Economie Sociale et Solidaire : DELSOL Avocats partenaire de l’innovation
Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l'article
Les nouveautés issues des décrets d’application de la loi dite « Santé au travail »
La loi dite « Santé au travail » du 2 août 2021 qui vise à renforcer la prévention en matière de santé au travail, à moderniser les services de prévention et de santé au travail et à décloisonner la santé publique et la santé au travail, entrera en vigueur le 31 mars prochain. Pour en […]
Matinale Radio Classique – Les nouvelles relations avec l’Administration fiscale
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-François DEFUDES analyse l’évolution des relations entre les entreprises et l’Administration fiscale, eu égard notamment aux nouvelles obligations déclaratives, et rappelle la possibilité d’instaurer une relation de confiance avec les moyens mis également à disposition (réforme de la facturation électronique, […]
COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats a accompagné Cyclable et son management dans le cadre d’une levée de fonds auprès de Calcium Capital
DELSOL Avocats a accompagné Cyclable, réseau de 60 magasins spécialisés dans la mobilité à vélo, lors d’une levée de fonds de 7 millions d’euros auprès du fonds Calcium Capital. L’actionnaire historique, Roland Barthez, entré en 2010 réinvestit et poursuit ainsi l’aventure Cyclable. Cette levée de fonds intermédiée par Oaklins France permet également d’organiser la sortie […]
Les chartes d’entreprise
Arthur LAMPERT a rédigé un article paru dans la revue Bulletin Joly Travail n° 3 (mars 2022), intitulé : « La charte sur le télétravail ». 👉Lire l'article
Matinale Radio Classique – Dirigeants fondateurs : Comment réussir la cession de son entreprise ?
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Pierre GOUGÉ rappelle les règles facilitant la réussite d’une cession d’entreprise, et les options possibles notamment dans le cadre d’une cession à un acteur industriel par exemple, la reprise par un fonds d’investissement, ou encore une introduction en bourse. 👉Réécouter […]
Matinale Radio Classique – Les ONL sont-elles des entreprises comme les autres ?
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN établit le parallèle entre ces structures (caractérisées par leur gestion désintéressée) avec le fonctionnement des entreprises, notamment quant à leurs moyens matériels, humains et financiers. 👉Réécouter la chronique
DELSOL Avocats a accompagné Cikaba dans le cadre de sa levée de fonds
DELSOL Avocats a accompagné Cikaba, spécialiste de la digitalisation de la prévention des risques professionnels, dans le cadre de sa levée de fonds. Fondée fin 2017, Cikaba compte 20 collaborateurs et opère sur 3 continents auprès de 300 clients dans les secteurs de l’industrie, des services, de la logistique, de l’intérim et du BTP. Le […]
La rémunération des jours de dépassement des conventions de forfait en jours
Philippe PACOTTE et Solène BOROCCO-DILLIES commentent un arrêt de la Cour de cassation du 26 janvier 2022, dans le n° 537 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy en date du 4 mars 2022, relatif à la rémunération des jours de dépassement des conventions de forfait en jours. 👉Lire l’article
Matinale Radio Classique – La restructuration des PGE
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Amaury DUMAS-MARZE rappelle qu’une négociation des PGE (prêts garantis par l’Etat) est toujours possible. 🎧 Réécoutez sa chronique