Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Pourquoi il faut des fondations actionnaires en Europe

Xavier DELSOL co-signe la tribune « Pourquoi il faut des fondations actionnaires en Europe » paru dans La Tribune. Lire l’article

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Coopératives - Sécurisation de la levée de capitaux auprès du public

Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT ont coécrit un article intitulé « Coopératives - Sécurisation de la levée de capitaux auprès du public » paru dans le numéro 611 de Juris associations. En savoir plus

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Atelier - Rédigeons le Wikipedia - Raison d’être des organisations

Emmanuel SADORGE a participé à l’atelier qui s’est réuni le 14 janvier 2020 au Centre de Recherches Interdisciplinaires (CRI) afin de contribuer à la rédaction d’une page Wikipedia dédiée à la raison d’être des organisations.

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Loi Pacte, ce qui change en droit des affaires et en droit social

Xavier DELSOL a contribué à la rédaction de l’ouvrage « Loi Pacte, ce qui change en droit des affaires et en droit social » publié dans la collection Dalloz Décryptage. Il a plus précisément réalisé le chapitre 3, « Des nouveautés renforçant le lien entre le monde capitalistique et le bien commun ». En savoir...

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Mécénat d’entreprise : Le changement, c’est maintenant !

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Le changement, c’est maintenant ! » dans le dernier numéro de Jurisassociation. Lire l’article

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L’impact investing favorisé par la loi PACTE

Emmanuel SADORGE signe un article intitulé « L’impact investing favorisé par la loi PACTE » dans la lettre de la Société Françaises des Analystes Financiers. Lire l’article

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DELSOL Avocats est intervenu aux côtés de Capital Croissance à l’occasion de la création de son fonds OUREA

Capital Croissance a structuré son engagement sociétal sous la forme d’un fonds philanthropique dédié, baptisé Ouréa. Lionel DEVIC, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social est intervenu aux côtés de Capital Croissance à l’occasion de la création de son fonds. La presse en parle :...

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Montages juridiques et fiscaux des modèles hybrides

Emmanuel SADORGE est intervenu lors d’un atelier sur la question de l’hybridation du modèle économique organisé dans le cadre du programme Made In Social du Mouves (Mouvement des Entrepreneurs Sociaux). Visionnez la vidéo de son intervention sur la thématique « Montages juridiques et fiscaux des modèles hybrides » en cliquant...

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Philanthropie : Comment les entrepreneurs s’engagent ?

Xavier DELSOL cité dans un article du Magazine Décideurs, Stratégie Finance Droit, en date du 28 octobre 2019, intitulé : "Philanthropie : Comment les entrepreneurs s’engagent ?". Lire l’article

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COMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les lauréats sont…

A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu découvrir les actions des 5 candidats. Cette année, à la suite de l’incendie ayant partiellement...

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Matinale Radio Classique - Le mécénat

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUSTRAËN nous parle du mécénat. Réécouter sa chronique

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Associations : conseils pour séduire les mécènes

Laurent BUTSTRAËN est cité dans un article du Parisien Eco intitulé : "Associations, cinq conseils pour séduire les mécènes". Lire

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Association de financement électorale : l’outil indispensable

Lionel DEVIC et Pierre GENTILLET signent un article intitulé « Association de financement électorale : l’outil indispensable » dans le dernier numéro de Juris Associations. Lire l’article

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COMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les 4 finalistes sont …

Comme chaque année depuis 10 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2019 à 30 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats accompagne la Fondation pour le Logement Social lors de la première levée de fonds de « titres obligataires » réalisée par une fondation d’utilité publique

DELSOL Avocats a accompagné La Fondation pour le Logement Social (FLS), une fondation indépendante créée en 1988 et reconnue d’utilité publique, lors de sa première émission obligataire pour un montant de 7 700 000 € et portant intérêt au taux fixe de 3.47 % l’an. Ce titre, dénommé les « Obligations 2029 » (code ISIN : FR0013435302), est à échéance 10 ans....

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1er octobre 2019 : Journée européenne des fondations

Laurent BUTSTRAËN participera le 1er octobre 2019, en partenariat avec le Club des Fondations régionales Auvergne Rhône-Alpes et la Fondation pour l’Université de Lyon, à une rencontre autour du thème "Les fondations : acteurs de l’intérêt général pour un meilleur vivre ensemble". Plus...

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Le mécénat en perpétuelle "évolution"

Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat en perpétuelle "évolution" » dans La revue Associations d’octobre 2019. Lire l’article

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Le don constitue-t-il une niche fiscale ?

Xavier DELSOL interviewé par La Croix pour répondre à la question « Le don constitue-t-il une niche fiscale ? ». Lire l’article

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Assouplir la réserve héréditaire favoriserait la transmission du patrimoine à des associations

Xavier DELSOL a été interviewé par Décideurs Magazine sur l’environnement réglementaire et fiscal dans lequel s’inscrit l’action philanthropique. Consultez l’article ici.

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L’arbitrage, une alternative au tribunal

Pierre DELICATA a rédigé pour la revue "Associations mode d’emploi" de septembre 2019 un article intitulé : "L’arbitrage, une alternative au tribunal". En savoir plus

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