Actualités de Arnaud LAROCHE

Archives

Structuration juridique et fiscale du fonds de dotation actionnaire de référence du groupe CETIH

CETIH est une entreprise industrielle française indépendante, spécialisée dans les secteurs de l’enveloppe de l’habitat et de la rénovation énergétique. Afin de consolider son indépendance, CETIH a fait évoluer son capital. La nouvelle articulation du capital permet d’allier fonds de dotation philanthropique, actionnariat salarié et direction renforcés...

Lire

De stagiaire à avocat, découvrez les parcours de 8 membres du cabinet

Huit anciens stagiaires devenus collaborateurs, counsel ou associé au sein du cabinet se sont prêtés au jeu de l’interview. Ils évoquent leurs parcours et partagent quelques anecdotes. Découvrez DELSOL Avocats à travers cette vidéo accessible sous l’onglet « Nous rejoindre », rubrique « Nos valeurs...

Lire

Actualité fiscale du mécénat

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Lire

Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de janvier 2021 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Lire

Droit & Patrimoine - Dossier Mécénat et philanthropie

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

Lire

La fondation actionnaire

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de juillet 2020 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE consacré à la fondation actionnaire. Aperçu de l’article

Lire

Actualité fiscale du mécénat

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son dernier numéro un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article

Lire

06/05/20 - WEBINAIRE - Voyage au pays des fondations actionnaires

Les cabinets PROPHIL et DELSOL Avocats, en partenariat avec la Dynamique européenne en faveur des fondations actionnaires (De Facto), vous convient à un webinaire de présentation du premier guide pratique sur les fondations actionnaires Mercredi 6 mai 2020 de 10h00 à 11h30. Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la fondation...

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE - Pour développer les fondations actionnaires en France, Prophil et Delsol Avocats lancent le premier guide pratique destiné aux entrepreneurs

Dans le cadre du Parlement des Entrepreneurs d’Avenir, les cabinets Prophil et Delsol Avocats présentent le premier guide pratique sur les fondations actionnaires. Il est dédié aux entrepreneurs qui souhaitent explorer des modèles de gouvernance plus vertueux au service du bien commun. Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la...

Lire

Mécénat d’entreprise : Le changement, c’est maintenant !

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Le changement, c’est maintenant ! » dans le dernier numéro de Jurisassociation. Lire l’article

Lire

Sécuriser les apports aux associations

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Associations & partenaires : Pas de contreparties pour les subventions

Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire

Lire

Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut

Dans le numéro d’octobre 2018 d’Associations mode d’emploi, Arnaud LAROCHE signe un article intitulé « Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut ». Lire

Lire

Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Alexis BECQUART et Xavier DELSOL signent, avec la participation d’Arnaud LAROCHE, un article intitulé "Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique". Lire l’article

Lire

Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ?

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article dans ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI d’avril 2018 intitulé « Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ? ». Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lire

Obligation de déclarer les bénéficiaires effectifs

Arnaud LAROCHE et Emmanuel SADORGE signent un article dans JurisAssociations du 1er mars 2018 sur l’"Obligation de déclarer les bénéficiaires effectifs". Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lire

Flat tax, don et réduction d’impôt

Arnaud LAROCHE signe un article dans la rubrique Mécénat du bimensuel Juris Associations (n° 579/15 mai 2018) intitulé : « Flat tax, don et réduction d’impôt ». Lire l’article

Lire