Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Interview de Xavier DELSOL par la revue Tennis Magazine de janvier/février 2016 dans un article dédié à la philanthropie dans le monde du tennis

Xavier DELSOL explique dans Tennis Magazine de janvier/février 2017 les différentes options qui s’offrent à ceux qui souhaitent créer une structure réceptacle aux dons Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interrogé par la revue Tennis Magazine (janvier/février 2017), apporte son éclairage sur la fiscalité appliquée aux...

Lire

Xavier DELSOL interviewé par la rédaction du magazine i.comme.info de décembre 2016 : « Tous les dons aux associations sont-ils déductibles de l’impôt sur le revenu ? »

Xavier DELSOL livre son avis d’expert dans le magazine i.comme.info de décembre 2016 sur les critères d’éligibilité à la réduction d’impôts en matière de dons aux associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », expose pour le magazine i.comm.info de décembre 2016, le cadre légal et les caractéristiques des dons aux...

Lire

Xavier DELSOL interviewé par Le Monde « Cahier économie & entreprise » le 6 décembre 2016 : « Les fondations craignent la suppression de l’ISF »

Xavier DELSOL commente pour Le Monde « Cahier économie & entreprise » du 6 décembre 2016 les incidences de la suppression de l’ISF sur les ressources des fondations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a fait part dans un article paru dans Le Monde « Cahier économie & entreprise » le 6 décembre 2016, de ses...

Lire

Xavier DELSOL interviewé dans un article paru le 3 novembre 2016 dans Paris Match : « La philanthropie : un engagement financier et humain »

Xavier DELSOL livre son avis d’expert sur la philanthropie dans l’édition du 3 novembre 2016 du magazine Paris Match Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a répondu aux interrogations de la rédaction de Paris Match dans un article paru le 3 novembre 2016 portant sur la philanthropie. Après avoir expliqué de quelles...

Lire

« 3 questions à Xavier DELSOL sur les fondations actionnaires d’entreprises » en ligne sur droit-patrimoine.fr le 31 octobre 2016 et dans Droit & Patrimoine l’Hebdo 2016 n° 1072

Interrogé par la rédaction de Droit & Patrimoine, Xavier DELSOL a fait le point sur le développement des fondations actionnaires d’entreprises françaises dans une interview parue le 31 octobre 2016. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été sollicité par le magazine Droit & Patrimoine pour livrer son expertise...

Lire

Fondations actionnaires d’entreprises : quatre propositions pour faciliter leur développement présentées par DELSOL Avocats et PROPHIL le 20 septembre 2016 à Bercy lors de la première conférence européenne dédiée

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats a présenté le 20 septembre 2016, à l’occasion de la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises, quatre propositions de développement Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, Présidente de PROPHIL,...

Lire

Première conférence européenne sur les fondations actionnaires le 20 septembre 2016 de 10h à 13h à Bercy

En collaboration avec le cabinet de conseil Prophil, DELSOL Avocats organise le 20 septembre la première conférence européenne consacrée aux fondations actionnaires d’entreprises Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » organise en partenariat avec Virginie SEGHERS, Présidente de Prophil, une conférence spécifiquement...

Lire

DELSOL Avocats accompagne la toute première opération de transformation d’une association en fondation reconnue d’utilité publique

Le cabinet DELSOL Avocats a accompagné la première création d’une fondation reconnue d’utilité publique (la Fondation Perce-Neige) par transformation d’une association (l’association COMITE PERCE-NEIGE) Lionel DEVIC, avocat associé et co-responsable du département « Organisations non lucratives » du bureau de Paris de DELSOL Avocats, et Sarah BERTAIL,...

Lire

Le cabinet DELSOL Avocats accompagne la création et la mise en place du Fonds de dotation du Grand Paris Express

Le cabinet DELSOL Avocats accompagne la création et la mise en place du Fonds de dotation du Grand Paris Express par la Société du Grand Paris, BETC et La Française. Lionel DEVIC, avocat associé et co-responsable du département « Organisations non lucratives » du bureau de Paris de DELSOL Avocats, et Me Sarah BERTAIL, avocat, ont conseillé la...

Lire

« Le droit de préemption en cas de donation » par Xavier DELSOL pour la magazine Juris Associations de mai 2016

Xavier DELSOL a rédigé une chronique pour le magazine Juris Associations de mai 2016 portant sur les incohérences successives concernant le droit de préemption immobilière appliqué aux organismes à but non lucratif Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », livre son point de vue dans un article paru dans la revue Juris...

Lire

« Territorialité des dons : le mécénat des activités à l’étranger » par Xavier DELSOL pour la revue Juris Associations de mai-juin 2016

Xavier DELSOL a livré son expertise dans la revue Juris Associations de mai-juin 2016 à propos des critères de territorialité appliqués aux associations afin de déterminer leur éligibilité au régime du mécénat Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a rédigé pour la revue Juris Associations de mai-juin 2016 une analyse...

Lire

Interview de Xavier DELSOL dans Le Monde.fr du 5 avril 2016 : « La générosité bien ordonnée des redevables de l’ISF »

Xavier DELSOL s’est exprimé dans un article paru sur Le Monde.fr à propos de l’incidence de la suppression de l’ISF sur le niveau de la collecte des fonds de dotation et associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interrogé par Le Monde.fr, livre ses explications sur la position des fondations et associations...

Lire

« Donner en confiance » : témoignage de Xavier DELSOL pour une enquête sur les critères pour effectuer un don en toute confiance pour le magazine Droit & Patrimoine de février 2016

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine Droit & Patrimoine paru en février 2016 sur les critères d’arbitrage entre les différents organismes habilités à recevoir dons et legs. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interrogé par le magazine Droit & Patrimoine de février 2016 dans le cadre d’une enquête...

Lire

Audition de Lionel DEVIC le 11 février 2016 par le Député Yves BLEIN sur les questions d’éligibilité au mécénat.

Lionel DEVIC a été auditionné le 11 février 2016 par le Député Yves BLEIN chargé d‘une mission sur la notion d’intérêt général, et plus précisément sur la notion « de cercle restreint de personnes » Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », a été interrogé par le Député Yves BLEIN, chargé par décret du Premier ministre en date du 26...

Lire

« Fondations actionnaires : une législation incitative, mais encore beaucoup d’incertitudes juridiques » par Xavier DELSOL pour la revue Analyse Financière du 4e trimestre 2015

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Analyse Financière du 4e trimestre 2015 une étude portant sur la fondation actionnaire, une forme juridique adaptée pour concilier le monde de l’entreprise et la philanthropie, mais encore trop peu utilisée en France Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait, pour la revue Analyse...

Lire

Xavier DELSOL interviewé au sujet des fondations actionnaires dans le magazine Stratégies Transitions de juillet 2015

Xavier DELSOL s’est exprimé dans un article pour le magazine Stratégies Transitions de juillet 2015 à propos des freins encore existants en France vis-à-vis des fondations actionnaires. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans un article rédigé par Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, pour le...

Lire

Interview de Lionel DEVIC dans la revue Décideurs Stratégie Finance Droit de juin 2015 au sujet des avocats spécialisés dans l’économie sociale

Lionel DEVIC s’est exprimé dans la revue Décideurs Stratégie Finance Droit de juin 2015 à propos du poids du marché des organisations à but non lucratif Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans le cadre d’un article dédié aux avocats au service de l’économie sociale paru dans la revue Décideurs Stratégie...

Lire

« Playmobil, l’exemple d’une fondation actionnaire » par Xavier DELSOL pour Le Monde du 27 juin 2015

Xavier DELSOL évoque dans Le Monde du 27 juin 2015 l’exemple du fondateur des Playmobil qui a légué les titres de son entreprise à une fondation actionnaire Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », en collaboration avec Virginie SEGHERS, présidente de Prophil, a rédigé une chronique pour Le Monde du 27 juin 2015 sur...

Lire

Lionel DEVIC est intervenu au « Village de la philanthropie » lors du Salon Santé Autonomie à Paris le 20 mai 2015.

Lionel DEVIC a pris la parole dans le cadre d’un « speedfundraising » lors du Salon Santé Autonomie le 20 mai 2015 à Paris Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », était présent le 20 mai 2015 au « Village de la philanthropie » lors du Salon Santé Autonomie (Paris), organisé par PG Promotion pour la Fédération Hospitalière de...

Lire

« Fondations actionnaires : un modèle vertueux à développer en France » par Xavier DELSOL pour la revue Juris associations de juillet 2015

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Juris associations de juillet 2015 un article portant sur les fondations actionnaires, mode de gouvernance encore peu pratiqué en France. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », en collaboration avec Virginie SEGHERS, présidente de PROPHIL, et Arthur GAUTIER, directeur exécutif de...

Lire