DELSOL Avocats a conseillé Albarest Partners dans le cadre du buy-out de la PME iséroise spécialisée dans le nettoyage de filtres à particules, Optym-Ha. La société de gestion prend le contrôle des trois quarts du capital de l’entreprise dont le dirigeant fondateur, jusqu’à présent actionnaire unique, conserve 25 % des parts. Une dette senior souscrite...
LireMayeul a développé une expertise en matière de :
- fusions – acquisitions / private equity / droit des sociétés / contrats commerciaux,
- compliance / RSE / ISR (prévention des risques éthiques, de corruption et d’embargo, pilotage d’une politique RSE, financements responsables),
- gouvernance des sociétés cotées (secrétariat juridique ; négociations avec les parties prenantes, etc.),
- droit boursier / réglementation AMF (prévention des abus de marchés et des délits d’initiés ; opérations de marché).
Il est à l’origine de diverses publications :
- La gestion des règles de compliance dans les PME / ETI (codirection du dossier), Cahiers de droit de l’entreprise n° 2, mars-avril 2021
- La RSE dans les PME / ETI, Cahiers de droit de l’entreprise n° 2, mars-avril 2021
- Dirigeants de PME-ETI, Ne passez pas à côté des enjeux de conformité !, AGEFI Hebdo n°747, 4 mars 2021
- Management packages : panorama des nouveautés et des enjeux survenus en 2020, Droit des sociétés n° 1, janvier 2021
- Le régime spécial des sociétés cotées au sein du Code de commerce, Actes Pratiques et Ingénierie Sociétaire n° 174, novembre 2020
- Covid-19 : la pratique des assemblées générales "à huis clos", Actes pratiques et ingénierie sociétaire, mai 2020, n° 171
- Covid-19 : impact des ordonnances du 25 mars 2020 sur les règles comptables et de droit des sociétés, Revue Droit des sociétés n° 4, étude 5, avril 2020
- Fasc. c-17 : adaptation des procès-verbaux des assemblées générales de sociétés anonymes aux mesures de confinement (cadre du covid-19), JurisClasseur Sociétés Formulaire, avril 2020
- Bien préparer l’assemblée générale ordinaire de son entreprise, Petites Affiches n° 081, avril 2018
- Les procédures d’investigation et de sanction de l’AMF : points essentiels et rôle du juriste d’entreprise (commenté par l’AMF), Revue internationale de la compliance et de l’éthique des affaires – supplément à la semaine juridique entreprise et affaires n° 50, décembre 2016
- Les conventions réglementées dans les sociétés en commandite par actions, Actes pratiques et ingénierie sociétaire, septembre 2015
- La transformation d’une SA en SASU : le mode idéal actuel de simplification des structures d’un groupe de sociétés, Actes pratiques et ingénierie sociétaire n° 138, novembre 2014
- M&A in France in a new political context, International M&A Review 2013
Autres activités :
- Membre de l’association des Acteurs de la Finance Responsable
- Membre du groupe de travail du MEDEF « Comité droit des sociétés / droit boursier / gouvernement d’entreprise »
- Membre de l’Association Française des Juristes d’Entreprise
- Chargé d’enseignement au sein du Master II Droit et ingénierie financière de l’Université LYON III (cours sur les offres publiques)
- Chargé d’enseignement au sein du Master II Banque et Finance de l’Université PARIS DESCARTES (cours sur la gouvernance des sociétés cotées)
Il a travaillé pendant 6 ans au sein de la direction juridique de la holding d’une société cotée, après avoir cumulé plusieurs expériences dans des cabinets français de premier plan et à l’Autorité des marchés financiers.
Avocat au Barreau de Lyon depuis 2013, il est titulaire d’un Master II Banque et Finance (Université PARIS V DESCARTES – MALAKOFF).
- 27 novembre 2024
- Emmanuel KAEPPELIN, Séverine BRAVARD, Jean-François DEFUDES, Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN, Arthur COLLET, Crystal DECAUDIN, Cyprien DELORME
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Fiscalité des entreprises, Financement
- 11 octobre 2024
- Philippe DUMEZ, Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD, Brice BRIEL, Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN, Inès SAINT-LARY, Arthur COLLET, Robin BIZOLON, Jean LECLERCQ
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises, Financement
DELSOL Avocats a conseillé le spécialiste lyonnais des ressources humaines Domino RH dans le cadre du rachat de Toma Interim, acteur du travail temporaire spécialisé dans les secteurs du BTP, de l’industrie, de la logistique et du tertiaire. DELSOL Avocats a accompagné Domino RH dans le cadre de cette opération avec une équipe composée de :...
Lire- 15 juillet 2024
- Alexis ROBBE, Eve DAUVOIS, Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit public, Droit & fiscalité du patrimoine
DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination de trois avocats au statut de Counsel : Eve Dauvois (Droit & fiscalité du patrimoine), Mayeul Fournier de Saint Jean (Fusions-acquisitions – Droit des sociétés) et Alexis Robbe (Droit public). Eve Dauvois intervient principalement en matière de fiscalité du patrimoine sur des opérations de...
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