Actualités de Xavier DELSOL

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Xavier DELSOL interviewé dans Les Echos du 27 avril 2022, sur la progression du mécénat d’entreprises

Xavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus

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Structuration juridique des ressources et de la gouvernance du fonds d’investissement "2050"

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...

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DELSOL Avocats à nouveau récompensé lors du Palmarès du Droit

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...

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Economie Sociale et Solidaire : DELSOL Avocats partenaire de l’innovation

Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l’article

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Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé

Xavier DELSOL et Anouchka VIÉ ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé" (p. 23,24 et 25). En savoir plus

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Actualité fiscale du mécénat

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro de janvier 2022, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article

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Fonds de pérennité : faux espoirs ?

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine

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La gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches

Dans le cadre du séminaire d’automne organisé par l’association du DJCE à Lyon le 26 novembre prochain, Xavier DELSOL co-animera une table ronde sur le thème de la gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches. Lire l’article paru dans Le Tout...

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Mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises

Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE et Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN ont été consultés parallèlement dans le cadre des travaux de la mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises, dont le rapport a été remis ce jour aux ministres Bruno Le MAIRE et Olivia GREGOIRE. Leurs interventions ont notamment porté sur les axes d’amélioration de la...

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COMMUNIQUE DE PRESSE - Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les lauréats sont …

Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 39 000 € à 3 associations lauréates. Dans le cadre du Forum National des Associations et Fondations, les 3 finalistes ont été invités à présenter leurs structure et projet sous un format vidéo de 10 minutes, afin de sensibiliser et convaincre le jury du fonds de dotation DELSOL Avocats. Ce dernier était...

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Structuration juridique et fiscale du fonds de dotation actionnaire de référence du groupe CETIH

CETIH est une entreprise industrielle française indépendante, spécialisée dans les secteurs de l’enveloppe de l’habitat et de la rénovation énergétique. Afin de consolider son indépendance, CETIH a fait évoluer son capital. La nouvelle articulation du capital permet d’allier fonds de dotation philanthropique, actionnariat salarié et direction renforcés...

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Palmarès Best Lawyers 2022

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 19 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice Privacy and Data Security Law Benoît BOUSSIER Construction Law Séverine BRAVARD Banking and Finance Law...

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La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire » dans le n° 230 d’Associations mode d’emploi. Lire le sommaire de la revue

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Groupements associatifs : exonération de TVA

Xavier DELSOL et Alexandrina MACARI signent un article dans la revue Juris Associations n° 639 du 15 mai 2021, intitulé : "Groupements associatifs : un coup d’accordéon à venir". Lire l’article

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"Créer une fondation, un acte philanthropique par définition"

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Yann FORAY dans le cadre d’une interview pour le guide « Lyon Solidaire & Philanthrope - Edition 2021 » de Lyon Décideurs. Est également présente dans ce guide, une présentation du fonds de dotation DELSOL Avocats où les quatre associés du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social »...

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Mieux comprendre le mécénat

Xavier DELSOL a rédigé un article intitulé « Mieux comprendre le mécénat » dans la revue « Philanthropie n°6 - mai 2021 » du centre de traitement du cancer, Gustave ROUSSY. Lire l’article

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Actualité fiscale du mécénat

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

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Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?

Xavier DELSOL a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?" Lire l’article

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Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de janvier 2021 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

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Concours du Fonds de dotation DELSOL Avocats - Remise des prix à distance 04/11/20

Le Forum National des Associations et Fondations prévu le 15 octobre ayant été reporté en raison du contexte, le fonds de dotation DELSOL Avocats organise, pour la première fois, une remise des prix à distance de son concours annuel. Cette année, le concours propose une nouvelle édition : les 3 finalistes sont invités à présenter leurs structure et...

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