Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l’article
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- 23 mars 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN établit le parallèle entre ces structures (caractérisées par leur gestion désintéressée) avec le fonctionnement des entreprises, notamment quant à leurs moyens matériels, humains et financiers. 👉Réécouter la...
Lire- 25 février 2022
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA signe un article intitulé « Etablir une convention de prêt d’argent entre deux associations » paru dans Associations mode d’emploi (n°236 - Février 2022). Lire l’article
Lire- 15 février 2022
- Lionel DEVIC, Marie MAGRO
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur focus s’intitule "Nouveautés relatives aux fonds de dotation" (p. 30). En savoir plus
Lire- 15 février 2022
- Lionel DEVIC, Marie MAGRO
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Associations culturelles et à objet mixte : des contraintes juridiques et fiscales nouvelles" (p. 26,27,28 et 29). En savoir...
Lire- 15 février 2022
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Anouchka VIÉ ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé" (p. 23,24 et 25). En savoir plus
Lire- 1er février 2022
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro de janvier 2022, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article
Lire- 9 décembre 2021
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Le legs avec charge, mode d’emploi ». Lire l’aperçu de l’article
Lire- 23 novembre 2021
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine
Lire- 19 novembre 2021
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le cadre du séminaire d’automne organisé par l’association du DJCE à Lyon le 26 novembre prochain, Xavier DELSOL co-animera une table ronde sur le thème de la gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches. Lire l’article paru dans Le Tout...
LireLaurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Fusion, scission ou apport partiel d’actif : trois formes de restructuration des associations » paru dans Associations mode d’emploi le 28/10/2021. Consulter l’article
Lire- 19 octobre 2021
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE, Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE et Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN ont été consultés parallèlement dans le cadre des travaux de la mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises, dont le rapport a été remis ce jour aux ministres Bruno Le MAIRE et Olivia GREGOIRE. Leurs interventions ont notamment porté sur les axes d’amélioration de la...
Lire- 14 octobre 2021
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Anne-Sophie FRANC intervient le 14 octobre dans le cadre des ateliers OMNIDROIT DALLOZ à AVIGNON : "Clarifier la fiscalité des activités économiques des associations". Plus d’informations
Lire- 16 septembre 2021
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats, en collaboration avec la direction régionale Paris – Ile-de-France Primonial Gestion Privée et le cabinet Deloitte, a le plaisir de vous inviter à un webinaire sur le thème « Associations et fondations : décryptage des dernières actualités comptable, juridique et patrimoniale » mardi 5 octobre de 8h30 à 10h30. Ce webinaire sera animé...
Lire- 8 juillet 2021
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Comme chaque année depuis 12 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2021 à 39 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...
LireCETIH est une entreprise industrielle française indépendante, spécialisée dans les secteurs de l’enveloppe de l’habitat et de la rénovation énergétique. Afin de consolider son indépendance, CETIH a fait évoluer son capital. La nouvelle articulation du capital permet d’allier fonds de dotation philanthropique, actionnariat salarié et direction renforcés...
LireXavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire » dans le n° 230 d’Associations mode d’emploi. Lire le sommaire de la revue
LireLionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Donations et legs sous conditions ». Lire l’aperçu de l’article
Lire- 16 juin 2021
- Xavier DELSOL, Alexandrina MACARI
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Alexandrina MACARI signent un article dans la revue Juris Associations n° 639 du 15 mai 2021, intitulé : "Groupements associatifs : un coup d’accordéon à venir". Lire l’article
Lire- 3 juin 2021
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL a répondu aux questions de Yann FORAY dans le cadre d’une interview pour le guide « Lyon Solidaire & Philanthrope - Edition 2021 » de Lyon Décideurs. Est également présente dans ce guide, une présentation du fonds de dotation DELSOL Avocats où les quatre associés du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social »...
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