Les acteurs de l’ESS se tournent de plus en plus vers de nouveaux modèles de financement. Dans cette interview, Jean-Baptiste AUTRIC, associé co-responsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » nous en dit plus sur le cercle vertueux ainsi créé et sur la façon de sécuriser cette hybridation des...
LireJean-Baptiste AUTRIC est associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social ».
Il intervient principalement dans les domaines suivants :
- conseil fiscal aux associations, fondations, fonds de dotation, mutuelles ou syndicats,
- suivi des contentieux fiscaux des organisations non lucratives, devant les juridictions administratives ou judiciaires,
- accompagnement des associations cultuelles et congrégations religieuses,
- réorganisation d’activités et de patrimoine (apports et fusions d’organismes à but non lucratif, filialisations, gestion des activités lucratives, etc.).
Il a développé par ailleurs une expertise particulière sur la structuration de démarches de mécénat d’entreprises ou familiales.
Il rédige notamment des articles dans la presse spécialisée et participe à des interventions et formations sur les problématiques liées au droit des associations (co-auteur du Guide Pratique du mécénat d’entreprise, Editions Larcier-Dalloz, 09/2015).
Il est également chargé d’enseignement à l’Université de NICE.
Avocat au Barreau de Lyon, il a rejoint le Cabinet DELSOL Avocats en 2007.
Jean-Baptiste AUTRIC est titulaire d’un Master II de Droit des Affaires et titulaire du Certificat de Spécialisation en droit des Associations et Fondations délivré par le Conseil National des Barreaux (2013).
Actualités
- 25 octobre 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Le fonds de dotation DELSOL Avocats, l’un des premiers à avoir vu le jour en France, a clôturé son 13ème concours par la remise des prix aux lauréats lors Forum National des Associations & Fondations. Le cabinet DELSOL Avocats alloue depuis treize ans une dotation à des porteurs de projets innovants à vocation philanthropique. La dotation totale...
Lire- 13 septembre 2022
- Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-Baptiste énonce les différents financements possibles entre les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire et les organismes d’intérêt général. 🎧 Réécouter la chronique
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