Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Analyse Financière du 4e trimestre 2015 une étude portant sur la fondation actionnaire, une forme juridique adaptée pour concilier le monde de l’entreprise et la philanthropie, mais encore trop peu utilisée en France Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait, pour la revue Analyse...
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- 26 août 2015
- Benoît BOUSSIER
- Immobilier - Construction
Benoît BOUSSIER interviewé par l’Agefi – Actifs en juillet 2015 s’est exprimé sur les changements induits par la loi Macron en matière d’immobilier. Benoît BOUSSIER, associé du département « Droit immobilier », commente pour le magazine l’Agefi - Actifs du 24 juillet 2015 les correctifs en matière d’immobilier imposés par la loi Macron, et plus...
LireXavier DELSOL s’est exprimé dans un article pour le magazine Stratégies Transitions de juillet 2015 à propos des freins encore existants en France vis-à-vis des fondations actionnaires. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans un article rédigé par Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, pour le...
Lire- 29 juillet 2015
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC s’est exprimé dans la revue Décideurs Stratégie Finance Droit de juin 2015 à propos du poids du marché des organisations à but non lucratif Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans le cadre d’un article dédié aux avocats au service de l’économie sociale paru dans la revue Décideurs Stratégie...
Lire« Playmobil, l’exemple d’une fondation actionnaire » par Xavier DELSOL pour Le Monde du 27 juin 2015
- 20 juillet 2015
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL évoque dans Le Monde du 27 juin 2015 l’exemple du fondateur des Playmobil qui a légué les titres de son entreprise à une fondation actionnaire Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », en collaboration avec Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, a rédigé une chronique pour Le Monde du 27 juin 2015 sur...
Lire- 15 juillet 2015
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Juris associations de juillet 2015 un article portant sur les fondations actionnaires, mode de gouvernance encore peu pratiqué en France. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », en collaboration avec Virginie SEGHERS, présidente de PROPHIL, et Arthur GAUTIER, directeur exécutif de...
LireXavier DELSOL a été interviewé par le magazine « Droit & Patrimoine du 27 avril 2015 sur les fondations actionnaires, thème de l’étude présentée lors des Assises de la Philanthropie le 31 mars dernier. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Droit & Patrimoine du 27 avril 2015, livre son...
LireXavier DELSOL a été interviewé par le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015 sur la question « Pourquoi décider de lancer une fondation » portant sur les intérêts de leur création. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015, livre son éclairage sur la question «...
LireXavier DELSOL à signé une chronique dans le magazine Associations mode d’emploi d’avril 2015 à propos des conditions instaurées par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale solidaire qui s’appliquent aux associations bénéficiant de legs. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non-lucratives », en collaboration avec Arnaud...
LireXavier DELSOL commente, dans une interview parue dans le n°17 du magazine Sens & Finances, les mesures envisageables en matière de réduction d’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Sens & Finances d’avril 2015, revient sur les différentes mesures qu’il est encore temps de prendre...
Lire- 16 avril 2015
Lionel DEVIC commente les nouveaux dispositifs fiscaux incitatifs applicables au secteur de la presse papier et de la presse en ligne institués parla loi tendant à la modernisation du secteur de la presse votée le 2 avril 2015. Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », et Anouchka VIE, juriste, livrent, le 15 avril 2015,...
LireXavier DELSOL commente, dans une interview parue sur Le Monde.fr du 2 avril 2015, les dispositifs de dons qui permettent de réduire le montant de l’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé sur Le Monde.fr du 2 avril 2015, revient sur les dispositifs de dons qui permettent une réduction d’impôt importante...
LireXavier DELSOL interviewé par La Tribune le 29/03/2015 commente plusieurs formules d’affectation de dons à des organismes d’intérêt général qui permettent une réduction de l’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a commenté dans un article paru dans La Tribune (29/03/2015) les avantages fiscaux pouvant découler d’une...
LireXavier DELSOL interviewé par Le Monde le 31/03/2015 commente la question des fondations actionnaires et de la nécessité d’une législation à clarifier Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » revient pour le journal Le Monde du 31/03/2015 sur le modèle des fondations actionnaires qui permettrait de protéger l’entreprise de...
Lire- 3 avril 2015
- Frédéric SUBRA
Frédéric SUBRA revient pour la revue Lexbase Hebdo édition fiscale du 5 mars 2015 sur la l’application de l’impôt de solidarité sur la fortune aux Français installés dans la principauté de Monaco. Frédéric SUBRA, associé du département « Droit fiscal », expose, dans une chronique parue dans la revue Lexbase Hebdo édition fiscale du 5 mars 2015, les tenants...
Lire- 30 mars 2015
- Sciences du vivant
Thomas ROCHE expose, pour le magazine Tribune de Lyon du 19 mars 2015, les conditions d’opposition qui s’appliquent aux données issues d’un objet connecté. Thomas ROCHE, associé du département "Sciences du Vivant", revient, dans un article paru dans Tribune de Lyon le 19 mars, sur les droits des utilisateurs d’objets connectés quant à l’utilisation...
Lire- 16 mars 2015
- Sciences du vivant
Thomas ROCHE, interviewé par la rédactrice en chef du magazine Expertises paru en mars 2015 revient sur les problématiques juridiques liées aux données de santé et aux technologies de l’information. Thomas ROCHE, associé du département "Sciences du Vivant", analyse, dans une interview parue dans la revue Expertises de mars 2015, les changements...
Lire- 5 mars 2015
Mathieu Le Tacon, interviewé par l’Agefi le 27 février 2015 livre son avis concernant le récent arrêt de la CJUE qui remet en cause la soumission des revenus immobiliers des non-résidents à la CSG et la CRDS Mathieu LE TACON, associé du département « Droit fiscal » s’est exprimé dans un article paru dans l’Agefi le 27 février 2015 à la suite de la récente...
Lire- 26 février 2015
- Mathieu LE TACON
Mathieu Le Tacon livre son expertise dans un article paru sur lesechos.fr le 20 février 2015 à propos des comptes détenus à l’étranger et de l’entrée en vigueur progressive d’un nouveau délai de prescription pour les régularisations Si détenir un compte à l’étranger n’est pas illégal, ce qui l’est en revanche, c’est d’omettre de le déclarer au fisc et les...
Lire- 26 février 2015
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL a rédigé pour Le monde des fondations de janvier-avril 2015 une chronique traitant du processus de création d’une fondation désormais simplifié depuis la loi Hamon Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », traite pour la revue Le monde des fondations de janvier-avril 2015 des étapes nécessaires à la création...
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