Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Trois questions à Xavier DELSOL par le magazine Droit & Patrimoine du 27 avril 2015 sur les fondations actionnaires

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine « Droit & Patrimoine du 27 avril 2015 sur les fondations actionnaires, thème de l’étude présentée lors des Assises de la Philanthropie le 31 mars dernier. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Droit & Patrimoine du 27 avril 2015, livre son...

Lire

« Pourquoi décider de lancer une fondation ? » : interview de Xavier DELSOL pour le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015

Xavier DELSOL a été interviewé par le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015 sur la question « Pourquoi décider de lancer une fondation » portant sur les intérêts de leur création. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Tribune de Lyon du 29 avril 2015, livre son éclairage sur la question «...

Lire

« Legs : comment et à quelles conditions votre association peut en bénéficier » par Xavier DELSOL pour le magazine Associations mode d’emploi d’avril 2015

Xavier DELSOL à signé une chronique dans le magazine Associations mode d’emploi d’avril 2015 à propos des conditions instaurées par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale solidaire qui s’appliquent aux associations bénéficiant de legs. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non-lucratives », en collaboration avec Arnaud...

Lire

« Les dons ouvrent droit à une solide réduction d’ISF » par Xavier DELSOL pour le magazine Sens & Finances d’avril 2015

Xavier DELSOL commente, dans une interview parue dans le n°17 du magazine Sens & Finances, les mesures envisageables en matière de réduction d’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé dans le magazine Sens & Finances d’avril 2015, revient sur les différentes mesures qu’il est encore temps de prendre...

Lire

Xavier DELSOL interviewé dans Le Monde.fr du 02/04/2015 sur les dons et l’ISF

Xavier DELSOL commente, dans une interview parue sur Le Monde.fr du 2 avril 2015, les dispositifs de dons qui permettent de réduire le montant de l’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », interviewé sur Le Monde.fr du 2 avril 2015, revient sur les dispositifs de dons qui permettent une réduction d’impôt importante...

Lire

Xavier DELSOL interviewé par La Tribune le 29/03/2015 au sujet de « L’ISF à visage humain »

Xavier DELSOL interviewé par La Tribune le 29/03/2015 commente plusieurs formules d’affectation de dons à des organismes d’intérêt général qui permettent une réduction de l’ISF Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a commenté dans un article paru dans La Tribune (29/03/2015) les avantages fiscaux pouvant découler d’une...

Lire

Xavier DELSOL interviewé par Le Monde le 31/03/2015 au sujet des fondations actionnaires

Xavier DELSOL interviewé par Le Monde le 31/03/2015 commente la question des fondations actionnaires et de la nécessité d’une législation à clarifier Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » revient pour le journal Le Monde du 31/03/2015 sur le modèle des fondations actionnaires qui permettrait de protéger l’entreprise de...

Lire

31 mars 2015 : Xavier DELSOL présente, dans le cadre des Assises de la Philanthropie, la première étude européenne sur les fondations actionnaires

Xavier DELSOL a présenté aux 4èmes Assises de la Philanthropie le 31 mars 2015 une étude réalisée par Prophil, en collaboration avec le cabinet et la Chaire Philanthropie de l’ESSEC, et avec le soutien de MAZARS Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » est intervenu le 31 mars 2015 dans le cadre des 4èmes Assises de la...

Lire

Xavier DELSOL auteur d’un article pour Le monde des fondations de janvier-avril 2015 à propos du processus de création d’une fondation

Xavier DELSOL a rédigé pour Le monde des fondations de janvier-avril 2015 une chronique traitant du processus de création d’une fondation désormais simplifié depuis la loi Hamon Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », traite pour la revue Le monde des fondations de janvier-avril 2015 des étapes nécessaires à la création...

Lire

Xavier DELSOL à propos de la possession d’immeubles de rapport par les associations pour la revue Associations mode d’emploi de janvier 2015

Xavier DELSOL a rédigé pour la revue Associations mode d’emploi de janvier 2015 (n°165) un article sur les changements induits par la loi sur l’économie sociale et solidaire en matière de possession d’immeubles « de rapport » par les associations Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », s’est exprimé dans le numéro du...

Lire

Lionel DEVIC analyse pour le site www.fonds-dotation.fr le décret du 22 janvier 2015 fixant l’obligation d’une dotation minimum dans les fonds de dotation

Lionel DEVIC s’est exprimé sur le site www.fonds-dotation.fr à propos du montant minimum de la dotation en capital initiale des fonds de dotation, qui a été fixé à 15 000 € depuis le 25 janvier 2015. Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », présente le projet de décret relatif à la dotation initiale des fonds de dotation...

Lire

Xavier Delsol interviewé dans le Progres du mardi 9 décembre 2014 livre son expertise du monde associatif

Téléchargez au format PDF

Lire

Lionel DEVIC publie la deuxième édition de son guide pratique des fonds de dotation aux éditions Dalloz Juris Editions

Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », publie la deuxième édition de son Juri’Guide, à jour des modifications apportées par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014. Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », présente dans son ouvrage l’ensemble des textes spécifiques et...

Lire

« Les fondations actionnaires : un principe d’avenir » par Xavier DELSOL pour la revue Le Monde des Fondations d’octobre/décembre 2014

Xavier DELSOL s’exprime dans la revue Le Monde des Fondations d’octobre/novembre 2014 sur les fondations actionnaires en tant qu’outil de transmission d’entreprise. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a rédigé une chronique pour la revue Le Monde des Fondations d’octobre-décembre 2014 dans laquelle il s’exprime sur...

Lire

« Mécénat : aux frontières de l’abus de biens sociaux ? » par Xavier DELSOL pour la revue Jurisassociations du 1er octobre 2014

Xavier DELSOL a rédigé pour le n°505 de la revue Jurisassociations du 1er octobre 2014 une chronique sur le risque pénal de requalification d’actions de mécénat en abus de biens sociaux pour les dirigeants d’entreprises. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », s’est exprimé dans le numéro du 1er octobre 2014 de...

Lire

Xavier DELSOL co-rédacteur d’un article sur les fondations actionnaires en juillet sur le site Youphil

Xavier DELSOL, en collaboration avec Virginie SEGHERS, est co-auteur d’un article intitulé « Les fondations actionnaires : entre capitalisme familial et philanthropie » publié le 11 juillet 2014 sur le site Youphil. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, cofondatrice du Mouvement des entrepreneurs...

Lire

Xavier DELSOL livre son point de vue sur les évolutions de la loi ESS dans la revue Mécènes du 2e trimestre 2014

Xavier DELSOL est interrogé par la revue Mécènes de juin 2014 sur les changements que l’adoption définitive du projet de loi ESS va engager. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » a été sollicité par la revue Mécènes du 2e trimestre 2014 pour s’exprimer sur la nouvelle loi ESS et les évolutions des notions d’intérêt général...

Lire

Xavier DELSOL : « La loi ESS sécurise la subvention » dans la revue « Associations mode d’emploi » de juin-juillet 2014

Xavier DELSOL s’exprime dans le numéro 160 de juin-juillet 2014 de la revue « Associations mode d’emploi » au sujet de la nouvelle définition de la loi sur l’économie sociale et solidaire. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Arnaud Laroche, juriste, présentent dans le numéro 160 de la revue « Associations mode...

Lire

Dossier spécial « Mécénat et philanthropie » dans la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 : Xavier DELSOL aborde les risques d’abus de biens sociaux liés aux activités de mécénat

Xavier DELSOL analyse, dans un dossier spécial pour la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 dédié au mécénat, la question du risque d’abus de biens sociaux qui peut être rencontré lorsque l’entreprise développe des activités de mécénat. Xavier DELSOL, associé du département "Organisations non lucratives", s’est exprimé...

Lire

Dossier spécial « Mécénat et philanthropie » dans la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 : Xavier DELSOL livre son analyse sur le choix des supports juridiques.

Xavier DELSOL aborde, dans un dossier spécial de la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du 2ème trimestre 2014 dédié au mécénat, la problématique du choix des structures et outils de philanthropie et livre son analyse comparative des différents supports juridiques envisageables, association, fondation reconnue d’utilité publique,...

Lire