Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Le legs avec charge, mode d’emploi ». Lire l’aperçu de l’article

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine

Dans le cadre du séminaire d’automne organisé par l’association du DJCE à Lyon le 26 novembre prochain, Xavier DELSOL co-animera une table ronde sur le thème de la gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches. Lire l’article paru dans Le Tout...

Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Fusion, scission ou apport partiel d’actif : trois formes de restructuration des associations » paru dans Associations mode d’emploi le 28/10/2021. Consulter l’article

Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE et Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN ont été consultés parallèlement dans le cadre des travaux de la mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises, dont le rapport a été remis ce jour aux ministres Bruno Le MAIRE et Olivia GREGOIRE. Leurs interventions ont notamment porté sur les axes d’amélioration de la...

Anne-Sophie FRANC intervient le 14 octobre dans le cadre des ateliers OMNIDROIT DALLOZ à AVIGNON : "Clarifier la fiscalité des activités économiques des associations". Plus d’informations

DELSOL Avocats, en collaboration avec la direction régionale Paris – Ile-de-France Primonial Gestion Privée et le cabinet Deloitte, a le plaisir de vous inviter à un webinaire sur le thème « Associations et fondations : décryptage des dernières actualités comptable, juridique et patrimoniale » mardi 5 octobre de 8h30 à 10h30. Ce webinaire sera animé...

Comme chaque année depuis 12 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2021 à 39 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

CETIH est une entreprise industrielle française indépendante, spécialisée dans les secteurs de l’enveloppe de l’habitat et de la rénovation énergétique. Afin de consolider son indépendance, CETIH a fait évoluer son capital. La nouvelle articulation du capital permet d’allier fonds de dotation philanthropique, actionnariat salarié et direction renforcés...

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire » dans le n° 230 d’Associations mode d’emploi. Lire le sommaire de la revue

Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Donations et legs sous conditions ». Lire l’aperçu de l’article

Xavier DELSOL et Alexandrina MACARI signent un article dans la revue Juris Associations n° 639 du 15 mai 2021, intitulé : "Groupements associatifs : un coup d’accordéon à venir". Lire l’article

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Yann FORAY dans le cadre d’une interview pour le guide « Lyon Solidaire & Philanthrope - Edition 2021 » de Lyon Décideurs. Est également présente dans ce guide, une présentation du fonds de dotation DELSOL Avocats où les quatre associés du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social »...

Xavier DELSOL a rédigé un article intitulé « Mieux comprendre le mécénat » dans la revue « Philanthropie n°6 - mai 2021 » du centre de traitement du cancer, Gustave ROUSSY. Lire l’article

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Sarah FARHAT rédige un article intitulé : « Prêts à titre onéreux : monopole bancaire, les exceptions réservées aux OSBL », dans le n° 636 (p. 33 à 36) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz). En savoir plus

DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Alexis BECQUART nous parle de la structuration et gestion de leur immobilier par les associations et fondations Réécouter sa chronique

Xavier DELSOL a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?" Lire l’article

Sarah FARHAT signe un article intitulé « La publication des comptes annuels de l’association » dans le n° 227 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus