Actualités Fiscalité des entreprises

Jean-François Defudes rejoint la pratique « Fiscalité des entreprises » de DELSOL Avocats, en tant qu’associé. L’équipe « Fiscalité des entreprises », portée par Julien Monsenego et Frédéric Subra, compte désormais trois associés, une counsel et six collaborateurs. Elle conseille les groupes de sociétés sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales....

DELSOL Avocats a accompagné le fonds Rhône-Alpes PME (Groupe Siparex) lors de sa prise de contrôle majoritaire dans la PME lyonnaise Clic’issimo spécialisée dans l’émission de lettres recommandées électroniques en masse principalement pour le secteur de l’assurance. Le marché de la LRE est en très fort développement et Clic’issimo devrait désormais...

Julien MONSENEGO et Céline VIAULT signent un article intitulé « Transfer Pricing for the International Practitioner » paru dans l’édition « Tax Transfer Pricing Forum Fall 2021 » de Bloomberg Tax. Lire l’article

Le mois de janvier est traditionnellement marqué par la présentation de la loi de finances et des nouvelles mesures fiscales en découlant pour les entreprises et les particuliers. A quelques mois d’échéances électorales majeures, nous vous proposons de passer en revue les principales dispositions pour 2022 intéressant les particuliers et les...

Le mois de janvier est traditionnellement l’occasion de présenter la loi de finances et les nouvelles mesures fiscales en découlant pour les entreprises et les particuliers. Bien évidemment, nous ne dérogeons pas à cette tradition et vous proposons de vous exposer l’essentiel des nouvelles dispositions et de réaliser une rétrospective des...

Spécialiste multi-métiers du monde du paysage à travers ses prestations d’élagage, d’arrosage, de création et d’entretien d’espaces vert, le Groupe Cap Vert fait évoluer son actionnariat pour renforcer son implantation en France. Ambienta, l’un des principaux gestionnaires d’actifs européen dédié à l’investissement durable, en devient actionnaire...

DELSOL Avocats a conseillé Foxintelligence, acteur de premier plan spécialisé dans la mesure du e-commerce et l’analyse des données consommateurs, lors son acquisition par le panéliste NielsenIQ, leader mondial du suivi et de l’analyse des données appartenant au fonds d’investissement américain Advent International. Foxintelligence exploite en Europe...

DELSOL Avocats a accompagné Legos, opérateur télécom fixe, mobile et convergent fondé en 2002, sur l’entrée du fonds d’investissement français Siparex Entrepreneurs à son capital. Fort d’un chiffre d’affaires d’environ 13 M€ en 2021, Legos fournit des services fixes et mobiles sous marque blanche, mais également de messaging interpersonnel. Cet apport de...

DELSOL Avocats a conseillé Santé Cie dans le cadre de l’acquisition du groupe Laidet Médical auprès de ses fondateurs par le groupe ELIVIE - ASDIA. Dans le cadre de cette opération Santé Cie était conseillée par Emmanuel KAEPPELIN, associé co-responsable du département « Fusions-acquisitions - Droit des sociétés » et Mayeul BRAC de la PERRIERE, Agathe...

DELSOL Avocats a accompagné la société de capital-investissement IK Partners lors de sa prise de participation minoritaire dans la société de conseil et de formation en cybersécurité PrOph3cy. Nous sommes intervenus sur l’audit d’acquisition avec une équipe composée de Henri-Louis DELSOL, associé, et Sarah DIEUDONNÉ, avocat, en corporate ; Delphine...

DELSOL Avocats a accompagné la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) dans le cadre de son investissement, à travers la Banque des Territoires, dans la société RecyOuest. RecyOuest a déposé un brevet permettant de recycler deux matières plastiques (PP et PEHD) sous forme de granulés, qui seront ensuite revendus soit pour une même utilisation...

DELSOL Avocats a accompagné Quilvest Capital Partners lors de sa prise de participation majoritaire dans Solem, concepteur et fabricant montpelliérain de systèmes de domotique de jardin, téléassistance et pointage. Le management réinvestit d’autre part dans ce LBO secondaire et Bpifrance prend une participation minoritaire. DELSOL Avocats est...

Julien MONSENEGO et Clément GUITET ont cosigné un article intitulé « Structurer l’acquisition internationale d’actifs incorporels : la fiscalité comme axe décisionnel entre asset deal et share deal » paru dans la revue JFA - Fiscalité internationale. Accéder à la revue Voir la première page de...

DELSOL Avocats a conseillé Groupe EDH, groupe d’enseignement supérieur privé, lors de l’acquisition de l’école de cinéma ESEC, fondée en 1973 et reconnue comme l’une des meilleures écoles de cinéma françaises. Avec l’acquisition de l’ESEC, le Groupe EDH poursuit son développement et consolide sa position de leader français de l’enseignement des métiers de...

DELSOL Avocats a conseillé MediaSchool, l’un des principaux groupes d’enseignement supérieur privé en France spécialisé dans la communication, lors de sa première levée de fonds d’envergure, menée par Florac Investissements. Franck Papazian, le Président fondateur du groupe, restera majoritaire et continuera à conduire le développement de MediaSchool...