Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Contentieux fiscal : Trophée d’or Droit du Patrimoine : Trophée d’or Organisations non lucratives : Trophée d’or Fusions - Acquisitions : opérations < 50M€ :...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Alexis BECQUART évoque la gouvernance des associations et notamment le renouvellement des bénévoles qui se révèle de plus en plus difficile, et entrave ainsi leur bon fonctionnement. De plus, les structures peuvent voir leur activité requalifiée...

DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination de trois avocats au statut de Counsel : Caroline Da Lage (Fusions-acquisitions – Droit des sociétés), Jessica Neufville (Droit social - Protection sociale, Entreprises en difficulté - Restructurations) et Arnaud Laroche (Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social). Caroline Da Lage...

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Les responsabilités légales d’une association » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 28 février 2024. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Jean-Baptiste AUTRIC interviendra sur les questions juridiques et fiscales lors d’un petit-déjeuner, intitulé « 2 heures sur toutes les actualités législatives & réglementaires pour les organisations et entreprises de l’ESS », en collaboration avec la CRESS (Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire) et Bakertilly (Conseil, audit...

Laurent BUSTRAËN est intervenu dans le cadre du webinaire organisé par le Groupe PRIMONIAL, acteur majeur européen de l’épargne et de la gestion d’actifs auprès des épargnants et des professionnels du patrimoine, sur le thème : « Comment générer des revenus complémentaires pour les congrégations ? Présentation du cadre juridique et fiscal...

Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 254/décembre 2023, intitulé "L’AG de l’association est-elle ouverte à tous ?". 👉 Lire l’article

DELSOL Avocats est fier d’avoir accompagné les fondateurs de Kyutai, un laboratoire de recherche en intelligence artificielle en « open science » à but non lucratif. Fondé conjointement par CMA CGM, Groupe iliad et Schmidt Futures, Kyutai publiera tous ses travaux de recherche en accès libre et gratuit. Les fondateurs du laboratoire ambitionnent...

Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 253/novembre 2023, intitulé "Un administrateur peut-il être prestataire de son association ?". 👉 Lire l’article

Le 18 octobre 2023, DELSOL Avocats a eu le plaisir de remettre les prix aux 3 finalistes sélectionnés parmi les candidats qui ont répondu à son concours annuel lancé en juillet dernier. Les 3 finalistes ont été invités à présenter leurs structure et projet au travers d’une vidéo, dans le cadre du Forum National des Associations et Fondations (FNAF), au...

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Pourquoi créer une fondation d’entreprise ? ». 👉 Visionner l’interview

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont rédigé un article intitulé "Actualité du mécénat" dans la rubrique "Philanthropie" du numéro de juillet "Ingénierie Patrimoniale", aux Editions JFA. 👉 Extrait de l’article

Arnaud LAROCHE a rédigé un article dans la revue Juris Associations intitulé "Contrôle fiscal : particuliers et associations, la double sanction ?", en date du 15 septembre 2023. 👉 Lire l’article

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC précise que l’Administration fiscale prévoit la possibilité pour un mécène de recevoir une contrepartie financière de la part de l’entreprise ayant bénéficié de dons. Toute la difficulté réside dans l’appréciation effective de cette...

Nous avons le plaisir de vous inviter à une conférence autour d’un petit-déjeuner sur le thème « Les stratégies immobilières des associations : quelles sont les questions clés à se poser pour bien les mettre en application ? » mardi 26 septembre 2023 de 8h30 à 11h00. Ce petit-déjeuner sera co-animé par Alexis BECQUART, Avocats associé chez DELSOL Avocats,...

DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront à un total de 39 000 € pour cette 14ème édition. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un séminaire sur le thème « Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ? » mardi 20 juin 2023 de 14h30 à 18h30. Le séminaire sera suivi d’une dégustation de vins organisée par Clément Sélection. Ce séminaire sera animé par : DELSOL Avocats Mathieu LE TACON Léa ZERILLI Xavier DELSOL...

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Philanthropie : créer son fonds de dotation ». 👉 Visionner l’interview

Laurent BUTSTRAËN interviendra le jeudi 20 avril 2023, dans le cadre des « Matinées de la philanthropie » organisées par ODDO BHF Banque Privée, lors d’une conférence intitulée : « Actualités juridiques et fiscales ».