Counsel

Arnaud LAROCHE

Parcours

Arnaud LAROCHE accompagne les organisations non lucratives et les acteurs de l’Economie sociale et solidaire dans les domaines suivants :

  • Création, fonctionnement des structures (associations, fonds de dotation, fondation, etc.) et restructuration (fusion, apport partiel d’actifs, filialisation) ;
  • Structuration juridique et fiscale de projets philanthropiques pour des particuliers ou des familles et de programmes de mécénat d’entreprises (PME, ETI, sociétés cotées) ;
  • Fiscalité des organisations non lucratives (soumission aux impôts commerciaux, sectorisation) et des acteurs de l’ESS (agrément ESUS, réduction d’impôt Madelin).

Il participe activement aux actions de plaidoyer en faveur du développement en France du modèle de la « fondation actionnaire », en complément de l’accompagnement des chefs d’entreprise dans leur démarche de transmission.

Arnaud a intégré le cabinet durant son parcours universitaire à LYON puis à PARIS dès 2012, avant de devenir avocat en 2018.

Il est titulaire d’un Master I Droit des Affaires (Université AIX-MARSEILLE, 2011), d’un DU-DJCE (IDA AIX-EN-PROVENCE, 2012) et d’un Master II Droit et Ingénierie des Sociétés.

Ses actualités

Encadrer sans freiner : les défis juridiques de la philanthropie internationale

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14/03/2025 – Colloque « L’immobilier d’entreprise : aspects juridiques et fiscaux »

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Intervention auprès des membres du Cercle des Fondations

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Table ronde : fiscalité des contrats de capitalisation détenus par des personnes morales

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats annonce la nomination de trois nouveaux Counsels

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Dons – Contrôle fiscal : particuliers et associations, la double sanction ?

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Actualité du mécénat

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont rédigé un article intitulé « Actualité du mécénat » dans la rubrique « Philanthropie

Ces patrons qui transmettent à une fondation plutôt qu’à leurs enfants

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