Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Sarah FARHAT signe un article intitulé « La publication des comptes annuels de l’association » dans le n° 227 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT rédige un article dans le numéro 634 (p. 50) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz), intitulé : « S comme société à mission ». En savoir plus

Lionel DEVIC est cité dans l’article « Fondation abritée et abritante, un tandem pragmatique » paru dans Le Nouvel Economiste en date du 12 février 2021. Accéder à l’aperçu de l’article

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Consultations juridiques : l’association doit être agréée » dans le n°226 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de janvier 2021 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

DELSOL Avocats a accompagné REALITES, groupe de développement territorial coté sur Euronext Growth fondé en 2003 par Yoann CHOIN-JOUBERT, son PDG, qui a choisi l’engagement le plus fort et le plus exigeant permis par la loi PACTE en devenant entreprise à mission. A l’issue de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui s’est tenue le 14 janvier 2021, les...

Anne-Sophie FRANC a répondu aux questions de l’ASH pour son article intitulé « Etablissements et services - le risque juridique reste sous-estimé » paru dans le numéro 3192 de la revue. En savoir plus

DELSOL Avocats a accompagné Jasmin Capital, conseil en investissement dans le non coté et agent de placement créé en 2011, pour la création de son fonds de dotation Jasmin Capital a voulu inscrire sa démarche philanthropique dans un cadre structuré et fédérer ses collaborateurs autour de causes communes. Le choix des organisations non lucratives...

DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination au statut de Counsel de Bruna BARDAWIL et Jean-Baptiste CROIZIER du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social ». Bruna BARDAWIL conseille et accompagne les structures de l’économie sociale et solidaire (association, fonds de dotation, SCI, entreprise à mission, et sociétés...

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Plateformes de dons en ligne : il y en a pour tous les goûts ! » dans la revue Associations mode d’emploi. En savoir plus

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Manquements à la probité : tout un programme... de conformité ! » paru dans le numéro 629 de Juris associations. En savoir plus

Alexis BECQUART co-signe un article intitulé « Associations sportives : les règles du jeu » paru dans le numéro 628 de Juris associations. En savoir plus

Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 35 000 € à 3 associations lauréates Le Forum National des Associations et Fondations ayant été annulé en raison du contexte, le fonds de dotation DELSOL Avocats a organisé, pour la première fois, une remise des prix à distance de son concours annuel. Dans ce cadre, les 3 finalistes ont été invités à...

DELSOL Avocats a conseillé Doctegestio, premier opérateur global de la santé et du bien-être en France, lors de son entrée via ses deux mutuelles, Doctocare et Les Mutuelles de France du Var, dans la gouvernance de l’Union Mutualiste pour la Gestion du Groupement Hospitalier Mutualiste de Grenoble (UMG-GHM), en substitution d’Adréa Mutuelle et de la...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Qui paye la taxe sur les salaires ? » dans le n°223 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Droit bancaire - Lutte anti-blanchiment vs droit au compte des OSBL ? » paru dans le numéro 627 de Juris associations. En savoir plus

Alexandrina MACARI signe un article intitulé « Comment contester un rescrit fiscal ? » paru dans le numéro 222, p. 10, du magazine Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Transformer sa dette en don » paru dans Associations Mode d’emploi. En savoir plus

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel recours en cas de disparition ou de faillite d’un prestataire ? » dans le numéro 222 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus