Frédéric DOUET

Senior Counsel

Frédéric DOUET

Le Professeur Frédéric DOUET intervient en tant que Senior Counsel auprès des équipes « Droit & fiscalité du patrimoine » et « Fiscalité des entreprises ».

Docteur de l’Université de Rouen où il a soutenu une thèse intitulée « Contribution à l’étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français » en 1996, il est co-directeur du Master droit des affaires et fiscalité de l’Université Rouen-Normandie depuis 2015 où il dispense des cours de droit fiscal de la famille, de fiscalité des entreprises, de fiscalité du numérique, de fiscalité des assurances, de fiscalité notariale approfondie et de contentieux fiscal.

Auteur de nombreux articles et ouvrages, Frédéric DOUET publie également des chroniques fiscales et d’ingénierie patrimoniale dans la Revue de jurisprudence fiscale (depuis 2022), la Revue générale de droit des assurances (depuis 2003), la Revue droit de la famille (depuis 1999) et le Répertoire du notariat Defrénois (de 2001 à 2011).

Il est par ailleurs

  • Membre du Conseil des prélèvements obligatoires en qualité de personne qualifiée (depuis 2021), institution associée à la Cour des comptes où il a été expert en 2011 pour travailler sur la fiscalité de l’assurance-vie,
  • Membre du Cercle des fiscalistes (depuis 2022),
  • Membre du comité scientifique du groupe Monassier (depuis 2019) et de Notaires conseil d’entreprise (depuis 2021).

Actualités

Inflation et barème d’imposition sur le revenu

Frédéric DOUET a rédigé une tribune dans le journal Les Echos du 1er septembre 2022 intitulée « Inflation et barème d’imposition sur le revenu ». 👉 Lire l’article

Lire

Holding animatrice : l’obscure clarté qui tombe de l’article 787 B du CGI

Frédéric DOUET a rédigé une chronique dans la Revue de Jurisprudence Fiscale Francis Lefebvre intitulée « Holding animatrice : l’obscure clarté qui tombe de l’article 787 B du CGI » (RJF 8-9/2022, p. 14 et s.). 👉 Consulter le sommaire de la revue 👉 Lire un extrait de la...

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats annonce l’arrivée du Professeur Frédéric Douet en tant que Senior Counsel au sein de la pratique fiscale

Le Professeur Frédéric Douet rejoint DELSOL Avocats en tant que Senior Counsel afin d’apporter son expertise aux équipes « Droit & fiscalité du patrimoine » et « Fiscalité des entreprises ». Docteur de l’Université de Rouen où il a soutenu une thèse intitulée « Contribution à l’étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français » en 1996, il...

Lire