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DELSOL Avocats a contribué à l’Encyclopédie par Doctrine
La plateforme d’intelligence juridique, Doctrine, a lancé une nouvelle documentation de référence en matière de fiscalité internationale : l’Encyclopédie par Doctrine.
DELSOL Avocats s’est impliqué dans la rédaction de l’Encyclopédie au travers des contributions de 8 avocats fiscalistes :
- Julien MONSENEGO et Louis-Guillaume NICOLAS sur les redevances et revenus des actifs incorporels ;
- Julien MONSENEGO et Franck GAPENNE sur les accords de répartition des coûts ;
- Mathieu LE TACON, Eve DAUVOIS, Justine MARLOT et Sophie MORAINE sur la territorialité de l’impôt sur le revenu, des prélèvements sociaux et de l’impôt sur les sociétés ;
- Léa ZÉRILLI sur les revenus des artistes et sportifs.
En savoir plus : https://shorturl.at/kUVTg