Mathieu LE TACON et Léa ZERILLI signent un article intitulé « Optimisation de la détention des immeubles locatifs : l’OPPCI dédié, alternative à la SCI (IR ou IS) ? » dans le numéro de décembre de La Revue fiscale du Patrimoine. Lire l’article
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- 21 décembre 2018
- Mathieu LE TACON, Léa ZERILLI
- Droit fiscal
- 18 décembre 2018
- Marie d’OZOUVILLE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
Lire- 18 décembre 2018
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
Lire- 10 décembre 2018
- Emmanuel KAEPPELIN, Séverine BRAVARD
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
L’assistance d’Emmanuel KAEPPELIN et de Séverine BRAVARD à Siparex dans le cadre de l’acquisition de la société Comptoir Rhodanien est mentionnée dans l’article « Comptoir Rhodanien fait respirer son capital » paru dans Capital Finance. Alice LEMARIGNIER est également intervenue dans ce dossier. Lire...
Lire- 10 décembre 2018
- Elsa LEDERLIN
- Droit social - Protection sociale
Elsa LEDERLIN signe un article dans Le Cercle Les Echos sur le bien nommé arrêt « Take Eat Easy » de la Cour de cassation du 28 novembre 2018. Lire l’article
LireDans le dernier numéro d’Acteurs de l’Economie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social ». Lire l’article
Lire- 3 décembre 2018
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé : « La SCIC : une alternative au modèle associatif ? » dans Juris Associations du 1er décembre 2018. Lire l’article
Lire- 30 novembre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
La désignation de Jeanne BOSSI MALAFOSSE en tant que DPO par le Conseil national de l’Ordre des pharmaciens est mentionnée dans l’article « Projection des données personnelles » paru dans Tous pharmaciens. Lire l’article
Lire- 26 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL interviewé dans le n° 203 de la revue "Associations mode d’emploi", de novembre 2018, sur l’intérêt des fondations actionnaires dans le financement privé des associations. Lire
Lire- 26 novembre 2018
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire
Lire- 23 novembre 2018
- Jean-Philippe DELSOL, Frédéric SUBRA, Maïlys de MEYER
- Droit fiscal
Jean-Philippe DELSOL, Frédéric SUBRA, Maïlys de MEYER et Philippe BATTISTON signent un article intitulé « La hausse sans fin des prélèvements obligatoires » dans le Figaro magazine du 23 novembre 2018. Lire l’article
Lire- 23 novembre 2018
- Jean-Philippe DELSOL
- Droit fiscal
Le Figaro magazine du 23 novembre 2018 publie une interview de Jean-Philippe DELSOL intitulée « Toujours plus d’impôts en 2019 ». Lire l’article
Lire- 23 novembre 2018
- Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit fiscal
L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 21 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article
Lire- 21 novembre 2018
- Philippe PACOTTE, Raphaëlle LEROY
- Droit social - Protection sociale
Philippe PACOTTE et Raphaëlle LEROY commentent un arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n°463, du 12 novembre 2018 : "Congé parental à temps partiel : les règles nationales relatives au calcul de l’indemnité de licenciement et à l’allocation de congé de reclassement entraînent la saisine de la CJUE"....
Lire- 16 novembre 2018
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article
Lire- 12 novembre 2018
- Frédéric SUBRA, Séverine BRAVARD
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit fiscal
L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 7 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article
Lire- 7 novembre 2018
- Jeanne BOSSI MALAFOSSE
- Données personnelles
Jeanne BOSSI MALAFOSSE a pris la parole sur la chaîne Public Sénat, lors de l’émission Sénat 360, sur le thème du dossier médical partagé et des données personnelles. Le replay est accessible ici.
Lire- 6 novembre 2018
- Camille ROUSSET, Pierre SPINOSI
- Droit social - Protection sociale
Dans le numéro d’octobre 2018 de la revue PERSONNEL, Camille ROUSSET et Pierre SPINOSI signent un article intitulé « Le bien-être des salariés au cœur de la performance ». Lire l’article
Lire- 2 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire
Lire- 23 octobre 2018
- Sarah FARHAT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article
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