Actualités de Julien MONSENEGO

Julien MONSENEGO a à nouveau contribué au chapitre français du dernier numéro du Transfer Pricing Forum de Bloomberg Tax. Cet article a été coécrit avec Emmanuel LLINARES, Senior Vice President du cabinet NERA Economic Consulting. Ce numéro explore le thème activités de fabrication (manufacturier ou façonnage) et des prix de transfert afin d’obtenir...

DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires), UI Investissement, Carvest (Crédit Agricole Régions Investissement) et Cléry dans le cadre de la levée de fonds de 4 millions d’euros d’AdEchoTech, entreprise de health tech française. Cette levée de fonds va permettre à AdEchoTech d’intensifier le développement commercial de sa solution...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Julien MONSENEGO revient sur les mesures fiscales préconisées par l’OCDE et qui n’ont toujours pas été ratifiées à ce jour par le Congrès américain (taxe sur les profits des multinationales, impôt minimal, etc.). Dans l’hypothèse d’une élection de TRUMP, il souligne...

Julien MONSENEGO et Louis-Guillaume NICOLAS ont rédigé un article intitulé « Fiscalité des produits de propriété industrielle : retours d’expérience 5 ans après la réforme du régime de faveur » dans la revue Fiscalité Internationale n° 3-2024, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés. 👉 En savoir...

DELSOL Avocats a conseillé le groupe LSDH (Les Crudettes) dans le cadre du projet d’acquisition de l’activité de salade en sachet du groupe Bonduelle en France. ETI familiale et indépendante, le groupe LSDH s’est développé depuis plus d’un siècle dans le secteur des liquides alimentaires (lait, jus, boissons végétales, boissons aux fruits…) et, depuis...

DELSOL Avocats a accompagné Global Data Centre Group (GDC), société australienne spécialisée dans les investissements au sein de data centers, dans le cadre de la cession de sa participation dans Etix Everywhere, plateforme paneuropéenne de edge data centers exploitant actuellement un total de 15 sites, à Infranity, fonds d’investissement français...

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 26 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Thomas AMICO Corporate Governance and Compliance Practice Alexis BECQUART Non Profit / Charities Law Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice...

La plateforme d’intelligence juridique, Doctrine, a lancé une nouvelle documentation de référence en matière de fiscalité internationale : l’Encyclopédie par Doctrine. DELSOL Avocats s’est impliqué dans la rédaction de l’Encyclopédie au travers des contributions de 8 avocats fiscalistes : Julien MONSENEGO et Louis-Guillaume NICOLAS sur les redevances et...

DELSOL Avocats a conseillé Global Data Centre Group (GDC), société australienne spécialisée dans les investissements au sein de data centers, dans le cadre de la conclusion d’un accord de cession de sa participation dans Etix Everywhere, plateforme paneuropéenne de edge data centers exploitant actuellement un total de 15 sites, à Infranity, fonds...

DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires) et BNP Paribas dans le cadre de la levée de fonds de 3,5 millions d’euros d’Ecodair, aux côtés de Phitrust et Crédit Mutuel Asset Management. Fondé à Paris en 2004, aujourd’hui fort de cinq implantations en France, Ecodair est un reconditionneur informatique à vocation sociale. En 2023, Ecodair...

DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires), BNP Paribas et invESS Île-de-France, fonds d’investissement géré par ESFIN GESTION, dans le cadre de la levée de fonds de 2,3 millions d’euros de Merci Julie (SAS SENIORALIS). Merci Julie, entreprise solidaire reconnue d’utilité sociale (ESUS), est un pionnier de l’adaptation du logement et...

DELSOL Avocats a accompagné SpaceTec Partners lors de sa fusion avec Euroconsult. SpaceTec Partners est une société allemande de conseil en gestion de premier plan axée sur le secteur spatial, avec une expertise en matière de stratégie, d’innovation et de développement du marché. Euroconsult est un leader mondial du conseil en stratégie et de...

DELSOL Avocats a conseillé Edusign, plateforme SaaS de feuille de présence digitale sécurisée, lors de l’acquisition de la start-up AppScho. AppScho propose une solution complète qui permet aux établissements de l’enseignement supérieur de centraliser l’ensemble de leurs services numériques sur une application mobile à l’attention de leurs étudiants....

AZmed, éditeur de logiciels d’aide au diagnostic pour les radiologues grâce à l’IA, perçoit 15 millions d’euros à la faveur d’un tour de série A réunissant le family office Maison Worms, Techstars et Tempact Ventures. Ce financement permettra à la medtech d’accélérer son développement à l’international et d’accompagner les radiologues et médecins...

Le mois de janvier est traditionnellement l’occasion de présenter la loi de finances et les nouvelles mesures fiscales en découlant pour les entreprises et les particuliers. Bien évidemment, nous ne dérogeons pas à cette tradition. Nous vous proposons de passer en revue les principales dispositions pour 2024 intéressant les entreprises lors d’un...

Julien MONSENEGO et Lilian LE QUÉRÉ signent un article intitulé « Transfer Pricing for the International Practitioner » paru dans l’édition « Tax Transfer Pricing Forum Fall 2023 » de Bloomberg Tax. 👉Lire l’article

DELSOL Avocats a conseillé Pi Labs, société de capital-risque britannique, dans le cadre de la levée de fonds de Stockoss, éditeur de solutions logicielles de gestion de stocks et de flux en temps réel. Ce tour de table de 4 millions d’euros a été mené par Pi Labs, aux côtés des fonds Global Brain, 50Partners, Hartwood, FrenchFounders et Kima Ventures....

E-RECYCLE, acteur de l’économie circulaire, revalorise des produits électroniques (principalement smartphones, PC, tablettes, et consoles), avec comme raison d’être la réduction de l’obsolescence programmée et l’augmentation de la durée de vie des produits. La société vient de clôturer une levée de fonds de 1,5 million d’euros menée par Demeter, via le...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Julien MONSENEGO évoque le renforcement de la lutte contre la fraude par l’Administration fiscale qui dispose désormais de moyens renforcés pour connaître le détail des activités de grands groupes (profits/rémunérations des opérations par exemple), et peut aussi...