DELSOL Avocats a conseillé Framatome, leader international de l’énergie nucléaire, dans le cadre de sa prise de participation minoritaire dans Manoir France.
Manoir France est une filiale du britannique Paralloy Group, propriétaire de fonderies à Pîtres (Eure) et Saint Dizier (Haute Marne). Ces deux sites, qui emploient respectivement 450 et 170 salariés, sont spécialisés dans la fabrication de pièces de fonderie de haute technicité, notamment des composants haute performance pour les industries nucléaire et de défense.
Framatome contribue au développement de ces fonderies en soutenant les investissements nécessaires pour sécuriser leurs activités pour les industries du nucléaire et de la défense, et en apportant son expertise en matière de sûreté, de sécurité, de culture qualité et de gestion de projets nucléaires.
Ce partenariat s’inscrit dans la démarche de renforcement de la souveraineté de la chaine d’approvisionnement de la filière nucléaire française.
DELSOL Avocats a conseillé Framatome dans le cadre de cette opération avec une équipe composée de :
- Philippe Malikian, associé, Pierre Tourret et Rémy Durand, avocats, sur les aspects corporate ;
- Julien Monsenego, associé, et Boromée Le Bozec, avocate, sur les aspects de droit fiscal ;
- Anna Milleret-Godet, associée, et Chloé Thévenin, avocate, sur les aspects de droit social ;
- Adrien Williot, associé, et Stanislas Andreu, avocat, sur les aspects de droit immobilier ;
- Geoffroy Goubin, associé, et Nathan Morin, avocat, sur les aspects compliance ;
- Manuel Wingert, associé, sur les aspects de procédures collectives ;
- Stéphane Perrin, associé, et Damien Rémy, counsel, sur les aspects propriété intellectuelle ; et
- Jeanne Bossi Malafosse, associée, et Guillaume Buhagiar, avocat, sur les aspects de données personnelles et IT.