Mardi 4 avril 2023 de 8h45 à 10h45, Florence ROUILLON-LECHERE co-animera un petit-déjeuner organisé par la Commission droit des associations - fondations - ESS de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon sur le thème « Les outils de collecte de fonds adossés à une association ». La matinée sera structurée en trois temps : Présentation synthétique du...
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Philippe PACOTTE rappelle les règles nécessaires permettant d’encadrer le télétravail, et qui doivent veiller à maintenir un équilibre ténu entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Il précise notamment que la mise en place du télétravail...
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Philippe MALIKIAN évoque le cadre de la nouvelle directive européenne CSRD « Corporate Sustainability Reporting Directive », qui soumet désormais les entreprises à des obligations de reporting en matière de durabilité ; et rappelle l’importance...
Lire- 8 mars 2023
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Predictice a publié sur son blog la liste des 15 cabinets d’avocats se démarquant en droit du travail. Ce classement s’appuie sur l’analyse des 26 millions de contenus disponibles dans la base de données de Predictice. 👉 Lire l’article
Lire- 8 mars 2023
- Jean-François DEFUDES
- Fiscalité des entreprises
Les entreprises françaises assujetties à la TVA devront adopter le format de la facture électronique obligatoire d’ici 2024. Afin d’anticiper cette réforme et se préparer dans les meilleures conditions, un webinaire intitulé : "Maîtrisez-vous les impacts fiscaux de la facturation électronique obligatoire ?" est programmé le 17 mars 2023, de 10h45 à...
Lire- 7 mars 2023
- Thomas AMICO
- Contentieux des affaires
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Thomas AMICO aborde les négociations envisageables avec le Parquet dans le cadre de faits délictueux, qui permettent dorénavant l’anticipation des peines. 👉 Réécouter la...
Lire- 16 février 2023
- Benoît BOUSSIER, Adrien WILLIOT
- Droit immobilier
DELSOL Avocats sera présent au MIPIM qui se tiendra du 𝟭𝟰 𝗮𝘂 𝟭𝟳 𝗺𝗮𝗿𝘀 à Cannes. Benoit BOUSSIER et Adrien WILLIOT participeront à ce rendez-vous incontournable du secteur immobilier.
Lire- 1er février 2023
- Alexis CHABERT, Anne-Flore CASSASSOLLES
- Contentieux des affaires
Alexis CHABERT et Anne-Flore CASSASSOLLES ont assisté, mercredi 1er février 2023, au premier événement organisé par l’Association pour les professionnels du contentieux des affaires (l’APCA) à laquelle le Cabinet DELSOL Avocats adhère. Lors de cet événement, une table ronde a eu lieu sur le thème « Contentieux des sociétés : crises de gouvernance et...
Lire- 13 janvier 2023
- Frédéric SUBRA, Léa ZERILLI
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
Frédéric SUBRA et Léa ZERILLI interviendront lors du colloque intitulé « Les aspects fiscaux des transmissions d’entreprise » organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 le vendredi 3 février 2023 de 13h30 à 19h00. Frédéric SUBRA participera à la « Table ronde n°2 : Les pactes Dutreil » à 15h00 et présentera « L’application du mécanisme du pacte Dutreil...
Lire- 12 janvier 2023
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Aura BRAUN
- Données personnelles
Alors que les modalités de prise en charge et de remboursement des activités de télésurveillance médicale viennent d’être précisées, et que l’organisation de ces activités évolue, la question de la valorisation des données issues des dispositifs médicaux utilisés est une question importante pour les différents acteurs impliqués dans ces activités. Le...
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