Actualités de Frédéric SUBRA

DELSOL Avocats a conseillé Naldeo et son management. Dans le cadre de son plan stratégique, l’entreprise entend doubler de taille dans les 5 ans. Naldeo est un groupe d’ingénierie et de conseil avec comme ADN l’excellence technique au service du climat pour des clients à fois publics et privés, avec 300 collaborateurs répartis sur 10 sites en France...

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 27 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Alexis BECQUART Non Profit/Charities Law Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice Information Technology Law Privacy and Data Security Law Benoît...

Emmanuel KAEPPELIN et Maïlys de MEYER co-animeront aux côtés d’Olivier BERTRON, partner chez Advance Capital, un webinaire consacré à la réforme fiscale des Management Package. Au cœur de multiples contentieux avec les services fiscaux, le régime fiscal des Management Package est profondément aménagé par la loi de finances pour 2025. Apportant autant...

Frédéric Subra, associé, Amaury Dumas-Marze, associé, et Arnaud Laroche, counsel, participeront vendredi 14 mars 2025 au colloque organisé l’Université Jean Moulin Lyon 3, en partenariat avec les Edtions JFA Juristes & Fiscalistes Associés , avec la participation du Master Droit et Ingénierie Financière. Ils interviendront respectivement sur les...

Frédéric SUBRA a répondu aux questions des Echos dans le cadre de l’article intitulé « Impôts : comment calculer l’acompte de contribution différentielle sur les hauts revenus (CDHR) payable en 2025 ? ». 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Le groupe Emballages Réunis est constitué de sociétés opérationnelles spécialisées dans les domaines de l’emballage et de la logistique industriels. Il s’est développé par intégrations et créations successives et se positionne comme l’un des principaux acteurs de la région Auvergne Rhône-Alpes. Fort de la réussite de l’exécution de son plan de...

DELSOL Avocats a conseillé idiCo dans le cadre du LBO sur le concepteur de systèmes d’alimentation électrique de sécurité, Slat La société de gestion s’empare d’une majorité des titres. Garibaldi Participations prend une participation minoritaire aux côtés de l’équipe de management. Dans le cadre cette opération, DELSOL Avocats a conseillé idiCo avec une...

Frédéric SUBRA participera à la conférence "Donations franco-suisses", sur le thème : "Donations, abus de droit et récents développements prévus dans la loi de Finance 2024", organisée par Finix Events, le 28 novembre, à Genève. Les thèmes suivants seront notamment abordés : résidence fiscale, succession, impact de la loi de finance et nouveautés 2024,...

DELSOL Avocats a conseillé le spécialiste lyonnais des ressources humaines Domino RH dans le cadre du rachat de Toma Interim, acteur du travail temporaire spécialisé dans les secteurs du BTP, de l’industrie, de la logistique et du tertiaire. DELSOL Avocats a accompagné Domino RH dans le cadre de cette opération avec une équipe composée de :...

Frédéric SUBRA a répondu aux questions d’Erwan BENEZET pour son article paru dans Le Parisien. 👉 Lire l’article « Législatives : héritage, nouvelles tranches, ISF… à qui profiteraient (ou pas) les mesures fiscales des candidats ? »

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 26 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Thomas AMICO Corporate Governance and Compliance Practice Alexis BECQUART Non Profit / Charities Law Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice...

Le groupe familial de Jean-Michel Aulas, Holnest, accompagné par 13 partenaires, entrepreneurs et institutionnels nationaux et régionaux ont finalisé l’accord d’acquisition de la LDLC Arena, salle omnisports de la métropole de Lyon. HOLARENA, société constituée à cet effet, dont Holnest est président et actionnaire à hauteur de 60 %, détient à la suite...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Frédéric SUBRA rappelle les avantages du pacte Dutreil instauré pour permettre la transmission d’une entreprise familiale et bénéficier ainsi d’un abattement de 75 % sur les droits de donation et de succession. Il précise également les...

DELSOL Avocats a conseillé la famille GUEYDON lors de la reprise de la majorité du capital de son enseigne. La famille GUEYDON, fondatrice de la société de distribution de jouets King Jouet, est redevenue son actionnaire majoritaire après en avoir cédé le contrôle en 2011 à l’enseigne italienne, Toys Center, passée depuis dans le giron du groupe...

SEGEPO, spécialiste de la fabrication de pièces mécaniques, réorganise son capital autour de son management qui devient actionnaire majoritaire à l’occasion de cette opération. Arkéa Capital et Bpifrance font quant à eux leur entrée en tant qu’actionnaires minoritaires. En 2015, le fabricant rhônalpin avait cédé 60 % de son capital à Dentressangle qui a...

Le mois de janvier est traditionnellement l’occasion de présenter la loi de finances et les nouvelles mesures fiscales en découlant pour les entreprises et les particuliers. Bien évidemment, nous ne dérogeons pas à cette tradition. Nous vous proposons de passer en revue les principales dispositions pour 2024 autour d’un petit-déjeuner, jeudi 18...

DELSOL Avocats a accompagné Dimotrans Group dans le cadre de l’entrée à son capital de Crédit Mutuel Equity, filiale de Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Dimotrans Group emploie aujourd’hui 2 700 collaborateurs répartis entre ses 70 agences françaises et son réseau de filiales et bureaux à l’internationale (Asie, Europe, Etats-Unis). Fort de ce nouvel...

DELSOL Avocats se réjouit du classement individuel de 23 de ses avocats au palmarès Best Lawyers ™ in France et ce d’autant plus qu’il témoigne de la reconnaissance de nos pairs. Thomas AMICO Corporate Governance and Compliance Practice Jeanne BOSSI MALAFOSSE Biotechnology and Life Sciences Practice Information Technology Law Privacy and Data...

Frédéric SUBRA et Léa ZERILLI sont intervenus lors du colloque intitulé « Les aspects fiscaux des transmissions d’entreprise » organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 le vendredi 3 février 2023 de 13h30 à 19h00. Frédéric SUBRA a participé à la « Table ronde n°2 : Les pactes Dutreil » et a présenté « L’application du mécanisme du pacte Dutreil dans le...