Actualités de Xavier DELSOL

DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront à un total de 39 000 € pour cette 14ème édition. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 23 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Thomas AMICO Corporate Governance and Compliance Practice Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice Information Technology Law Privacy and Data...

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un séminaire sur le thème « Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ? » mardi 20 juin 2023 de 14h30 à 18h30. Le séminaire sera suivi d’une dégustation de vins organisée par Clément Sélection. Ce séminaire sera animé par : DELSOL Avocats Mathieu LE TACON Léa ZERILLI Xavier DELSOL...

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Philanthropie : créer son fonds de dotation ». 👉 Visionner l’interview

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL constate l’essor de l’activité économique des associations et des fondations. Face au risque fiscal encouru, la sectorisation de leurs activités commerciales est une alternative possible ou encore le recours à la filialisation,...

Xavier Delsol et Arnaud Laroche ont répondu aux questions du Figaro dans le cadre de l’article « Ces patrons qui transmettent à une fondation plutôt qu’à leurs enfants » paru le 17 février 2023. Lire l’article

Le fonds de dotation DELSOL Avocats, l’un des premiers à avoir vu le jour en France, a clôturé son 13ème concours par la remise des prix aux lauréats lors Forum National des Associations & Fondations. Le cabinet DELSOL Avocats alloue depuis treize ans une dotation à des porteurs de projets innovants à vocation philanthropique. La dotation totale...

Depuis 13 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 13ème édition à un total de 39 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de...

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 21 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice Privacy and Data Security Law Benoît BOUSSIER Construction Law Séverine BRAVARD Banking and Finance Law...

Xavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...

Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l’article

Xavier DELSOL et Anouchka VIÉ ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé" (p. 23,24 et 25). En savoir plus

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro de janvier 2022, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine

Dans le cadre du séminaire d’automne organisé par l’association du DJCE à Lyon le 26 novembre prochain, Xavier DELSOL co-animera une table ronde sur le thème de la gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches. Lire l’article paru dans Le Tout...

Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE et Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN ont été consultés parallèlement dans le cadre des travaux de la mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises, dont le rapport a été remis ce jour aux ministres Bruno Le MAIRE et Olivia GREGOIRE. Leurs interventions ont notamment porté sur les axes d’amélioration de la...

Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 39 000 € à 3 associations lauréates. Dans le cadre du Forum National des Associations et Fondations, les 3 finalistes ont été invités à présenter leurs structure et projet sous un format vidéo de 10 minutes, afin de sensibiliser et convaincre le jury du fonds de dotation DELSOL Avocats. Ce dernier était...