Actualités du droit (2024)

Alors que les Etats-Unis viennent de désigner leur nouveau président, Donald Trump, qui reviendra au pouvoir le 20 janvier 2025, DELSOL Avocats a mené auprès d’avocats américains, de juristes d’entreprise, d’entreprises, de dirigeants, d’investisseurs et, plus largement, d’acteurs économiques américains, une étude autour de leur vision du droit français,...

Arnaud LAROCHE est intervenu auprès des membres du Cercle des Fondations réunis le 4 décembre dernier dans les locaux de Sisley Paris sur le thème du mécénat international en présence des représentants des fondations ou fonds de dotation de Suez, la RATP, groupe Seb, Grazie, Michelin, Safran, Thalès, Kering, Sisley et Air...

DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Lyon par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes « Fiscalité des entreprises » et « Droit & fiscalité du patrimoine » a été récompensée avec un trophée d’or dans la catégorie « Fiscal ». Cette récompense est d’autant plus appréciable qu’elle est le témoignage de la satisfaction...

Jean-Baptiste AUTRIC et Amaury DUMAS-MARZE interviendront le 3 décembre 2024 sur le thème des associations en difficulté à l’occasion de la prochaine rencontre du groupe d’échange ref.LEX, organisée par le Barreau de Lyon. Au programme : Introduction : Les associations dans le paysage économique français ➡ L’ouverture de la procédure ➡ Le...

Delphine BRETAGNOLE participera au Comité Technique Social - RH, organisé à la Maison de la chimie AURA, le 27 novembre 2024, à 9h00, sur le thème : "Réagir face à une baisse d’activité". 👉Programme & informations

Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Apolline LEFAURE co-animeront aux côtés d’Alexis HERNOT, Directeur Général de Calmedica, un webinaire consacré à la cybersécurité en santé « gérer les accès utilisateurs » le jeudi 21 novembre 2024 à 9h30. Au regard de la sensibilité des données stockées et du nombre/de l’hétérogénéité de leurs utilisateurs, les hôpitaux doivent...

Frédéric SUBRA participera à la conférence "Donations franco-suisses", sur le thème : "Donations, abus de droit et récents développements prévus dans la loi de Finance 2024", organisée par Finix Events, le 28 novembre, à Genève. Les thèmes suivants seront notamment abordés : résidence fiscale, succession, impact de la loi de finance et nouveautés 2024,...

Florence ROUILLON-LÉCHÈRE animera une formation dans le cadre du réseau URIOPSS sur le thème de la « Fiscalité des associations », les 3 et 4 décembre 2024, à Lyon. Ces journées s’articuleront autour de deux axes principaux à visée pédagogique : « Contexte et fondamentaux » puis « Approfondissement et applications pratiques ». Inscription & programme 👉...

Jeanne PARRET était présente à Barcelone les 17 et 18 octobre 2024 à l’occasion des 30 ans du jumelage entre les Barreaux de Barcelone et de Lyon. Cette rencontre organisée par l’Ilustre Colegio de la Abogacía de Barcelona (ICAB) au Palauet Casades a été l’occasion d’échanger avec des confrères barcelonnais, de visiter la Ciutat de la Justicia et d’en...

Arnaud LAROCHE a participé à une table ronde organisée par Edmond de Rothschild Assurance et Conseil, consacrée à la fiscalité des contrats de capitalisation détenus par des personnes morales, à l’occasion de la journée plénière Ingénierie patrimoniale du groupe BPCE, aux côtés d’Alexandre GASTAL (Directeur commercial adjoint d’EdRAC) et Pascal LAVIELLE...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Julien MONSENEGO revient sur les mesures fiscales préconisées par l’OCDE et qui n’ont toujours pas été ratifiées à ce jour par le Congrès américain (taxe sur les profits des multinationales, impôt minimal, etc.). Dans l’hypothèse d’une élection de TRUMP, il souligne...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Philippe MALIKIAN souligne le renforcement du contrôle des investissements étrangers en France par le ministre chargé de l’Economie et, plus particulièrement, de certaines activités sensibles telles que la défense, l’énergie, les technologies critiques ou encore...

Delphine BRETAGNOLLE co-animera une matinale organisée par PEEERS, sur le thème ""Harcèlement au travail : que faire en tant que DRH ?", aux côtés de Laurent ROMEFORT, psychologue du travail & clinicien, le vendredi 18 octobre 2024. 👉Informations et inscription

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Delphine BRETAGNOLLE évoque les difficultés de financement et de recrutement notamment dans les secteurs de l’immobilier, du commerce de détail, ou encore sanitaire et social, qui aboutissent de plus en plus fréquemment à des plans de réduction des effectifs. Il...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Pierre-Marie DURADE-REPLAT rappelle que, dans le cadre de relations commerciales établies, les entreprises sont tenues à un préavis de rupture notifié expressément auprès des partenaires liés au contrat, et ce afin d’éviter la désorganisation de l’activité...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN aborde les enjeux auxquels les organisations sont confrontées. En effet, leur mission d’intérêt général doit correspondre à leur objet social, leur notoriété, leur réputation, etc. Ainsi, leur mode de gouvernance et la conformité...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Philippe DUMEZ, co-responsable de l’Italian desk, rappelle l’atout que représente une telle équipe pour faciliter l’implantation de sociétés françaises en Italie ou apporter des conseils et préconisations aux entreprises italiennes souhaitant...

Fort de son équipe dédiée aux organisations non lucratives et à l’entrepreneuriat social la plus complète du marché, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 15ème édition à un total de 40 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats...

Mélanie OUALITEN a participé aux Universités d’été, rendez-vous majeur pour tous les professionnels du droit, organisées par Paris Place de Droit au Tribunal de commerce de Paris le 4 juillet 2024. Cette année, le sujet mis à l’honneur autour de différents débats était la « cross examination ». 👉 En savoir plus sur cet...