Jean-Baptiste AUTRIC

Jean-Baptiste AUTRIC est associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social ».

Il intervient principalement dans les domaines suivants :

  • conseil fiscal aux associations, fondations, fonds de dotation, mutuelles ou syndicats,
  • suivi des contentieux fiscaux des organisations non lucratives, devant les juridictions administratives ou judiciaires,
  • accompagnement des associations cultuelles et congrégations religieuses,
  • réorganisation d’activités et de patrimoine (apports et fusions d’organismes à but non lucratif, filialisations, gestion des activités lucratives, etc.).

Il a développé par ailleurs une expertise particulière sur la structuration de démarches de mécénat d’entreprises ou familiales.

Il rédige notamment des articles dans la presse spécialisée et participe à des interventions et formations sur les problématiques liées au droit des associations (co-auteur du Guide Pratique du mécénat d’entreprise, Editions Larcier-Dalloz, 09/2015).

Il est également chargé d’enseignement à l’Université de NICE.

Avocat au Barreau de Lyon, il a rejoint le Cabinet DELSOL Avocats en 2007.

Jean-Baptiste AUTRIC est titulaire d’un Master II de Droit des Affaires et titulaire du Certificat de Spécialisation en droit des Associations et Fondations délivré par le Conseil National des Barreaux (2013).

Actualités

Rencontre ref.LEX au Barreau de Lyon : les associations en difficulté

Jean-Baptiste AUTRIC et Amaury DUMAS-MARZE interviendront le 3 décembre 2024 sur le thème des associations en difficulté à l’occasion de la prochaine rencontre du groupe d’échange ref.LEX, organisée par le Barreau de Lyon. Au programme : Introduction : Les associations dans le paysage économique français ➡ L’ouverture de la procédure ➡ Le...

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DELSOL Avocats conseille la Chambre de commerce et d’industrie dans le cadre de la reprise de Nextech

Située sur le campus d’Agroparc au Sud d’Avignon, Nextech est une école d’apprentis qui a pour objectif de permettre aux entreprises industrielles de disposer des compétences nécessaires à la mise en œuvre de leur stratégie pour améliorer leur compétitivité. Nextech emploie 35 salariés et forme 500 apprentis. L’école a été placée en redressement...

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COMMUNIQUE DE PRESSE – Engagé dans le mécénat depuis 15 ans, DELSOL Avocats lance la nouvelle édition du concours annuel de son fonds de dotation

Fort de son équipe dédiée aux organisations non lucratives et à l’entrepreneuriat social la plus complète du marché, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 15ème édition à un total de 40 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats...

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