Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Wansquare mentionne dans un article mis en ligne le 15 mars 2017 les propositions de Xavier DELSOL pour le développement des fondations actionnaires Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », et Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, ont été cités dans un article paru sur le site Wansquare le 15 mars 2017 sur la...

Le site de L’Agefi présente dans un article mis en ligne le 16 mars 2017 les propos de Xavier DELSOL lors de son intervention lors d’une conférence dédiée aux fondations actionnaires Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », et Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, ont été cités dans un article paru sur agefi.fr le 16...

Sollicité par la rédaction de L’Opinion, Xavier DELSOL plaide en faveur du statut de la fondation actionnaire dans une chronique parue le 16 mars 2017 Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a rédigé pour le quotidien L’Opinion une chronique, parue le 16 mars 2017, dédiée au modèle de la fondation actionnaire. Il saisit...

Laurent BUTSTRAËN a participé à la Journée Nationale des Associations, Fondations et Fonds de dotation qui s’est tenue à la Maison de la Chimie à Paris, le 31 janvier 2017 Le 31 janvier 2017, la Journée Nationale des Associations, Fondations et Fonds de dotation, organisée par le Comité national des commissaires aux comptes, a été animée par plusieurs...

Xavier DELSOL explique dans Tennis Magazine de janvier/février 2017 les différentes options qui s’offrent à ceux qui souhaitent créer une structure réceptacle aux dons Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interrogé par la revue Tennis Magazine (janvier/février 2017), apporte son éclairage sur la fiscalité appliquée aux...

Xavier DELSOL livre son avis d’expert dans le magazine i.comme.info de décembre 2016 sur les critères d’éligibilité à la réduction d’impôts en matière de dons aux associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », expose pour le magazine i.comm.info de décembre 2016, le cadre légal et les caractéristiques des dons aux...

Xavier DELSOL commente pour Le Monde « Cahier économie & entreprise » du 6 décembre 2016 les incidences de la suppression de l’ISF sur les ressources des fondations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a fait part dans un article paru dans Le Monde « Cahier économie & entreprise » le 6 décembre 2016, de ses...

Xavier DELSOL livre son avis d’expert sur la philanthropie dans l’édition du 3 novembre 2016 du magazine Paris Match Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a répondu aux interrogations de la rédaction de Paris Match dans un article paru le 3 novembre 2016 portant sur la philanthropie. Après avoir expliqué de quelles...

Interrogé par la rédaction de Droit & Patrimoine, Xavier DELSOL a fait le point sur le développement des fondations actionnaires d’entreprises françaises dans une interview parue le 31 octobre 2016. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été sollicité par le magazine Droit & Patrimoine pour livrer son expertise...

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats a présenté le 20 septembre 2016, à l’occasion de la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises, quatre propositions de développement Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, Présidente de PROPHIL,...

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats organise le 20 septembre la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » organise en partenariat avec Virginie SEGHERS, Présidente de Prophil, une conférence spécifiquement...

Le cabinet DELSOL Avocats a accompagné la première création d’une fondation reconnue d’utilité publique (la Fondation Perce-Neige) par transformation d’une association (l’association COMITE PERCE-NEIGE) Lionel DEVIC, avocat associé et co-responsable du département « Organisations non lucratives » du bureau de Paris de DELSOL Avocats, et Sarah BERTAIL,...

Le cabinet DELSOL Avocats accompagne la création et la mise en place du Fonds de dotation du Grand Paris Express par la Société du Grand Paris, BETC et La Française. Lionel DEVIC, avocat associé et co-responsable du département « Organisations non lucratives » du bureau de Paris de DELSOL Avocats, et Me Sarah BERTAIL, avocat, ont conseillé la...

Xavier DELSOL a rédigé une chronique pour le magazine Juris Associations de mai 2016 portant sur les incohérences successives concernant le droit de préemption immobilière appliqué aux organismes à but non lucratif Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », livre son point de vue dans un article paru dans la revue Juris...

Xavier DELSOL a livré son expertise dans la revue Juris Associations de mai-juin 2016 à propos des critères de territorialité appliqués aux associations afin de déterminer leur éligibilité au régime du mécénat Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a rédigé pour la revue Juris Associations de mai-juin 2016 une analyse...

Xavier DELSOL s’est exprimé dans un article paru sur Le Monde.fr à propos de l’incidence de la suppression de l’ISF sur le niveau de la collecte des fonds de dotation et associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interrogé par Le Monde.fr, livre ses explications sur la position des fondations et associations...

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine Droit & Patrimoine paru en février 2016 sur les critères d’arbitrage entre les différents organismes habilités à recevoir dons et legs. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interrogé par le magazine Droit & Patrimoine de février 2016 dans le cadre d’une enquête...

Lionel DEVIC a été auditionné le 11 février 2016 par le Député Yves BLEIN chargé d‘une mission sur la notion d’intérêt général, et plus précisément sur la notion « de cercle restreint de personnes » Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », a été interrogé par le Député Yves BLEIN, chargé par décret du Premier ministre en date du 26...

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Analyse Financière du 4e trimestre 2015 une étude portant sur la fondation actionnaire, une forme juridique adaptée pour concilier le monde de l’entreprise et la philanthropie, mais encore trop peu utilisée en France Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait, pour la revue Analyse...

Xavier DELSOL s’est exprimé dans un article pour le magazine Stratégies Transitions de juillet 2015 à propos des freins encore existants en France vis-à-vis des fondations actionnaires. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans un article rédigé par Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, pour le...