Actualités de Xavier DELSOL

Xavier DELSOL publie dans le Monde des fondations et du mécénat : "Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles"... Xavier Delsol a publié dans le Monde des fondations et du mécénat : " Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles ". Téléchargez...

Dans Le Monde des Fondations du premier trimestre 2014, Xavier DELSOL fait le point sur la donation temporaire d’usufruit à une fondation ou un fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « La donation temporaire d’usufruit : un outil efficace au service des fondations et… des...

Dans Le Monde des Fondations de novembre-décembre, Xavier DELSOL fait le point sur les incidences du projet de loi « Hamon » sur les fondations et fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « Du nouveau pour les fondations et fonds de dotation ? » dans la rubrique « Paroles...

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre un article sur l’exclusion du régime du mécénat pour les sociétés culturelles à but non lucratif… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives, publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre 2013 une contribution technique sur le thème « Mécénat...

Xavier DELSOL publie dans le bimestriel Le Monde des Fondations de juin-juillet une tribune sur la gouvernance des fondations… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimestriel Le Monde des Fondations de juin-juillet 2013 une tribune libre de deux pages intitulée « Quelle gouvernance ? Un...

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 juin une contribution technique sur la taxation des dons manuels… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimensuel Juris associations du 15 juin 2013 une contribution technique de deux pages intitulée « Taxation des dons manuels :...

Xavier DELSOL publie dans le mensuel Associations mode d’emploi de mai une contribution technique sur les cas de remboursement d’une subvention… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le mensuel Associations mode d’emploi de mai 2013 un article de deux pages intitulé « Quand doit-on rembourser une...

Xavier DELSOL est interviewé par Sens & Finances en septembre 2012 à propos des menaces qui pèsent sur le mécénat d’entreprise… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », est interviewé dans le mensuel Sens & Finances de septembre à propos des menaces qui pèsent sur le mécénat d’entreprise en raison du projet de...

Xavier DELSOL publie le 15 novembre dans Juris Associations un plaidoyer pour une nouvelle gouvernance des fondations laissant plus d’initiative privée… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimensuel Juris Associations du 15 novembre 2011 un article intitulé « Fondations RUP : quelle...

Xavier DELSOL est interviewé par les Petites Affiches du 27 juin sur la volonté de la Cour de justice de l’UE d’estomper les frontières en matière de philanthropie… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », est interviewé par le quotidien juridique Petites Affiches – La Loi en date du 27 juin dans le cadre d’un article...

Xavier DELSOL fait partie du premier cercle des experts réunis par l’Institut Pasteur pour son think tank... Xavier DELSOL est sollicité pour faire partie du premier cercle des experts réunis par l’Institut Pasteur pour son think tank sur la fiducie philanthropique.

Xavier DELSOL intervient le 29 janvier 2010 dans le cadre du colloque organisé par l’Université de droit de Luxembourg... Xavier DELSOL intervient le 29 janvier 2010 dans le cadre du colloque organisé par l’Université de droit de Luxembourg sur « Les associations et fondations en France...