Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...
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Domaine d'intervention
Arnaud LAROCHE intervient notamment dans les domaines suivants :
- création, fonctionnement et restructuration de structures sociales (fondations, associations, fonds de dotation, etc.),
- fiscalité des organismes non lucratifs,
- structuration juridique et fiscale du mécénat des particuliers et des entreprises.
Parcours
Il a intégré le cabinet durant son parcours universitaire à LYON puis à PARIS dès 2012, avant de devenir avocat collaborateur en 2018.
Formation
CAPA (EFB PARIS, 2017), Master II Droit et Ingénierie des Sociétés, DU-DJCE (IDA AIX-EN-PROVENCE, 2012), Master I Droit des Affaires (Université AIX-MARSEILLE, 2011).
Actualités
- 1er février 2022
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro de janvier 2022, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article
Lire- 19 octobre 2021
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE, Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE et Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN ont été consultés parallèlement dans le cadre des travaux de la mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises, dont le rapport a été remis ce jour aux ministres Bruno Le MAIRE et Olivia GREGOIRE. Leurs interventions ont notamment porté sur les axes d’amélioration de la...
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Blog
1. ORGANISMES CONCERNÉS Les organismes qui délivrent des reçus, attestations ou tous autres documents par lesquels ils indiquent à un contribuable qu’il est en droit de bénéficier d’une réduction d’IR, d’IS ou d’IFI. Cela concerne en pratique l’ensemble des structures émettant des reçus fiscaux quelle que soit leur forme juridique, à titre non exhaustif :...
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