Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Distinction des ressources : analyse juridique » dans la revue Juris associations n°711, en date du 15 janvier 2025. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Lionel DEVIC a répondu aux questions de l’Informé dans le cadre de l’article intitulé « Dons à Notre-Dame : ce que les milliardaires ont vraiment pu défiscaliser ». 👉 En savoir plus

Arnaud LAROCHE est intervenu auprès des membres du Cercle des Fondations réunis le 4 décembre dernier dans les locaux de Sisley Paris sur le thème du mécénat international en présence des représentants des fondations ou fonds de dotation de Suez, la RATP, groupe Seb, Grazie, Michelin, Safran, Thalès, Kering, Sisley et Air...

Jean-Baptiste AUTRIC et Amaury DUMAS-MARZE interviendront le 3 décembre 2024 sur le thème des associations en difficulté à l’occasion de la prochaine rencontre du groupe d’échange ref.LEX, organisée par le Barreau de Lyon. Au programme : Introduction : Les associations dans le paysage économique français ➡ L’ouverture de la procédure ➡ Le...

DELSOL Avocats a assisté BAPS Swaminarayan Sanstha (BAPS), organisation socio-spirituelle internationale disposant de nombreux temples à travers le monde, pour la mise en place et la négociation des contrats de construction relatifs à l’édification d’un temple Mandir à Bussy-Saint-Georges. « Mandir » est un mot sanskrit qui désigne un lieu de culte....

Florence ROUILLON-LÉCHÈRE animera une formation dans le cadre du réseau URIOPSS sur le thème de la « Fiscalité des associations », les 3 et 4 décembre 2024, à Lyon. Ces journées s’articuleront autour de deux axes principaux à visée pédagogique : « Contexte et fondamentaux » puis « Approfondissement et applications pratiques ». Inscription & programme 👉...

Arnaud LAROCHE a participé à une table ronde organisée par Edmond de Rothschild Assurance et Conseil, consacrée à la fiscalité des contrats de capitalisation détenus par des personnes morales, à l’occasion de la journée plénière Ingénierie patrimoniale du groupe BPCE, aux côtés d’Alexandre GASTAL (Directeur commercial adjoint d’EdRAC) et Pascal LAVIELLE...

Située sur le campus d’Agroparc au Sud d’Avignon, Nextech est une école d’apprentis qui a pour objectif de permettre aux entreprises industrielles de disposer des compétences nécessaires à la mise en œuvre de leur stratégie pour améliorer leur compétitivité. Nextech emploie 35 salariés et forme 500 apprentis. L’école a été placée en redressement...

Raphaël DHONT a rédigé un article intitulé « Qualification des éléments du capital des coopératives : les parts sociales » dans le Journal Spécial des Sociétés. 👉 Lire l’article

Alexis BECQUART et Léa ZÉRILLI ont rédigé un article intitulé « Le cadre juridique et fiscal des fédérations sportives internationales : une volonté d’attractivité non suivie d’effet... » dans la revue Les Nouvelles Fiscales, numéro 1360, 15 septembre 2024, éditions LAMY LIAISONS. 👉 Lire...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN aborde les enjeux auxquels les organisations sont confrontées. En effet, leur mission d’intérêt général doit correspondre à leur objet social, leur notoriété, leur réputation, etc. Ainsi, leur mode de gouvernance et la conformité...

Fort de son équipe dédiée aux organisations non lucratives et à l’entrepreneuriat social la plus complète du marché, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 15ème édition à un total de 40 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats...

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont contribué à la rédaction du n° 26 de la Semaine Juridique Notariale et Immobilière, dans le cadre du dossier consacré aux fondations actionnaires. 👉 En savoir plus

Laurent BUTSTRAËN interviendra le mercredi 12 juin 2024, dans le cadre des « Matinées de la philanthropie » organisées par ODDO BHF Banque Privée. Il analysera les fondamentaux et les points de vigilance lors de la conférence intitulée : « La mesure d’impact : une nécessité pour le futur de la philanthropie ». 📌Informations pratiques : 12 bd de la...

Nous avons le plaisir de vous inviter à une conférence autour d’un petit-déjeuner sur le thème "Bien préparer son exit pour une philanthropie durable", vendredi 14 juin 2023, de 9h00 à 11h00. Ce petit-déjeuner sera co-animé par Lionel DEVIC, Avocats associé chez DELSOL Avocats, Denis DUVERNE, Fondateur de la Fondation Borénis et ancien Président du...

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Contentieux fiscal : Trophée d’or Droit du Patrimoine : Trophée d’or Organisations non lucratives : Trophée d’or Fusions - Acquisitions : opérations < 50M€ :...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Alexis BECQUART évoque la gouvernance des associations et notamment le renouvellement des bénévoles qui se révèle de plus en plus difficile, et entrave ainsi leur bon fonctionnement. De plus, les structures peuvent voir leur activité requalifiée...

DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination de trois avocats au statut de Counsel : Caroline Da Lage (Fusions-acquisitions – Droit des sociétés), Jessica Neufville (Droit social - Protection sociale, Entreprises en difficulté - Restructurations) et Arnaud Laroche (Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social). Caroline Da Lage...

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Les responsabilités légales d’une association » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 28 février 2024. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)