de son intervention lors d’une conférence dédiée aux fondations actionnaires Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », et Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, ont été cités dans un article paru sur agefi.fr le 16...

Sollicité par la rédaction de L’Opinion, Xavier DELSOL plaide en faveur du statut de la fondation actionnaire dans une chronique parue le 16 mars 2017 Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a rédigé pour le quotidien L’Opinion une chronique, parue le 16 mars 2017, dédiée au modèle de la fondation actionnaire. Il saisit...

Xavier DELSOL explique dans Tennis Magazine de janvier/février 2017 les différentes options qui s’offrent à ceux qui souhaitent créer une structure réceptacle aux dons Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interrogé par la revue Tennis Magazine (janvier/février 2017), apporte son éclairage sur la fiscalité appliquée aux...

Xavier DELSOL livre son avis d’expert dans le magazine i.comme.info de décembre 2016 sur les critères d’éligibilité à la réduction d’impôts en matière de dons aux associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », expose pour le magazine i.comm.info de décembre 2016, le cadre légal et les caractéristiques des dons aux...

Xavier DELSOL commente pour Le Monde « Cahier économie & entreprise » du 6 décembre 2016 les incidences de la suppression de l’ISF sur les ressources des fondations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a fait part dans un article paru dans Le Monde « Cahier économie & entreprise » le 6 décembre 2016, de ses...

Xavier DELSOL livre son avis d’expert sur la philanthropie dans l’édition du 3 novembre 2016 du magazine Paris Match Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a répondu aux interrogations de la rédaction de Paris Match dans un article paru le 3 novembre 2016 portant sur la philanthropie. Après avoir expliqué de quelles...

Interrogé par la rédaction de Droit & Patrimoine, Xavier DELSOL a fait le point sur le développement des fondations actionnaires d’entreprises françaises dans une interview parue le 31 octobre 2016. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été sollicité par le magazine Droit & Patrimoine pour livrer son expertise...

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats a présenté le 20 septembre 2016, à l’occasion de la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises, quatre propositions de développement Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, Présidente de PROPHIL,...

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats organise le 20 septembre la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » organise en partenariat avec Virginie SEGHERS, Présidente de Prophil, une conférence spécifiquement...

Xavier DELSOL a rédigé une chronique pour le magazine Juris Associations de mai 2016 portant sur les incohérences successives concernant le droit de préemption immobilière appliqué aux organismes à but non lucratif Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », livre son point de vue dans un article paru dans la revue Juris...

Xavier DELSOL a livré son expertise dans la revue Juris Associations de mai-juin 2016 à propos des critères de territorialité appliqués aux associations afin de déterminer leur éligibilité au régime du mécénat Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a rédigé pour la revue Juris Associations de mai-juin 2016 une analyse...