Actualités de Xavier DELSOL

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Xavier DELSOL a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?" Lire l’article

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de janvier 2021 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Le Forum National des Associations et Fondations prévu le 15 octobre ayant été reporté en raison du contexte, le fonds de dotation DELSOL Avocats organise, pour la première fois, une remise des prix à distance de son concours annuel. Cette année, le concours propose une nouvelle édition : les 3 finalistes sont invités à présenter leurs structure et...

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de juillet 2020 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE consacré à la fondation actionnaire. Aperçu de l’article

1er juillet 2020 – Comme chaque année depuis 11 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2020 à 35 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les...

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son dernier numéro un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article

Les cabinets PROPHIL et DELSOL Avocats, en partenariat avec la Dynamique européenne en faveur des fondations actionnaires (De Facto), vous convient à un webinaire de présentation du premier guide pratique sur les fondations actionnaires Mercredi 6 mai 2020 de 10h00 à 11h30. Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la fondation...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL évoque les fondations actionnaires et la parution de l’ouvrage « Voyage au pays des fondations actionnaires ». Réécouter sa chronique

Dans le cadre du Parlement des Entrepreneurs d’Avenir, les cabinets Prophil et Delsol Avocats présentent le premier guide pratique sur les fondations actionnaires. Il est dédié aux entrepreneurs qui souhaitent explorer des modèles de gouvernance plus vertueux au service du bien commun. Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la...

Xavier DELSOL co-signe la tribune « Pourquoi il faut des fondations actionnaires en Europe » paru dans La Tribune. Lire l’article

Xavier DELSOL a contribué à la rédaction de l’ouvrage « Loi Pacte, ce qui change en droit des affaires et en droit social » publié dans la collection Dalloz Décryptage. Il a plus précisément réalisé le chapitre 3, « Des nouveautés renforçant le lien entre le monde capitalistique et le bien commun ». En savoir...

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Le changement, c’est maintenant ! » dans le dernier numéro de Jurisassociation. Lire l’article

Xavier DELSOL cité dans un article du Magazine Décideurs, Stratégie Finance Droit, en date du 28 octobre 2019, intitulé : "Philanthropie : Comment les entrepreneurs s’engagent ?". Lire l’article

Comme chaque année depuis 10 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2019 à 30 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

DELSOL Avocats a accompagné La Fondation pour le Logement Social (FLS), une fondation indépendante créée en 1988 et reconnue d’utilité publique, lors de sa première émission obligataire pour un montant de 7 700 000 € et portant intérêt au taux fixe de 3.47 % l’an. Ce titre, dénommé les « Obligations 2029 » (code ISIN : FR0013435302), est à échéance 10 ans....

Xavier DELSOL interviewé par La Croix pour répondre à la question « Le don constitue-t-il une niche fiscale ? ». Lire l’article

Xavier DELSOL a été interviewé par Décideurs Magazine sur l’environnement réglementaire et fiscal dans lequel s’inscrit l’action philanthropique. Consultez l’article ici.

Le secrétaire d’État Gabriel ATTAL a annoncé dans la presse la réforme du dispositif fiscal du mécénat d’entreprise, et notamment la réduction du taux de défiscalisation pour les dons supérieurs à 2 millions d’euros. Droit & Patrimoine s’est entretenu avec Xavier DELSOL sur la réforme annoncée. Lire...

Xavier DELSOL signe un article dans la revue Ingénierie Patrimoniale, intitulé « Vers un développement des fondations actionnaires ? ». Extrait