Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GÉRARD ont corédigé un article en ligne intitulé « Prêts et opérations de trésorerie entre organismes sans but lucratif », en collaboration avec le Groupe Harmonie Mutuelle. Cet article appréhende les nouvelles dispositions permettant aux organismes sans but lucratif de réaliser entre eux des prêts et opérations de...
LireJean-Baptiste AUTRIC est associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social ».
Il intervient principalement dans les domaines suivants :
- conseil fiscal aux associations, fondations, fonds de dotation, mutuelles ou syndicats,
- suivi des contentieux fiscaux des organisations non lucratives, devant les juridictions administratives ou judiciaires,
- accompagnement des associations cultuelles et congrégations religieuses,
- réorganisation d’activités et de patrimoine (apports et fusions d’organismes à but non lucratif, filialisations, gestion des activités lucratives, etc.).
Il a développé par ailleurs une expertise particulière sur la structuration de démarches de mécénat d’entreprises ou familiales.
Il rédige notamment des articles dans la presse spécialisée et participe à des interventions et formations sur les problématiques liées au droit des associations (co-auteur du Guide Pratique du mécénat d’entreprise, Editions Larcier-Dalloz, 09/2015).
Il est également chargé d’enseignement à l’Université de NICE.
Avocat au Barreau de Lyon, il a rejoint le Cabinet DELSOL Avocats en 2007.
Jean-Baptiste AUTRIC est titulaire d’un Master II de Droit des Affaires et titulaire du Certificat de Spécialisation en droit des Associations et Fondations délivré par le Conseil National des Barreaux (2013).
- 20 avril 2026
- Jean-Baptiste AUTRIC, Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
- 19 février 2026
- Jean-Baptiste AUTRIC, Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GÉRARD ont corédigé un article en ligne intitulé « Développer les ressources financières associatives », en collaboration avec le Groupe Harmonie Mutuelle. Cette contribution appréhende les différents leviers financiers possibles en anticipant leurs écueils afin d’éviter tout risque fiscal. 👉 En savoir...
Lire- 13 novembre 2025
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Fort de son équipe dédiée aux organisations non lucratives et à l’entrepreneuriat social la plus complète du marché, DELSOL Avocats, cabinet d’avocats d’affaires pluridisciplinaire, implanté à Paris, Lyon et Bruxelles et engagé dans le mécénat depuis plus de 30 ans, a le plaisir d’apporter son soutien aux trois projets lauréats du prix de son fonds de...
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