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Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GERARD ont rédigé un article publié dans la revue Harmonie Mutuelle consacré au mécénat de compétences.
La forte sanction prononcée par la CNIL envers le groupe FNAC confirme sa doctrine sur le recours aux cookies pour
Groupe Orchidées, association créée en 1993, gère cinq établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et deux résidences seniors dans
Firas DERBEL a rédigé un article publié dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 2 novembre 2026, consacré
Intelligence artificielle : publication de la première norme harmonisée élaborée à l’appui du règlement européen sur l’IA Par une décision
Marie d’OZOUVILLE revient, dans un article paru dans le n° 36 de la revue Defrénois, en date du 29 octobre
Le 16 juillet 2026, le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) a publié le rapport de la
Le 16 juillet 2026, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a précisé les limites du régime d’exonération de
Les agents publics à l’origine d’une invention brevetée peuvent percevoir une prime d’intéressement calculée sur les revenus tirés de l’exploitation
La pratique de l’upcycling (ou « surcyclage » en français), qui consiste à transformer des produits existants pour leur donner