DELSOL Avocats a assisté BAPS Swaminarayan Sanstha (BAPS), organisation socio-spirituelle internationale disposant de nombreux temples à travers le monde, pour la mise en place et la négociation des contrats de construction relatifs à l’édification d’un temple Mandir à Bussy-Saint-Georges. « Mandir » est un mot sanskrit qui désigne un lieu de culte....
LireNathalie PEYRON
Sarah FERRAD
Solène DEFRANCE
Stanislas ANDREU
Benoît BOUSSIER
Eleonora BUFALINI
Adrien WILLIOT
Pauline TORRAS
Laure BOEGNER
Donatienne BRUAUX
Constance FALCON de LONGEVIALLE
Le département « Immobilier - Construction » accompagne tout le cycle de vie du projet immobilier, qu’il s’agisse de logements, de bureaux, d’entrepôts, de zones d’activité commerciale ou d’hôtellerie. Il intervient depuis le montage du projet ou l’acquisition, jusqu’à la restructuration, la démolition ou la dépollution, en passant par la construction, les relations et contrats avec les différentes parties prenantes et avec l’Administration, la gestion locative et la cession d’actifs immobiliers.
Il met en œuvre ses expertises techniques en matière d’urbanisme et d’aménagement, de droit financier, de droit de la promotion immobilière, de droit de la construction, de due diligences, de droit des assurances, de baux commerciaux et de droit de l’environnement appliqué aux travaux immobiliers.
Il a développé une expertise spécifique en matière d’immobilier hôtelier ("hospitality"), notamment l’acquisition ou la cession de portefeuilles hôteliers et les contrats de management hôtelier.
Il mobilise ses compétences spécifiques en analyse de risque, montage financier, négociation contractuelle, avec le souci de prévenir les conflits potentiels entre les différents acteurs impliqués.
Il a en outre capacité à intervenir en tant que mandataire en transactions immobilières.
Le département « Immobilier - Construction » accompagne des foncières, notamment étrangères, des développeurs, des promoteurs, des investisseurs, des financeurs, des groupes hôteliers, des opérateurs de centres commerciaux, des entrepreneurs du bâtiment, des maîtres d’œuvre, des assureurs, etc.
Il intervient par exemple lors des situations suivantes :
- assistance au montage d’un projet immobilier au moment de l’acquisition d’un actif immobilier et/ou pour l’identification des risques liés au projet,
- rédaction et négociation des contrats relatifs à la réalisation d’un projet immobilier ou à son exploitation, notamment contrat de promotion immobilière, vente en l’état futur d’achèvement, contrat de maîtrise d’ouvrage déléguée, contrat de maîtrise d’œuvre, marchés de travaux, promesse de vente, baux commerciaux, etc.,
- prise en compte des futures implications de la réglementation issue du Grenelle 2,
- gestion préventive de tout différend pendant l’opération de construction, règlement amiable des litiges,
- gestion contentieuse d’opérations de construction, du référé préventif jusqu’à la réception,
- gestion contentieuse des difficultés entre maîtres d’ouvrage, entreprises, sous-traitants, voisins : par exemple dépôt de bilan, abandon de chantier, mémoires en réclamations, travaux supplémentaires, trouble anormal de voisinage, servitudes, etc.,
- gestion des contentieux après réception ou livraison,
- assistance du bailleur ou du preneur dans la rédaction et la négociation des baux commerciaux et dans la gestion du bail,
- accompagnement d’exploitants hôteliers pour toute question relative à l’exploitation (hors droit social).
Il travaille en lien étroit avec d’autres départements du cabinet, principalement avec le département « Droit des sociétés - Fusions acquisitions », le département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », le département « Droit fiscal » et le département « Droit public ».
Il est à même d’intervenir en français, en anglais et en espagnol.
Classements du département
- LEGAL 500 EMEA 2024
- Construction : Tier 3
- PALMARES LE POINT 2024
- Droit immobilier : ⭐⭐⭐⭐⭐
- PALMARES DU DROIT 2023
- Immobilier - Construction : Trophée d’argent
- DECIDEURS 2024
- Conseil & contrat (marchés et travaux) : Incontournable
- Contentieux de la construction (dont assurances) : Excellent
- Promotion immobilière (VEFA, BEFA, CPI, montages d’opérations) : Excellent
- Droit des baux commerciaux : Excellent
- Droit de l’architecture : Forte notoriété
- Opérations immobilières - Investissement : Forte notoriété
- Contentieux de la vente immobilière : Forte notoriété
- Opérations immobilières - Financement : Pratique réputée
- 5 novembre 2024
- Lionel DEVIC, Nathalie PEYRON, Adrien WILLIOT, Anna MILLERET-GODET
- Opérations
- 17 octobre 2024
- Nathalie PEYRON, Pauline TORRAS
- Evènements
Nathalie PEYRON, associée, et Pauline TORRAS, counsel, au sein du département « Droit immobilier » ont le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner sur le thème « Chronique d’une fin de chantier : les bonnes pratiques » jeudi 14 novembre 2024 de 9h00 à 10h30. Afin d’éviter toutes difficultés ou conflits quand la fin du chantier approche, il est...
Lire- 25 septembre 2024
- Delphine BRETAGNOLLE, Renaud-Jean CHAUSSADE, Adrien WILLIOT, Amaury DUMAS-MARZE, Jean-Baptiste AUTRIC, Jean-Baptiste CROIZIER, Jessica NEUFVILLE, Marie VIGOUROUX
- Opérations
Située sur le campus d’Agroparc au Sud d’Avignon, Nextech est une école d’apprentis qui a pour objectif de permettre aux entreprises industrielles de disposer des compétences nécessaires à la mise en œuvre de leur stratégie pour améliorer leur compétitivité. Nextech emploie 35 salariés et forme 500 apprentis. L’école a été placée en redressement...
Lire- 12 septembre 2024
- Philippe MALIKIAN, Julien MONSENEGO, Adrien WILLIOT, Sarah FERRAD, Sarah DIEUDONNÉ, Angélina LOPES
- Opérations
DELSOL Avocats a conseillé le groupe LSDH (Les Crudettes) dans le cadre du projet d’acquisition de l’activité de salade en sachet du groupe Bonduelle en France. ETI familiale et indépendante, le groupe LSDH s’est développé depuis plus d’un siècle dans le secteur des liquides alimentaires (lait, jus, boissons végétales, boissons aux fruits…) et, depuis...
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