Alexis BECQUART et Léa ZÉRILLI ont rédigé un article intitulé « Le cadre juridique et fiscal des fédérations sportives internationales : une volonté d’attractivité non suivie d’effet... » dans la revue Les Nouvelles Fiscales, numéro 1360, 15 septembre 2024, éditions LAMY LIAISONS. 👉 Lire...
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- 15 septembre 2024
- Alexis BECQUART, Léa ZERILLI
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit & fiscalité du patrimoine
- 30 juillet 2024
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Sciences du vivant, Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE a contribué au cahier thématique n°23 « IA en santé, entre promesses et prudence » de l’Ordre national des pharmaciens. Elle a plus précisément apporté sa contribution à l’article « Règlement européen sur l’IA : première réglementation au monde des usages IA ». 👉 En savoir...
Lire- 26 juillet 2024
- Clément MOGAVERO
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Clément MOGAVERO a rédigé un article intitulé « Régime juridique des TUP : les récentes modifications apportées aux règles de publications lourdes de conséquences sur le calendrier des opérations » dans Le Monde du Droit. 👉 Lire l’article
Lire- 10 juillet 2024
- Gaëlle MERLIER
- Sciences du vivant
Gaëlle MERLIER a répondu aux questions de Romain BONFILLON pour son article paru dans mind Health consacré aux conséquences concrètes de la nouvelle convention médicale. 👉 Lire l’article
Lire- 3 juillet 2024
- Léa ZERILLI
- Droit & fiscalité du patrimoine
Léa ZERILLI a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Exit tax : la fiscalité du départ de France ». Ils ont évoqué ensemble : Qui est concerné par l’exit tax ? Quels actifs échappent à cette taxe ? Les conditions pour bénéficier du sursis Les nuances entre la théorie et les demandes pratiques de...
Lire- 2 juillet 2024
- Frédéric SUBRA
- Fiscalité des entreprises, Droit & fiscalité du patrimoine
Frédéric SUBRA a répondu aux questions d’Erwan BENEZET pour son article paru dans Le Parisien. 👉 Lire l’article « Législatives : héritage, nouvelles tranches, ISF… à qui profiteraient (ou pas) les mesures fiscales des candidats ? »
LireXavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont contribué à la rédaction du n° 26 de la Semaine Juridique Notariale et Immobilière, dans le cadre du dossier consacré aux fondations actionnaires. 👉 En savoir plus
Lire- 26 juin 2024
- Anna MILLERET-GODET
- Droit social - Protection sociale
Anna MILLERET-GODET a rédigé un article intitulé « Critères d’ordre de licenciement : quand la mobilité des salariés permet d’apprécier leurs qualités professionnelles » dans le quotidien actuEL RH (Editions Législatives - Lefebvre Dalloz). 👉 Lire l’article
Lire- 19 juin 2024
- Mathieu LE TACON
- Droit & fiscalité du patrimoine
Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « La fiscalité des locations meublées bonnes pratiques ». Ils ont évoqué ensemble : l’avenir de la location meublée non professionnelle (LMNP) les nouveautés dans le secteur de la parahôtellerie pour déduire la TVA la sécurisation...
Lire- 10 juin 2024
- Philippe PACOTTE, Arthur LAMPERT
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Arthur LAMPERT ont rédigé un article intitulé « Temps partiel modulé : pas de requalification automatique du contrat de travail à temps complet en cas d’accord collectif illicite » dans le n°2096 de la revue Semaine Sociale Lamy,, en date du 10 juin 2024. 👉 Lire...
Lire- 16 mai 2024
- Mathieu LE TACON
- Droit & fiscalité du patrimoine
Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Réduction de capital sans abus de droit ». Ils ont évoqué ensemble : les différences fondamentales entre la réduction de capital et la distribution de dividendes en termes de fiscalité et d’impact sur l’entreprise. les signaux qui...
Lire- 2 mai 2024
- Hélène VEY-MORIT, Grégoire HUGON
- Concurrence - Distribution
Hélène VEY-MORIT et Grégoire HUGON ont contribué à la "Chronique concurrence : droit des pratiques anticoncurrentielles et contrôle des concentrations - sept. 2023/janv. 2024" du Dalloz Actualité, en date du 2 mai 2024. 👉Lire l’extrait
Lire- 1er mai 2024
- Philippe PACOTTE, Henri HAGUET
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Henri HAGUET ont rédigé un article intitulé « Aide à domicile et restructuration : la quadrature du cercle ? » dans le n°698 de la revue Juris associations, en date du 1er mai 2024. 👉 Lire l’article
Lire- 1er mai 2024
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE a rédigé un article intitulé « L’expertise libre du CSE : que permet-elle ? » dans le n°247 de la revue Les Cahiers Lamy du CSE, en date du 1er mai 2024. 👉 Lire l’article
Lire- 8 avril 2024
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE a rédigé un article intitulé « L’accord de modulation non conforme et ses conséquences » dans le n°582 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, en date du 8 avril 2024. 👉 Lire l’article
Lire- 1er avril 2024
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Quentin KÉRAVAL ont rédigé un article intitulé « Réorganisation avec PSE : sur quel support intégrer des mesures de prévention des risques professionnels ? » dans le n°246 de la revue Les Cahiers Lamy du CSE, en date du 1er avril 2024. 👉 Lire l’article
Lire- 7 mars 2024
- Sébastien POPIJN
Sébastien POPIJN, associé responsable du département « Fusions & Acquisitions - Droit des sociétés » du bureau belge, revient sur le choix stratégique de DELSOL Avocats d’asseoir sa position en Belgique, dans le cadre d’une interview accordée à Décideurs Patrimoine. 👉Lire...
LireMarie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Les responsabilités légales d’une association » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 28 février 2024. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)
Lire- 23 février 2024
- Alexandre FRAVAL
- Droit social - Protection sociale
Alexandre FRAVAL a rédigé un article intitulé « Un redressement annulé au motif que l’Urssaf n’avait pas permis à l’entreprise de "consulter aisément" la Charte du cotisant contrôlé avant le début des opérations de contrôle » dans le quotidien actuEL RH (Editions Législatives - Lefebvre Dalloz). 👉 Lire...
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