Xavier DELSOL

Xavier DELSOL est le fondateur et co-responsable du département « Organisations non lucratives ».

Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de :

  • fiscalité des associations et organismes à but non lucratif,
  • organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif,
  • droit des cultes,
  • droit du tourisme,
  • droit du sport,
  • droit de la culture,
  • droit de la formation,
  • mécénat et parrainage.

Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.

Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit Fiscal.

Il a fondé les Editions JURIS SERVICE (aujourd’hui intégrées au Groupe DALLOZ - Francis LEFEBVRE Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet JURIS ASSOCIATIONS CONSEILS, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.

Il est auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages, dont « Mécénat et Parrainage » Ed. JURIS SERVICE/AGEC, « Mémento Associations » Ed. Francis LEFEBVRE (1ère à 11ème édition), « Le régime fiscal des associations » Ed. JURIS SERVICE, 4ème édition 1998, « Fiscalité des associations » Ed. DALLOZ/JURIS, « DALLOZ Associations - Feuillets mobiles » aux Editions DALLOZ, « Droit des cultes - Personnes, activités, biens et structures » Ed. DALLOZ, « Les Fondations reconnues d’utilité publique et d’entreprise » Ed. JURIS SERVICE, « Le code des associations » Ed. JURIS SERVICE, Logiciel d’actes associations, Ed. LGDJ 1993 (et CD Rom), « L’audit de l’association » Ed. JURIS SERVICE.

Il est chargé de cours à l’IAE de PARIS (Université PARIS I, PANTHEON SORBONNE) et à l’Université de droit de SAINT-DENIS DE LA REUNION, pour le Master « Ingénierie et management des associations » (dont il est co-fondateur) depuis plus de quinze ans, et a enseigné aussi à la Faculté de Droit d’AIX-MARSEILLE III pour le Master « Laïcité et droit des cultes » et le D.E.S.U. « Ingénierie des structures non lucratives » et à HEC pour le Master « Alter Management ».
Il anime régulièrement de nombreuses formations et conférences sur ces sujets.

Il est directeur de collection (« Droit et Économie Sociale et Solidaire ») aux Editions BRUYLANT/LARCIER depuis 2011.

Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut PASTEUR depuis sa création.

Il a été élu local (maire-adjoint de 1983 à 1989).

Xavier DELSOL a été désigné par ses pairs parmi les Avocats de l’année 2022 en « Tax Law » et parmi les Avocats de l’année 2023 en « Non-Profit / Charities Law » (Classement Best Lawyers – Les Echos).
Il a également été désigné parmi les Avocats de l’année 2022 en « Organisations non lucratives » et en « RSE » par Le Monde du Droit (Palmarès du Droit 2022).

Actualités

10/07/23 - COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats lance le 14ème concours annuel de son fonds de dotation

DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront à un total de 39 000 € pour cette 14ème édition. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...

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Palmarès Best Lawyers 2024

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 23 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Thomas AMICO Corporate Governance and Compliance Practice Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice Information Technology Law Privacy and Data...

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20/06/2023 - SEMINAIRE - Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ?

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un séminaire sur le thème « Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ? » mardi 20 juin 2023 de 14h30 à 18h30. Le séminaire sera suivi d’une dégustation de vins organisée par Clément Sélection. Ce séminaire sera animé par : DELSOL Avocats Mathieu LE TACON Léa ZERILLI Xavier DELSOL...

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Blog

Le décret sur l’expérimentation de la mise à disposition de fonctionnaires au profit des organismes éligibles au régime fiscal de faveur du mécénat est paru !

Au rang des nouveautés réglementaires de la fin de l’année 2022, il convient de noter la publication au journal officiel du décret n° 2022-1682 du 27 décembre 2022 relatif à l’expérimentation de la mise à disposition de fonctionnaires dans le cadre d’un mécénat de compétences. Ce décret était attendu, suite à la publication de la loi du 21 février 2022...

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Réunions des instances des associations, fondations et autres organismes : ce qui change

Pour faire face à l’épidémie de covid19, le Parlement a voté le 23 mars 2020 la loi d’urgence sanitaire dont l’article 11 autorise le gouvernement à prendre diverses mesures pour limiter la cessation ou le ralentissement d’activité des personnes physiques et morales exerçant une activité économique, dont les organismes à but non lucratif . L’état...

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Covid19 - Adaptation des règles d’organisation et de consultation des instances statutaires des organismes sans but lucratif

Pour faire face à l’épidémie de Covid19, le Parlement a voté le 23 mars 2020 la loi d’urgence sanitaire dont l’article 11 autorise le gouvernement à prendre diverses mesures pour limiter la cessation d’activité des personnes physiques et morales exerçant une activité économique, dont les organismes à but non lucratif. Cette autorisation permet notamment au...

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