Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Xavier DELSOL a contribué à la rédaction de l’ouvrage « Loi Pacte, ce qui change en droit des affaires et en droit social » publié dans la collection Dalloz Décryptage. Il a plus précisément réalisé le chapitre 3, « Des nouveautés renforçant le lien entre le monde capitalistique et le bien commun ». En savoir...

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Le changement, c’est maintenant ! » dans le dernier numéro de Jurisassociation. Lire l’article

Emmanuel SADORGE signe un article intitulé « L’impact investing favorisé par la loi PACTE » dans la lettre de la Société Françaises des Analystes Financiers. Lire l’article

Capital Croissance a structuré son engagement sociétal sous la forme d’un fonds philanthropique dédié, baptisé Ouréa. Lionel DEVIC, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social est intervenu aux côtés de Capital Croissance à l’occasion de la création de son fonds. La presse en parle :...

Emmanuel SADORGE est intervenu lors d’un atelier sur la question de l’hybridation du modèle économique organisé dans le cadre du programme Made In Social du Mouves (Mouvement des Entrepreneurs Sociaux). Visionnez la vidéo de son intervention sur la thématique « Montages juridiques et fiscaux des modèles hybrides » en cliquant...

Xavier DELSOL cité dans un article du Magazine Décideurs, Stratégie Finance Droit, en date du 28 octobre 2019, intitulé : "Philanthropie : Comment les entrepreneurs s’engagent ?". Lire l’article

A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu découvrir les actions des 5 candidats. Cette année, à la suite de l’incendie ayant partiellement...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUSTRAËN nous parle du mécénat. Réécouter sa chronique

Laurent BUTSTRAËN est cité dans un article du Parisien Eco intitulé : "Associations, cinq conseils pour séduire les mécènes". Lire

Lionel DEVIC et Pierre DAVIER signent un article intitulé « Association de financement électorale : l’outil indispensable » dans le dernier numéro de Juris Associations. Lire l’article

Comme chaque année depuis 10 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2019 à 30 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

DELSOL Avocats a accompagné La Fondation pour le Logement Social (FLS), une fondation indépendante créée en 1988 et reconnue d’utilité publique, lors de sa première émission obligataire pour un montant de 7 700 000 € et portant intérêt au taux fixe de 3.47 % l’an. Ce titre, dénommé les « Obligations 2029 » (code ISIN : FR0013435302), est à échéance 10 ans....

Laurent BUTSTRAËN participera le 1er octobre 2019, en partenariat avec le Club des Fondations régionales Auvergne Rhône-Alpes et la Fondation pour l’Université de Lyon, à une rencontre autour du thème "Les fondations : acteurs de l’intérêt général pour un meilleur vivre ensemble". Plus...

Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat en perpétuelle "évolution" » dans La revue Associations d’octobre 2019. Lire l’article

Xavier DELSOL interviewé par La Croix pour répondre à la question « Le don constitue-t-il une niche fiscale ? ». Lire l’article

Xavier DELSOL a été interviewé par Décideurs Magazine sur l’environnement réglementaire et fiscal dans lequel s’inscrit l’action philanthropique. Consultez l’article ici.

Pierre DELICATA a rédigé pour la revue "Associations mode d’emploi" de septembre 2019 un article intitulé : "L’arbitrage, une alternative au tribunal". En savoir plus

Le secrétaire d’État Gabriel ATTAL a annoncé dans la presse la réforme du dispositif fiscal du mécénat d’entreprise, et notamment la réduction du taux de défiscalisation pour les dons supérieurs à 2 millions d’euros. Droit & Patrimoine s’est entretenu avec Xavier DELSOL sur la réforme annoncée. Lire...

Xavier DELSOL signe un article dans la revue Ingénierie Patrimoniale, intitulé « Vers un développement des fondations actionnaires ? ». Extrait

Lionel DEVIC signe un article dans la revue Ingénierie Patrimoniale, intitulé "Le fonds de pérennité, une variété de fonds de dotation promise au même succès ?". Extrait