Actualités de Marie d’OZOUVILLE

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L’association "Acteurs du Grand Paris" renouvelle ses instances

DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...

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Droit & Patrimoine - Dossier Mécénat et philanthropie

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

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Un nouveau statut pour les ARUP

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

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Fonds de dotation : le régime fiscal

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

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