Lionel DEVIC et Pierre DAVIER signent un article intitulé « Association de financement électorale : l’outil indispensable » dans le dernier numéro de Juris Associations. Lire l’article
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COMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les 4 finalistes sont …
- 7 octobre 2019
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Comme chaque année depuis 10 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2019 à 30 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...
Lire- 2 octobre 2019
- Emmanuel KAEPPELIN, Xavier DELSOL, Jean-Baptiste CROIZIER, Mayeul BRAC de LA PERRIÈRE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
DELSOL Avocats a accompagné La Fondation pour le Logement Social (FLS), une fondation indépendante créée en 1988 et reconnue d’utilité publique, lors de sa première émission obligataire pour un montant de 7 700 000 € et portant intérêt au taux fixe de 3.47 % l’an. Ce titre, dénommé les « Obligations 2029 » (code ISIN : FR0013435302), est à échéance 10 ans....
Lire- 30 septembre 2019
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUTSTRAËN participera le 1er octobre 2019, en partenariat avec le Club des Fondations régionales Auvergne Rhône-Alpes et la Fondation pour l’Université de Lyon, à une rencontre autour du thème "Les fondations : acteurs de l’intérêt général pour un meilleur vivre ensemble". Plus...
Lire- 27 septembre 2019
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat en perpétuelle "évolution" » dans La revue Associations d’octobre 2019. Lire l’article
Lire- 24 septembre 2019
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL interviewé par La Croix pour répondre à la question « Le don constitue-t-il une niche fiscale ? ». Lire l’article
Lire- 20 septembre 2019
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL a été interviewé par Décideurs Magazine sur l’environnement réglementaire et fiscal dans lequel s’inscrit l’action philanthropique. Consultez l’article ici.
Lire- 19 septembre 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA a rédigé pour la revue "Associations mode d’emploi" de septembre 2019 un article intitulé : "L’arbitrage, une alternative au tribunal". En savoir plus
Lire- 9 septembre 2019
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Le secrétaire d’État Gabriel ATTAL a annoncé dans la presse la réforme du dispositif fiscal du mécénat d’entreprise, et notamment la réduction du taux de défiscalisation pour les dons supérieurs à 2 millions d’euros. Droit & Patrimoine s’est entretenu avec Xavier DELSOL sur la réforme annoncée. Lire...
Lire- 26 juillet 2019
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL signe un article dans la revue Ingénierie Patrimoniale, intitulé « Vers un développement des fondations actionnaires ? ». Extrait
Lire- 25 juillet 2019
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC signe un article dans la revue Ingénierie Patrimoniale, intitulé "Le fonds de pérennité, une variété de fonds de dotation promise au même succès ?". Extrait
Lire- 8 juillet 2019
- Philippe DUMEZ
- Droit social - Protection sociale, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats a organisé le 14 juin 2019 une conférence-débat sur la mobilité internationale. Le Tout Lyon revient sur la 21ème édition de cet événement. Lire l’article
Lire- 3 juillet 2019
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
3 juillet 2019 – Comme chaque année depuis 10 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2019 à 30 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les...
Lire- 1er juillet 2019
- Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit immobilier
1er juillet 2019 – DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination au statut d’of Counsel de Jean-Baptiste AUTRIC du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social », Virginie DELANNOY du département « Droit immobilier » etEmmanuel SADORGE du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social ». Jean-Baptiste...
LireLe 2 avril dernier, Alexis BECQUART, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social » est intervenu aux côtés de Jean-François COTTIN, expert-comptable et commissaire aux comptes chez FIDELIANCE et Fabien POURBAIX, expert-comptable et commissaire aux comptes chez DAUGE FIDELIANCE, dans le cadre d’un...
LireL’analyse de Xavier DELSOL sur le sujet de la fondation actionnaire est mentionnée dans l’article intitulé « Petit focus sur la tectonique de l’intérêt général » publié sur le site de l’IRIS (Institut de Relations Internationales et Stratégiques). Lire l’article
Lire- 18 avril 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE a animé, le 17 avril 2019, un petit-déjeuner organisé par Ouishare au MAIF Start-up Club, sur le thème du statut d’entreprise à mission. Lire
Lire- 18 avril 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE a participé, le 17 avril 2019, à l’assemblée générale de Finansol, autour d’une table-ronde évoquant l’évolution de la loi Pacte concernant l’agrément ESUS et la clarification des règles coopératives en matière d’offre au public. Lire
Lire- 18 avril 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Aurélie CARLIER a été interviewée par la chaîne LCI, le 17 avril 2019, autour du récent débat : « Reconstruction de Notre-Dame : dons ou impôts, quelle est la solution la moins coûteuse pour l’Etat ? » (rubrique « Population »). Lire
Lire- 15 avril 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
L’intervention de DELSOL Avocats aux côtés de la fédération UNA est mentionnée dans l’article paru dans ESS Société le 12 avril 2019. Lire l’article
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