Actualités Fiscalité des entreprises

Emmanuel KAEPPELIN et Maïlys de MEYER co-animeront aux côtés d’Olivier BERTRON, partner chez Advance Capital, un webinaire consacré à la réforme fiscale des Management Package. Au cœur de multiples contentieux avec les services fiscaux, le régime fiscal des Management Package est profondément aménagé par la loi de finances pour 2025. Apportant autant...

Frédéric Subra, associé, Amaury Dumas-Marze, associé, et Arnaud Laroche, counsel, participeront vendredi 14 mars 2025 au colloque organisé l’Université Jean Moulin Lyon 3, en partenariat avec les Edtions JFA Juristes & Fiscalistes Associés , avec la participation du Master Droit et Ingénierie Financière. Ils interviendront respectivement sur les...

Julien MONSENEGO interviendra lors de la conférence intitulée « De la Maison Blanche aux entreprises françaises : l’impact de l’élection de Donald Trump sur le droit des affaires » organisée par le pôle Droit des affaires et fiscalité de la Clinique juridique de la Sorbonne, le jeudi 6 mars 2025 à 18h30 au Centre Sorbonne. 👉 Voir le programme de la...

Frédéric SUBRA a répondu aux questions des Echos dans le cadre de l’article intitulé « Impôts : comment calculer l’acompte de contribution différentielle sur les hauts revenus (CDHR) payable en 2025 ? ». 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

DELSOL Avocats est fier d’être mis à l’honneur dans 6 classements Chambers and Partners 2025 : Construction - Band 3 Corporate/M&A : Mid-Market - Band 2 Litigation : Highly Regarded - Band 2 Pharma/Life sciences - Band 4 Tax - Band 6 General Business Law - Spotlight En complément de ces classements collectifs, Geoffroy GOUBIN et Gaëlle...

DELSOL Avocats a accompagné les cédants (le fonds d’investissement Pechel ainsi que Gérald Clamaron et Laurent Clamaron, fondateurs) dans le cadre de la cession du groupe WellNess Sport Club, un réseau français de salle de sport premium, à Waterland Private Equity. Présent en Auvergne-Rhône-Alpes, en Provence-Alpes-Côte-d’Azur, en région parisienne,...

Le mois de janvier est traditionnellement l’occasion de présenter la loi de finances et les nouvelles mesures fiscales en découlant. Bien évidemment, nous ne dérogeons pas à cette tradition qui, cette année, est décalée au mois de février. Nous vous proposons de passer en revue les principales dispositions pour 2025 intéressant les entreprises et les...

Le groupe Emballages Réunis est constitué de sociétés opérationnelles spécialisées dans les domaines de l’emballage et de la logistique industriels. Il s’est développé par intégrations et créations successives et se positionne comme l’un des principaux acteurs de la région Auvergne Rhône-Alpes. Fort de la réussite de l’exécution de son plan de...

Alors que les Etats-Unis viennent de désigner leur nouveau président, Donald Trump, qui reviendra au pouvoir le 20 janvier 2025, DELSOL Avocats a mené auprès d’avocats américains, de juristes d’entreprise, d’entreprises, de dirigeants, d’investisseurs et, plus largement, d’acteurs économiques américains, une étude autour de leur vision du droit français,...

DELSOL Avocats a conseillé idiCo dans le cadre du LBO sur le concepteur de systèmes d’alimentation électrique de sécurité, Slat La société de gestion s’empare d’une majorité des titres. Garibaldi Participations prend une participation minoritaire aux côtés de l’équipe de management. Dans le cadre cette opération, DELSOL Avocats a conseillé idiCo avec une...

DELSOL Avocats a conseillé Albarest Partners dans le cadre du buy-out de la PME iséroise spécialisée dans le nettoyage de filtres à particules, Optym-Ha. La société de gestion prend le contrôle des trois quarts du capital de l’entreprise dont le dirigeant fondateur, jusqu’à présent actionnaire unique, conserve 25 % des parts. Une dette senior souscrite...

DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Lyon par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes « Fiscalité des entreprises » et « Droit & fiscalité du patrimoine » a été récompensée avec un trophée d’or dans la catégorie « Fiscal ». Cette récompense est d’autant plus appréciable qu’elle est le témoignage de la satisfaction...

Jean-François DEFUDES a répondu aux questions d’Arnaud DUMOURIER dans le cadre de l’émission LEX INSIDE diffusée sur B SMART le 6 novembre 2024, sur le thème « PLF : décryptage des grandes annonces fiscales ». 👉 Visionner l’interview

Julien MONSENEGO a à nouveau contribué au chapitre français du dernier numéro du Transfer Pricing Forum de Bloomberg Tax. Cet article a été coécrit avec Emmanuel LLINARES, Senior Vice President du cabinet NERA Economic Consulting. Ce numéro explore le thème activités de fabrication (manufacturier ou façonnage) et des prix de transfert afin d’obtenir...

DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires), UI Investissement, Carvest (Crédit Agricole Régions Investissement) et Cléry dans le cadre de la levée de fonds de 4 millions d’euros d’AdEchoTech, entreprise de health tech française. Cette levée de fonds va permettre à AdEchoTech d’intensifier le développement commercial de sa solution...

DELSOL Avocats a conseillé le spécialiste lyonnais des ressources humaines Domino RH dans le cadre du rachat de Toma Interim, acteur du travail temporaire spécialisé dans les secteurs du BTP, de l’industrie, de la logistique et du tertiaire. DELSOL Avocats a accompagné Domino RH dans le cadre de cette opération avec une équipe composée de :...

DELSOL Avocats a conseillé Cap Vert, société du portefeuille d’Ambienta (investisseur européen spécialisé dans la durabilité environnementale), dans le cadre du rachat de N2B Arrosage. Acteur dans les secteurs de l’élagage, de l’aménagement et de l’entretien des espaces verts, Cap Vert étoffe ainsi son troisième pôle d’activité : l’eau. DELSOL Avocats a...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Julien MONSENEGO revient sur les mesures fiscales préconisées par l’OCDE et qui n’ont toujours pas été ratifiées à ce jour par le Congrès américain (taxe sur les profits des multinationales, impôt minimal, etc.). Dans l’hypothèse d’une élection de TRUMP, il souligne...

Julien MONSENEGO et Louis-Guillaume NICOLAS ont rédigé un article intitulé « Fiscalité des produits de propriété industrielle : retours d’expérience 5 ans après la réforme du régime de faveur » dans la revue Fiscalité Internationale n° 3-2024, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés. 👉 En savoir...