Mathieu LE TACON et Léa ZERILLI signent un article intitulé « Optimisation de la détention des immeubles locatifs : l’OPPCI dédié, alternative à la SCI (IR ou IS) ? » dans le numéro de décembre de La Revue fiscale du Patrimoine. Lire l’article
LireArchives
- 18 décembre 2018
- Marie d’OZOUVILLE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
Lire- 18 décembre 2018
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
Lire- 10 décembre 2018
- Emmanuel KAEPPELIN, Séverine BRAVARD
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
L’assistance d’Emmanuel KAEPPELIN et de Séverine BRAVARD à Siparex dans le cadre de l’acquisition de la société Comptoir Rhodanien est mentionnée dans l’article « Comptoir Rhodanien fait respirer son capital » paru dans Capital Finance. Alice LEMARIGNIER est également intervenue dans ce dossier. Lire...
Lire- 10 décembre 2018
- Droit social - Protection sociale
Elsa LEDERLIN signe un article dans Le Cercle Les Echos sur le bien nommé arrêt « Take Eat Easy » de la Cour de cassation du 28 novembre 2018. Lire l’article
LireDans le dernier numéro d’Acteurs de l’Economie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social ». Lire l’article
Lire- 3 décembre 2018
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé : « La SCIC : une alternative au modèle associatif ? » dans Juris Associations du 1er décembre 2018. Lire l’article
Lire- 30 novembre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
La désignation de Jeanne BOSSI MALAFOSSE en tant que DPO par le Conseil national de l’Ordre des pharmaciens est mentionnée dans l’article « Projection des données personnelles » paru dans Tous pharmaciens. Lire l’article
Lire- 26 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL interviewé dans le n° 203 de la revue "Associations mode d’emploi", de novembre 2018, sur l’intérêt des fondations actionnaires dans le financement privé des associations. Lire
Lire- 26 novembre 2018
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire
Lire- 23 novembre 2018
- Jean-Philippe DELSOL, Frédéric SUBRA, Maïlys de MEYER
Jean-Philippe DELSOL, Frédéric SUBRA, Maïlys de MEYER et Philippe BATTISTON signent un article intitulé « La hausse sans fin des prélèvements obligatoires » dans le Figaro magazine du 23 novembre 2018. Lire l’article
Lire- 23 novembre 2018
- Jean-Philippe DELSOL
Le Figaro magazine du 23 novembre 2018 publie une interview de Jean-Philippe DELSOL intitulée « Toujours plus d’impôts en 2019 ». Lire l’article
Lire- 23 novembre 2018
- Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 21 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article
Lire- 21 novembre 2018
- Philippe PACOTTE
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY commentent un arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n°463, du 12 novembre 2018 : "Congé parental à temps partiel : les règles nationales relatives au calcul de l’indemnité de licenciement et à l’allocation de congé de reclassement entraînent la saisine de la CJUE"....
Lire- 16 novembre 2018
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article
Lire- 12 novembre 2018
- Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 7 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article
Lire- 7 novembre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE a pris la parole sur la chaîne Public Sénat, lors de l’émission Sénat 360, sur le thème du dossier médical partagé et des données personnelles. Le replay est accessible ici.
Lire- 2 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire
Lire- 23 octobre 2018
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article
Lire- 19 octobre 2018
- Alexis CHABERT, Edouard de MELLON
- Contentieux civil et commercial
Alexis CHABERT et Edouard de MELLON signent un article intitulé « La requalification du contrat d’agent commercial en contrat de travail : un risque limité » dans la Lettre des Juristes d’Affaires du 22 octobre 2018. Lire l’article
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