Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Les associations tentent de s’adapter à la baisse des subventions

Dans le dernier numéro d’Associations Mode d’Emploi, Sarah BERTAIL et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé « Les associations tentent de s’adapter à la baisse des subventions ». Lire l’article

Lire

Séminaire francophone de la collecte de fonds organisé par l’AFF

Laurent BUTSTRAËN est intervenu lors du 17ème séminaire francophone de la collecte de fonds, organisé par l’Association Française de Fundraisers (AFF), qui s’est déroulé à Paris les 26, 27 et 28 juin 2018. Il a notamment animé l’atelier "Conventions de partenariats : revue des bonnes pratiques juridiques et...

Lire

IFI, flat tax, legs, dons, prélèvements à la source : fiscalité à la loupe

Lionel DEVIC commente la réforme : "IFI, flat tax, legs, dons, prélèvements à la source : fiscalité à la loupe", dans le TOUT LYON Affiches du 26 mai 2018. Lire

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – Parution de « Restructuration des organisations non lucratives », un ouvrage inédit fruit de l’expérience de DELSOL Avocats

28 mai 2018 – DELSOL Avocats a le plaisir d’annoncer la parution de « Restructuration des organisations non lucratives » dans la collection JURIS CORPUS des éditions DALLOZ. Bien que les opérations de restructuration des associations, fondations et autres organismes à but non lucratif soient devenues courantes, leur complexité peut néanmoins générer...

Lire

19/06/2018 - Petit-déjeuner - Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ?

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner mardi 19 juin 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ? » Les acteurs publics et les acteurs de l’économie sociale et solidaire, qui...

Lire

14/05/2018 - Fondation FALRET - Cap sur la santé mentale

Dans le cadre de l’événement Cap sur la santé mentale organisé par la Fondation FALRET, Alexis BECQUART est intervenu sur le thème « instaurer un crédit d’impôt innovation sociale (CIIS) pour les OSBL du secteur sanitaire, social et médico-social ». Cette thématique correspond à la mesure 13 du livre blanc réalisé par notre département « Organisations non...

Lire

Du statut d’association à celui de fondation

Dans le magazine Direction(s) du mois de mai 2018, Lionel DEVIC répond aux questions de la journaliste, Lola VINCENT, sur la transformation d’association en fondation reconnue d’utilité publique. Vous pouvez consulter l’article en cliquant ici

Lire

Fondations : pour la fin du millefeuille

"Fondations : pour la fin du millefeuille", un article de Lionel DEVIC dans JURIS ASSOCIATIONS du 1er mai 2018. Lire

Lire

La (trop) rare fondation actionnaire

Depuis près de 15 ans, la fondation actionnaire peine à se développer en France, qui n’en compte que trois ou quatre. Dans le cadre du prochain projet de loi faisant suite au plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), les freins au développement de ce modèle hybride pourraient cependant être levés. Lire l’article...

Lire

Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ?

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article dans ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI d’avril 2018 intitulé « Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ? ». Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lire

Matinale Radio Classique - L’entrepreneuriat social

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC nous parle de l’entrepreneuriat social. Réécoutez sa chronique

Lire

10/04/2018 - "Les restructurations dans les associations et fondations"

Depuis plusieurs années, il existe une tendance forte de regroupement au sein des associations et fondations. La loi ESS du 31 juillet 2014 vient concrètement impacter le fonctionnement des structures des associations et des fondations, car ces opérations de fusions, scissions et apports partiels d’actifs sont maintenant encadrées juridiquement...

Lire

Obligation de déclarer les bénéficiaires effectifs

Arnaud LAROCHE et Emmanuel SADORGE signent un article dans JurisAssociations du 1er mars 2018 sur l’"Obligation de déclarer les bénéficiaires effectifs". Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lire

Lutte anticorruption - Un flou artistique savamment agencé

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Lutte anticorruption - Un flou artistique savamment agencé » paru dans le numéro 575 de Juris associations. En savoir plus

Lire

Le Magazine des Professions Financières publie dans son numéro de décembre 2017 une interview de Lionel DEVIC portant sur la pertinence des fondations en matière de défiscalisation.

Dans une interview réalisée pour le numéro de décembre 2017 du Magazine des Professions Financières, Lionel DEVIC revient sur les différents types de fondation ainsi que sur leurs avantages pour les entreprises et les entrepreneurs. Alors que les entreprises cherchent de plus en plus à développer leurs actions philanthropiques, le recours à la...

Lire

Lionel Devic dresse un premier bilan sur les fonds de dotation dans la revue Associations Mode d’Emploi (nov 2017)

Lionel Devic dresse un premier bilan sur les fonds de dotation dans la revue Associations Mode d’Emploi (nov 2017). Dans la perspective du dixième anniversaire de la loi du 4 août 2008 ayant créé cette nouvelle catégorie d’organisme sans but lucratif que sont les fonds de dotation, Lionel Devic, associé co-responsable du département Organisations non...

Lire

Actualité fiscale du secteur associatif : points de vigilance et nouveaux enjeux

Laurent BUTSTRAËN, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, interviendra sur ce thème lors du petit-déjeuner débat qui se tiendra le mardi 5 décembre 2017 à 9h00. Plus d’informations sur cet évènement accessibles ici.

Lire

Portraits - Lionel DEVIC, avocat féru de patrimoine

Dans le hors série de Connaissances des Arts dédié au mécénat, un portrait est consacré à Lionel DEVIC. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lire

Entrepreneurs Philanthropes et Philanthropes Entrepreneurs

Laurent BUTSTRAËN, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, participera mardi 21 novembre 2017 à une table ronde à Nice aux côtés de Gaël CHARVERIAT (Fondation des Apprentis d’Auteuil), Pascal MENNESSON (MALTEM) et Benoît MIRIBEL (Centre français des Fonds et Fondations) sur ce thème. Plus...

Lire

Xavier DELSOL dépeint les divers bénéfices portés par l’externalisation des actions de mécénat de l’entreprise au sein d’un fonds de dotation, dans un dossier dédié dans la Revue Fiscale du Patrimoine d’octobre 2017

Le recours à un fonds de dotation pour des actions de mécénat d’entreprise demeure de plus en plus fréquent. Xavier Delsol explique les modalités et les bénéfices induits par cette structure juridique, qui peut d’ailleurs également en sens inverse être l’actionnaire de référence de l’entreprise, dans un dossier dédié de la Revue Fiscale du Patrimoine...

Lire