Dans le numéro d’octobre 2018 d’Associations mode d’emploi, Arnaud LAROCHE signe un article intitulé « Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut ». Lire
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- 19 octobre 2018
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUTSTRAËN a réalisé en collaboration Philippe GUAY et Solène GIRARD, In Extenso, une brochure intitulée « Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques » . En savoir plus Extrait La presse en parle : La Lettre des Juriste d’Affaires L’Essor de la...
Lire- 15 octobre 2018
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Julie LAYAT-LE-BOURHIS commentent un arrêt de la Cour de Cassation dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n° 460 du 28 septembre 2018 : "Contrat de travail CDI intérimaire : illustration de la hiérarchie des normes". Lire
Lire- 11 octobre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
L’ouvrage « Santé et intelligence artificielle » réalisé sous la direction de Bernard NORDLINGER et Cédric VILLANI est paru aux éditions CNRS. Jeanne BOSSI MALAFOSSE a contribué à la rédaction du chapitre « Les données : protection, conditions juridiques d’accès et de traitement ». En savoir...
Lire- 10 octobre 2018
- Philippe DUMEZ
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Philippe DUMEZ signe une chronique dans le magazine Acteurs de l’Economie n° 142/octobre 2018, intitulée : "Opportunité de reprise d’une entreprise en difficulté". Lire
Lire- 9 octobre 2018
- Jean-Philippe DELSOL
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Jean-Philippe DELSOL participera au colloque organisé à l’Assemblée Nationale sur le thème "La fiscalité du futur", qui aura lieu le 13 octobre 2018, à 9h30. Lire
Lire- 9 octobre 2018
- Jean-Philippe DELSOL, Philippe DUMEZ, Xavier DELSOL, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Philippe MALIKIAN
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit social - Protection sociale, Contentieux civil et commercial, Immobilier - Construction, Droit public, Sciences du vivant, Données personnelles
Dans son numéro d’octobre 2018, le magazine DECIDEURS consacre une double page à l’activité du cabinet DELSOL Avocats et souligne notamment la progression constante du nombre d’avocats sur les sites de Paris et Lyon. Lire
LireLionel DEVIC est cité dans l’article intitulé « Nature 2050 : CDC Biodiversité accompagne désormais 26 projets de restauration écologique » paru dans Actu-Environnement. Lire l’article
Lire- 4 octobre 2018
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE interviewé dans la revue Personnel ANDRH, hors-série santé/qualité de vie au travail. Lire
Lire- 4 octobre 2018
- Jean-Philippe DELSOL
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
Jean-Philippe DELSOL signe un article intitulé : « Loi de finances : les opportunités manquées », dans la rubrique Le point de vue - Les Echos du 3 octobre 2018. Lire
Lire- 1er octobre 2018
- Renaud-Jean CHAUSSADE
- Droit public
L’implication de DELSOL Avocats dans la création d’un office de tourisme inter-communautaire mentionnée dans un article de l’Information Agricole du Rhône. Lire l’article
Lire- 27 septembre 2018
- Pierre-Marie DURADE-REPLAT
- Contentieux civil et commercial
Pierre-Marie DURADE-REPLAT cité dans deux articles : le Progrès et le magazine "Métropole de Lyon", n° 2892, en date du 26 septembre 2018. Lire
Lire- 25 septembre 2018
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Stéphanie DAGUERRE commentent un arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 28 juin 2018, dans le n° 459 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy du 14 septembre 2018. Lire
Lire- 19 septembre 2018
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans son édition 2018, la revue Club HERVE Spectacles consacre un article à Laurent BUTSTRAËN en tant qu’associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », mais aussi Secrétaire général du Club HERVE Spectacles. Lire
Lire- 3 septembre 2018
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Hervé ROY commentent un arrêt de la Cour de Cassation dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n° 458 du 31 juillet 2018 : « L’action récursoire des caisses en cas de faute inexcusable de l’employeur ». Lire
LireXavier DELSOL signe aux côtés des autres membres du mouvement De Facto une tribune intitulée « Suivons l’exemple danois des "fondations actionnaires" » paru dans Le Monde du 29 août 2018. Lire l’article
Lire- 25 juillet 2018
- Pierre GOUGÉ, Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Pierre GOUGÉ signent un article dans le magazine "Fusions & Acquisitions" intitulé "L’entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données (RGPD) : quel impact sur les transactions de M&A ?" Lire l’article
Lire- 23 juillet 2018
- Lionel DEVIC
Lionel DEVIC rédige un dossier dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, intitulé "Pour une clarification et une amélioration juridiques du fonds de dotation". Lire
Lire- 23 juillet 2018
- Lionel DEVIC
Lionel DEVIC et Sarah FARHAT rédigent un dossier dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, dans le cadre du 10ème anniversaire de l’instauration du fonds de dotation. Lire
LireMarie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire
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