Animé par Jean-François DEFUDES, Julien MONSENEGO et Frédéric SUBRA, le département Fiscalité des entreprises accompagne les groupes de sociétés sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales, en ce inclus les investissements internationaux depuis et vers la France, l’optimisation fiscale des revenus et des actifs et la mise en place de plans d’intéressement ainsi que sur leurs interactions avec la fiscalité des actionnaires, des dirigeants et des salariés. Notre équipe assiste également ses clients et ceux du département "Fusions-Acquisitions - Droit des sociétés" en matière de fiscalité transactionnelle, de l’audit à la structure d’acquisition, et jusqu’aux restructurations post-closing, dans des contextes industriels ou de LBO et assimilés.
Nous intervenons notamment en matière de :
Conseils fiscaux récurrents aux entreprises
Expertise en fiscalité internationale
Expertise en matière de fusions et acquisitions
Actionnariat salariés et fiscalité des dirigeants
Précontentieux & Contentieux
Fiscalité des incorporels
Fiscalité dématérialisée
Emmanuel KAEPPELIN et Maïlys de MEYER co-animeront aux côtés d’Olivier BERTRON, partner chez Advance Capital, un webinaire consacré à la réforme fiscale des Management Package. Au cœur de multiples contentieux avec les services fiscaux, le régime fiscal des Management Package est profondément aménagé par la loi de finances pour 2025. Apportant autant...
LireFrédéric Subra, associé, Amaury Dumas-Marze, associé, et Arnaud Laroche, counsel, participeront vendredi 14 mars 2025 au colloque organisé l’Université Jean Moulin Lyon 3, en partenariat avec les Edtions JFA Juristes & Fiscalistes Associés , avec la participation du Master Droit et Ingénierie Financière. Ils interviendront respectivement sur les...
LireJulien MONSENEGO interviendra lors de la conférence intitulée « De la Maison Blanche aux entreprises françaises : l’impact de l’élection de Donald Trump sur le droit des affaires » organisée par le pôle Droit des affaires et fiscalité de la Clinique juridique de la Sorbonne, le jeudi 6 mars 2025 à 18h30 au Centre Sorbonne. 👉 Voir le programme de la...
LireFrédéric SUBRA a répondu aux questions des Echos dans le cadre de l’article intitulé « Impôts : comment calculer l’acompte de contribution différentielle sur les hauts revenus (CDHR) payable en 2025 ? ». 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)
Lire