Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

DELSOL Avocats a conseillé Doctegestio, premier opérateur global de la santé et du bien-être en France, lors de son entrée via ses deux mutuelles, Doctocare et Les Mutuelles de France du Var, dans la gouvernance de l’Union Mutualiste pour la Gestion du Groupement Hospitalier Mutualiste de Grenoble (UMG-GHM), en substitution d’Adréa Mutuelle et de la...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Qui paye la taxe sur les salaires ? » dans le n°223 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Droit bancaire - Lutte anti-blanchiment vs droit au compte des OSBL ? » paru dans le numéro 627 de Juris associations. En savoir plus

Alexandrina MACARI signe un article intitulé « Comment contester un rescrit fiscal ? » paru dans le numéro 222, p. 10, du magazine Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Transformer sa dette en don » paru dans Associations Mode d’emploi. En savoir plus

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel recours en cas de disparition ou de faillite d’un prestataire ? » dans le numéro 222 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC aborde la question des nouveaux financements de fonds de partage dont peuvent bénéficier les organismes d’intérêt général. Réécouter sa chronique

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de juillet 2020 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE consacré à la fondation actionnaire. Aperçu de l’article

1er juillet 2020 – Comme chaque année depuis 11 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2020 à 35 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les...

DELSOL Avocats vous tient informés des dernières actualités relatives à la crise sanitaire actuelle. Nos équipes sont à votre disposition pour vous conseiller au mieux de vos intérêts dans ce contexte particulier. Vous trouverez aux liens ci-dessous les réponses aux questions que vous pouvez vous poser : Le Covid-19 et le monde du travail Les...

En regard des dernières évolutions de la situation liée au Covid-19 et aux annonces gouvernementales, nous tenons à vous informer en toute transparence des mesures qui ont été anticipées et qui sont mises en place au sein de notre Cabinet. Nous disposons des capacités informatiques et techniques nous permettant d’assurer le traitement des dossiers à...

La crise sanitaire du Covid-19 a ébranlé le monde associatif. S’adapter au "monde d’après" et retrouver de nouvelles ressources financières devient, plus que jamais, une priorité : Quelles actualités sur les dons et le mécénat depuis la crise ? Comment augmenter les collectes de dons grâce à la confiance des donateurs ? Comment développer des activités...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « L…comme lutte-anti-corruption » paru dans la rubrique « L’abécédaire de l’expert » du numéro 621 de Juris associations. En savoir plus

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son dernier numéro un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article

DELSOL Avocats, AssoConnect et CROWE GROUPE FIDELIANCE vous convient jeudi 7 mai 2020 à 11h00 à un webinaire sur le thème « Associations & Covid-19 : Comment gérer la crise dans la durée et préparer le déconfinement ? ». La crise sanitaire du Covid-19 a ébranlé le monde associatif, les forçant à modifier leurs habitudes, suspendre pour certains...

Les cabinets PROPHIL et DELSOL Avocats, en partenariat avec la Dynamique européenne en faveur des fondations actionnaires (De Facto), vous convient à un webinaire de présentation du premier guide pratique sur les fondations actionnaires Mercredi 6 mai 2020 de 10h00 à 11h30. Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la fondation...

DELSOL Avocats a accompagné C’est qui le patron ?!, collectif créé en 2016 et reposant sur un fonctionnement participatif et transparent, dans le cadre du lancement de son fonds de solidarité aux consommateurs et citoyens. Les ventes des produits de première nécessité de la marque C’est qui le patron ?! augmentent fortement depuis le début du...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Le crowdlending remplace la banque » paru dans le numéro 218 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Journaux associatifs : les démarches obligatoires » paru dans le numéro 218 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL évoque les fondations actionnaires et la parution de l’ouvrage « Voyage au pays des fondations actionnaires ». Réécouter sa chronique