Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

06/11/2018 - Petit-déjeuner - La gestion et la valorisation des activités lucratives

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 6 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « La gestion et la valorisation des activités lucratives ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez...

Lire

Entrepreneurs, familles et investissement philanthropique : Une cartographie du monde des solutions ISR

Jeudi 27 septembre 2018, Laurent BUTSTRAËN et Lionel DEVIC sont intervenus lors de l’atelier "Entrepreneurs, familles et investissement philanthropique : Une cartographie du monde des solutions ISR" organisé par Lombard Odier Group. Plus d’informations accessibles...

Lire

Club HERVE - Portrait de Laurent BUTSTRAËN

Dans son édition 2018, la revue Club HERVE Spectacles consacre un article à Laurent BUTSTRAËN en tant qu’associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », mais aussi Secrétaire général du Club HERVE Spectacles. Lire

Lire

Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : Attention la date limite de remise des dossiers approche. Vous avez jusqu’au lundi 17 septembre minuit pour participer.

Comme chaque année depuis 9 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2018 à 30 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

Lire

Suivons l’exemple danois des "fondations actionnaires"

Xavier DELSOL signe aux côtés des autres membres du mouvement De Facto une tribune intitulée « Suivons l’exemple danois des "fondations actionnaires" » paru dans Le Monde du 29 août 2018. Lire l’article

Lire

Fonds de dotation : le régime fiscal

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

Lire

Fonds de dotation : Le régime juridique

Sarah BERTAIL rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime juridique du fonds de dotation. Lire

Lire

Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Alexis BECQUART et Xavier DELSOL signent, avec la participation d’Arnaud LAROCHE, un article intitulé "Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique". Lire l’article

Lire

Le mécénat d’intérêt social de l’entreprise à l’heure de l’entreprise à mission

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé "Le mécénat d’intérêt social de l’entreprise à l’heure de l’entreprise à mission". Lire l’article

Lire

25/09/2018 - Conférence "Châteaux & structuration patrimoniale"

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier mardi 25 septembre 2018 de 17h30 à 20h30 à une conférence sur le thème : « Châteaux & structuration patrimoniale ». Les intervenants se pencheront sur l’état du marché et les aspects juridiques et fiscaux relatifs à l’acquisition, la détention, la transmission et la conservation de monuments historiques....

Lire

Les associations tentent de s’adapter à la baisse des subventions

Dans le dernier numéro d’Associations Mode d’Emploi, Sarah BERTAIL et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé « Les associations tentent de s’adapter à la baisse des subventions ». Lire l’article

Lire

Séminaire francophone de la collecte de fonds organisé par l’AFF

Laurent BUTSTRAËN est intervenu lors du 17ème séminaire francophone de la collecte de fonds, organisé par l’Association Française de Fundraisers (AFF), qui s’est déroulé à Paris les 26, 27 et 28 juin 2018. Il a notamment animé l’atelier "Conventions de partenariats : revue des bonnes pratiques juridiques et...

Lire

IFI, flat tax, legs, dons, prélèvements à la source : fiscalité à la loupe

Lionel DEVIC commente la réforme : "IFI, flat tax, legs, dons, prélèvements à la source : fiscalité à la loupe", dans le TOUT LYON Affiches du 26 mai 2018. Lire

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – Parution de « Restructuration des organisations non lucratives », un ouvrage inédit fruit de l’expérience de DELSOL Avocats

28 mai 2018 – DELSOL Avocats a le plaisir d’annoncer la parution de « Restructuration des organisations non lucratives » dans la collection JURIS CORPUS des éditions DALLOZ. Bien que les opérations de restructuration des associations, fondations et autres organismes à but non lucratif soient devenues courantes, leur complexité peut néanmoins générer...

Lire

19/06/2018 - Petit-déjeuner - Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ?

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner mardi 19 juin 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ? » Les acteurs publics et les acteurs de l’économie sociale et solidaire, qui...

Lire

14/05/2018 - Fondation FALRET - Cap sur la santé mentale

Dans le cadre de l’événement Cap sur la santé mentale organisé par la Fondation FALRET, Alexis BECQUART est intervenu sur le thème « instaurer un crédit d’impôt innovation sociale (CIIS) pour les OSBL du secteur sanitaire, social et médico-social ». Cette thématique correspond à la mesure 13 du livre blanc réalisé par notre département « Organisations non...

Lire

Du statut d’association à celui de fondation

Dans le magazine Direction(s) du mois de mai 2018, Lionel DEVIC répond aux questions de la journaliste, Lola VINCENT, sur la transformation d’association en fondation reconnue d’utilité publique. Vous pouvez consulter l’article en cliquant ici

Lire

Fondations : pour la fin du millefeuille

"Fondations : pour la fin du millefeuille", un article de Lionel DEVIC dans JURIS ASSOCIATIONS du 1er mai 2018. Lire

Lire

La (trop) rare fondation actionnaire

Depuis près de 15 ans, la fondation actionnaire peine à se développer en France, qui n’en compte que trois ou quatre. Dans le cadre du prochain projet de loi faisant suite au plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), les freins au développement de ce modèle hybride pourraient cependant être levés. Lire l’article...

Lire

Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ?

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article dans ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI d’avril 2018 intitulé « Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ? ». Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lire