AZmed, éditeur de logiciels d’aide au diagnostic pour les radiologues grâce à l’IA, perçoit 15 millions d’euros à la faveur d’un tour de série A réunissant le family office Maison Worms, Techstars et Tempact Ventures. Ce financement permettra à la medtech d’accélérer son développement à l’international et d’accompagner les radiologues et médecins...
LireCrystal DECAUDIN
Franck GAPENNE
Fanny BORDAIS
Frédéric DOUET
Frédéric SUBRA
Maïlys de MEYER
Laure GAY-BELLILE
Robin BIZOLON
Louis-Guillaume NICOLAS
Julien MONSENEGO
Lakshmi CANEVY
Animé par Jean-François DEFUDES, Julien MONSENEGO et Frédéric SUBRA, le département Fiscalité des entreprises accompagne les groupes de sociétés sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales, en ce inclus les investissements internationaux depuis et vers la France, l’optimisation fiscale des revenus et des actifs et la mise en place de plans d’intéressement ainsi que sur leurs interactions avec la fiscalité des actionnaires, des dirigeants et des salariés. Notre équipe assiste également ses clients et ceux du département "Fusions-Acquisitions - Droit des sociétés" en matière de fiscalité transactionnelle, de l’audit à la structure d’acquisition, et jusqu’aux restructurations post-closing, dans des contextes industriels ou de LBO et assimilés.
Nous intervenons notamment en matière de :
Conseils fiscaux récurrents aux entreprises
- Accompagnement des groupes dans leurs problématiques fiscales quotidiennes
- Revue fiscale annuelle dans le cadre de la revue des comptes en support des CAC
- Revue fiscale de contrôle des risques
- Agréments et rescrits fiscaux
Expertise en fiscalité internationale
- Prix de transfert (revue de politique, documentation des flux, mise en place de Local File, etc…)
- Implantation à l’étranger et investissements étrangers en France
- Aspects français de restructurations internationales ou transfrontalières
- Optimisation fiscale des flux transnationaux et des crédits d’impôt (IS, TVA et retenues à la source)
Expertise en matière de fusions et acquisitions
- Structuration juridique et fiscale adaptée aux objectifs opérationnels et financiers
- Audits d’acquisition et VDD
- Documentation d’acquisition, de fusion
- Structuration du groupe (intégration fiscale, restructuration post-closing…)
Actionnariat salariés et fiscalité des dirigeants
- Mise en place de plans d’intéressement et d’outils d’actionnariat salariés (plan et sous-plans de plans étrangers d’actions gratuites, management packages, sociétés de managers…)
- Accompagnement des entreprises françaises et étrangères
Précontentieux & Contentieux
- Contrôles fiscaux
- Relations avec l’administration fiscale
- Réclamations contentieuses
- Contentieux du recouvrement
Fiscalité des incorporels
- Fiscalité des produits de la propriété industrielle et intellectuelle (IP Box)
- Fiscalité des industries pharmaceutiques et du logiciel
- Crédit d’impôt recherche et innovation
Fiscalité dématérialisée
- Accompagnement à contrôle des comptabilités informatisées
- Migration de système / Archivage fiscal
- Traitement de données fiscales / Analyse et validation de fichier des écritures comptables
- Conformité des systèmes de caisse
- Facturation électronique
Classements du département
- LEGAL 500 EMEA 2023
- Tax : Tier 5
- PALMARES DU DROIT 2023
- Fiscalité des entreprises : Trophée d’or
- Contentieux fiscal : Trophée d’argent
- PALMARES LE POINT 2023
- Droit fiscal : ⭐⭐⭐⭐⭐
- DECIDEURS 2023 / Stratégies financières et fiscales
- Fiscalité de la recherche et de l’innovation & crédit d’impôt recherche : Excellent
- Fiscalité des transactions : Excellent
- 23 février 2024
- Henri-Louis DELSOL, Julien MONSENEGO, Vincent GUEVENOUX, Doriane CHEVILLOT, Louis-Guillaume NICOLAS
- Opérations
- 25 janvier 2024
- Henri-Louis DELSOL, Frédéric SUBRA, Delphine BRETAGNOLLE, Séverine BRAVARD, Hélène VEY-MORIT, Laure GAY-BELLILE, Vincent GUEVENOUX, Jessica NEUFVILLE, Doriane CHEVILLOT, Arthur COLLET
- Opérations
DELSOL Avocats a conseillé la famille GUEYDON lors de la reprise de la majorité du capital de son enseigne. La famille GUEYDON, fondatrice de la société de distribution de jouets King Jouet, est redevenue son actionnaire majoritaire après en avoir cédé le contrôle en 2011 à l’enseigne italienne, Toys Center, passée depuis dans le giron du groupe...
Lire- 23 janvier 2024
- Jean-François DEFUDES, Brice BRIEL, Raphaël ORY, Laure GAY-BELLILE, Emilie FLORENTIN, Kassia PICHANICK
- Opérations
Acteur majeur dans les domaines de la RH Tech (SIRH notamment), la Société lyonnaise Fortify propose des solutions innovantes et performantes au service des entreprises de 10 à 3 000 salariés, appuyé par une centaine de collaborateurs en France. Créée en 2014, elle enregistre une croissance de plus de 30 % par an. Dans la perspective d’accélérer...
Lire- 6 décembre 2023
- Frédéric SUBRA, Delphine BRETAGNOLLE, Séverine BRAVARD, Jessica NEUFVILLE, Maïlys de MEYER, Arthur COLLET
- Opérations
SEGEPO, spécialiste de la fabrication de pièces mécaniques, réorganise son capital autour de son management qui devient actionnaire majoritaire à l’occasion de cette opération. Arkéa Capital et Bpifrance font quant à eux leur entrée en tant qu’actionnaires minoritaires. En 2015, le fabricant rhônalpin avait cédé 60 % de son capital à Dentressangle qui a...
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