Actualités de Xavier DELSOL

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Xavier DELSOL interviewé par Le Monde le 31/03/2015 au sujet des fondations actionnaires

Xavier DELSOL interviewé par Le Monde le 31/03/2015 commente la question des fondations actionnaires et de la nécessité d’une législation à clarifier Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » revient pour le journal Le Monde du 31/03/2015 sur le modèle des fondations actionnaires qui permettrait de protéger l’entreprise de...

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31 mars 2015 : Xavier DELSOL présente, dans le cadre des Assises de la Philanthropie, la première étude européenne sur les fondations actionnaires

Xavier DELSOL a présenté aux 4èmes Assises de la Philanthropie le 31 mars 2015 une étude réalisée par Prophil, en collaboration avec le cabinet et la Chaire Philanthropie de l’ESSEC, et avec le soutien de MAZARS Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » est intervenu le 31 mars 2015 dans le cadre des 4èmes Assises de la...

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Xavier DELSOL auteur d’un article pour Le monde des fondations de janvier-avril 2015 à propos du processus de création d’une fondation

Xavier DELSOL a rédigé pour Le monde des fondations de janvier-avril 2015 une chronique traitant du processus de création d’une fondation désormais simplifié depuis la loi Hamon Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », traite pour la revue Le monde des fondations de janvier-avril 2015 des étapes nécessaires à la création...

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Xavier DELSOL à propos de la possession d’immeubles de rapport par les associations pour la revue Associations mode d’emploi de janvier 2015

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Associations mode d’emploi de janvier 2015 (n°165) un article sur les changements induits par la loi sur l’économie sociale et solidaire en matière de possession d’immeubles « de rapport » par les associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », s’est exprimé dans le numéro du...

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Xavier Delsol interviewé dans le Progres du mardi 9 décembre 2014 livre son expertise du monde associatif

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« Les fondations actionnaires : un principe d’avenir » par Xavier DELSOL pour la revue Le Monde des Fondations d’octobre/décembre 2014

Xavier DELSOL s’exprime dans la revue Le Monde des Fondations d’octobre/novembre 2014 sur les fondations actionnaires en tant qu’outil de transmission d’entreprise. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a rédigé une chronique pour la revue Le Monde des Fondations d’octobre-décembre 2014 dans laquelle il s’exprime sur...

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« Mécénat : aux frontières de l’abus de biens sociaux ? » par Xavier DELSOL pour la revue Jurisassociations du 1er octobre 2014

Xavier DELSOL a rédigé pour le n°505 de la revue Jurisassociations du 1er octobre 2014 une chronique sur le risque pénal de requalification d’actions de mécénat en abus de biens sociaux pour les dirigeants d’entreprises. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », s’est exprimé dans le numéro du 1er octobre 2014 de...

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Xavier DELSOL co-rédacteur d’un article sur les fondations actionnaires en juillet sur le site Youphil

Xavier DELSOL, en collaboration avec Virginie SEGHERS, est co-auteur d’un article intitulé « Les fondations actionnaires : entre capitalisme familial et philanthropie » publié le 11 juillet 2014 sur le site Youphil. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, cofondatrice du Mouvement des entrepreneurs...

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Xavier DELSOL livre son point de vue sur les évolutions de la loi ESS dans la revue Mécènes du 2e trimestre 2014

Xavier DELSOL est interrogé par la revue Mécènes de juin 2014 sur les changements que l’adoption définitive du projet de loi ESS va engager. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a été sollicité par la revue Mécènes du 2e trimestre 2014 pour s’exprimer sur la nouvelle loi ESS et les évolutions des notions d’intérêt général...

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Xavier DELSOL : « La loi ESS sécurise la subvention » dans la revue « Associations mode d’emploi » de juin-juillet 2014

Xavier DELSOL s’exprime dans le numéro 160 de juin-juillet 2014 de la revue « Associations mode d’emploi » au sujet de la nouvelle définition de la loi sur l’économie sociale et solidaire. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Arnaud Laroche, juriste, présentent dans le numéro 160 de la revue « Associations mode...

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Dossier spécial « Mécénat et philanthropie » dans la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 : Xavier DELSOL aborde les risques d’abus de biens sociaux liés aux activités de mécénat

Xavier DELSOL analyse, dans un dossier spécial pour la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 dédié au mécénat, la question du risque d’abus de biens sociaux qui peut être rencontré lorsque l’entreprise développe des activités de mécénat. Xavier DELSOL, associé du département "Organisations non lucratives", s’est exprimé...

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Dossier spécial « Mécénat et philanthropie » dans la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 : Xavier DELSOL livre son analyse sur le choix des supports juridiques.

Xavier DELSOL aborde, dans un dossier spécial de la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 dédié au mécénat, la problématique du choix des structures et outils de philanthropie et livre son analyse comparative des différents supports juridiques envisageables, association, fondation reconnue d’utilité publique,...

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Dossier spécial « Mécénat et philanthropie » dans la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du second trimestre 2014 : Xavier DELSOL livre ses conseils sur les fondations actionnaires comme outils de mécénat à développer.

Xavier DELSOL s’est exprimé, dans un dossier spécial pour la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du second trimestre 2014, dédié au mécénat, sur les avantages de l’outil des fondations actionnaires et de l’intérêt de le développer. Xavier DELSOL, associé du département "Organisations non lucratives", en collaboration avec Sophie SCHILLER,...

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Xavier DELSOL s’exprime dans « Le Figaro Magazine » sur les avantages, notamment fiscaux, liés au mode de détention d’une entreprise par une fondation

Xavier DELSOL est interviewé dans l’hebdomadaire « Le Figaro Magazine » du 30 mai qui consacre un article aux entreprises détenues en partie ou totalement par des fondations et comment conjuguer équité fiscale et transmission d’entreprises. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait l’analyse de la situation actuelle...

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Xavier DELSOL sollicité par « Entrepreneurs d’avenir » pour apporter son expertise sur les fondations actionnaires.

Xavier DELSOL et Virginie SEGHERS s’expriment dans le blog du site « Entrepreneurs d’avenir » dans un article intitulé « Comment favoriser les fondations actionnaires en France ». Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, cofondatrice du Mouvement des entrepreneurs sociaux et présidente de la société de...

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde du 14 février 2014

Xavier DELSOL publie avec Virginie SEGHERS, dans Le Monde du 14 février, un article sur le thème « Entreprise et intérêt général sont-ils compatibles ? » Téléchargez l’article

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Xavier DELSOL a publié dans le Monde des fondations et du mécénat : " Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles "...

Xavier DELSOL publie dans le Monde des fondations et du mécénat : "Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles"... Xavier Delsol a publié dans le Monde des fondations et du mécénat : " Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles ". Téléchargez...

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde des Fondations du 1er trimestre 2014

Dans Le Monde des Fondations du premier trimestre 2014, Xavier DELSOL fait le point sur la donation temporaire d’usufruit à une fondation ou un fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « La donation temporaire d’usufruit : un outil efficace au service des fondations et… des...

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde des fondations de novembre-décembre 2013

Dans Le Monde des Fondations de novembre-décembre, Xavier DELSOL fait le point sur les incidences du projet de loi « Hamon » sur les fondations et fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « Du nouveau pour les fondations et fonds de dotation ? » dans la rubrique « Paroles...

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Article de Xavier DELSOL dans Juris associations le 15 octobre 2013

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre un article sur l’exclusion du régime du mécénat pour les sociétés culturelles à but non lucratif… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives, publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre 2013 une contribution technique sur le thème « Mécénat...

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