Revue de Presse (2021)

Archives

La structuration juridique de la filière hydrogène en France

Renaud-Jean CHAUSSADE a rédigé un article intitulé « La structuration juridique de la filière hydrogène en France » paru dans le numéro 506 de la revue « L’ENA hors les murs ». Lire l’article

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Quelle évolution des profils juridiques ?

Philippe MALIKIAN a répondu aux questions de la LJA (La Lettre des Juristes d’Affaires) dans le cadre de la table ronde organisée sur le thème « Quelle évolution des profils juridiques ? ». Lire le sommaire du magazine

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La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire » dans le n° 230 d’Associations mode d’emploi. Lire le sommaire de la revue

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Structurer l’acquisition internationale d’actifs incorporels : la fiscalité comme axe décisionnel entre asset deal et share deal

Julien MONSENEGO et Clément GUITET ont cosigné un article intitulé « Structurer l’acquisition internationale d’actifs incorporels : la fiscalité comme axe décisionnel entre asset deal et share deal » paru dans la revue JFA - Fiscalité internationale. Accéder à la revue Voir la première page de...

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Donations et legs sous conditions

Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Donations et legs sous conditions ». Lire l’aperçu de l’article

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Livre Blanc SANOFI : Ethique et e-santé

Jeanne BOSSI MALAFOSSE a contribué au Livre Blanc « Innovation digitale en santé : l’éthique au cœur » publié par SANOFI le 16 juin 2021. Elle a rédigé les chapitres « Le traçage numérique et la protection des données personnelles au temps de la COVID-19 » (page 7) et « La protection des données numériques en santé » (page 37). Lire le Livre...

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Groupements associatifs : exonération de TVA

Xavier DELSOL et Alexandrina MACARI signent un article dans la revue Juris Associations n° 639 du 15 mai 2021, intitulé : "Groupements associatifs : un coup d’accordéon à venir". Lire l’article

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"Créer une fondation, un acte philanthropique par définition"

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Yann FORAY dans le cadre d’une interview pour le guide « Lyon Solidaire & Philanthrope - Edition 2021 » de Lyon Décideurs. Est également présente dans ce guide, une présentation du fonds de dotation DELSOL Avocats où les quatre associés du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social »...

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Mieux comprendre le mécénat

Xavier DELSOL a rédigé un article intitulé « Mieux comprendre le mécénat » dans la revue « Philanthropie n°6 - mai 2021 » du centre de traitement du cancer, Gustave ROUSSY. Lire l’article

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Aménagements préconisés par le médecin du travail emportant une modification du contrat de travail : avis d’inaptitude ou aptitude avec réserve ?

Philippe PACOTTE et Stéphanie DAGUERRE ont rédigé un article dans le n°520 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé « Aménagements préconisés par le médecin du travail emportant une modification du contrat de travail : avis d’inaptitude ou aptitude avec réserve ? » Lire...

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Le prêt garanti par l’Etat (PGE) : prochaines étapes ...

Séverine BRAVARD et Manuel WINGERT ont co-signé un article intitulé : "PGE, prochaines étapes ...", dans le n° 1456 de Capital Finance, en date du 3 mai 2021. Lire l’article

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Actualité fiscale du mécénat

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

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Bloomberg Tax Transfer Pricing Forum - Edition 2020/2021

Julien MONSENEGO et Céline VIAULT signent un article dans l’édition « Winter 2020 / Spring 2021 : Transfer Pricing Forum » de Bloomberg Tax. Celui-ci s’intitule « A Year In Review » et décrit les principaux changements et tendances observées sur l’année 2020 en matière de prix de transfert en France. Lire...

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Monopole bancaire : les exceptions réservées aux OSBL

Sarah FARHAT rédige un article intitulé : « Prêts à titre onéreux : monopole bancaire, les exceptions réservées aux OSBL », dans le n° 636 (p. 33 à 36) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz). En savoir plus

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Les outils de la compliance

Thomas AMICO a contribué, sous la direction de Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur des Universités à Sciences Po Paris, à l’écriture de l’ouvrage "Les outils de la compliance". Celui-ci est coédité par le Journal of Regulation & Compliance et Dalloz. Thomas est l’auteur du chapitre intitulé « La compliance ou le passage de l’ex post à l’ex ante :...

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L’association "Acteurs du Grand Paris" renouvelle ses instances

DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...

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DELSOL Avocats, une force de frappe en Private Equity

Dans le cahier Partner du Figaro paru le 7 avril 2021 et consacré au private equity un article intitulé « Une force de frappe en Private Equity » est consacré à DELSOL Avocats. Les six associés du département « Fusions-Acquisitions - Droit des sociétés », Henri-Louis DELSOL, Jean-Philippe DELSOL, Philippe DUMEZ, Pierre GOUGÉ, Emmanuel KAEPPELIN et...

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Le salarié licencié bénéficie des avantages conventionnels issus d’un accord collectif rétroactif

Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY ont rédigé un article dans le n°517 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy intitulé "Le salarié licencié bénéficie des avantages conventionnels issus d’un accord collectif rétroactif" Lire l’article

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Intérêt, utilisation et enjeux du SNDS - Vision pratique et juridique

Jeanne BOSSI MALAFOSSE cosigne avec Ludovic LAMARSALLE, Co-fondateur de la société Heva, un article dans la Gazette AFAR numéro 108 de mars 2021 intitulé "Intérêt, utilisation et enjeux du SNDS - Vision pratique et juridique" Lire l’article

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Pactes d’associés : avantages et inconvénients ?

Emmanuel KAEPPELIN a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Pactes d’associés : avantages et inconvénients ?" Lire l’article

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