Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont contribué à la rédaction du n° 26 de la Semaine Juridique Notariale et Immobilière, dans le cadre du dossier consacré aux fondations actionnaires. 👉 En savoir plus
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Laurent BUTSTRAËN interviendra le mercredi 12 juin 2024, dans le cadre des « Matinées de la philanthropie » organisées par ODDO BHF Banque Privée. Il analysera les fondamentaux et les points de vigilance lors de la conférence intitulée : « La mesure d’impact : une nécessité pour le futur de la philanthropie ». 📌Informations pratiques : 12 bd de la...
LireNous avons le plaisir de vous inviter à une conférence autour d’un petit-déjeuner sur le thème "Bien préparer son exit pour une philanthropie durable", vendredi 14 juin 2023, de 9h00 à 11h00. Ce petit-déjeuner sera co-animé par Lionel DEVIC, Avocats associé chez DELSOL Avocats, Denis DUVERNE, Fondateur de la Fondation Borénis et ancien Président du...
Lire- 26 mars 2024
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit & fiscalité du patrimoine, Sciences du vivant, Fiscalité des entreprises
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Contentieux fiscal : Trophée d’or Droit du Patrimoine : Trophée d’or Organisations non lucratives : Trophée d’or Fusions - Acquisitions : opérations < 50M€ :...
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Alexis BECQUART évoque la gouvernance des associations et notamment le renouvellement des bénévoles qui se révèle de plus en plus difficile, et entrave ainsi leur bon fonctionnement. De plus, les structures peuvent voir leur activité requalifiée...
Lire- 1er mars 2024
- Arnaud LAROCHE, Jessica NEUFVILLE, Caroline DA LAGE
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination de trois avocats au statut de Counsel : Caroline Da Lage (Fusions-acquisitions – Droit des sociétés), Jessica Neufville (Droit social - Protection sociale, Entreprises en difficulté - Restructurations) et Arnaud Laroche (Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social). Caroline Da Lage...
LireMarie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Les responsabilités légales d’une association » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 28 février 2024. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)
LireJean-Baptiste AUTRIC interviendra sur les questions juridiques et fiscales lors d’un petit-déjeuner, intitulé « 2 heures sur toutes les actualités législatives & réglementaires pour les organisations et entreprises de l’ESS », en collaboration avec la CRESS (Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire) et Bakertilly (Conseil, audit...
Lire- 14 décembre 2023
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUSTRAËN est intervenu dans le cadre du webinaire organisé par le Groupe PRIMONIAL, acteur majeur européen de l’épargne et de la gestion d’actifs auprès des épargnants et des professionnels du patrimoine, sur le thème : « Comment générer des revenus complémentaires pour les congrégations ? Présentation du cadre juridique et fiscal...
Lire- 5 décembre 2023
- Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 254/décembre 2023, intitulé "L’AG de l’association est-elle ouverte à tous ?". 👉 Lire l’article
Lire- 17 novembre 2023
- Pierre GOUGÉ, Lionel DEVIC, Philippe PACOTTE, Stéphane PERRIN, Marie MAGRO
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit social - Protection sociale, Propriété intellectuelle – Technologies de l’information
DELSOL Avocats est fier d’avoir accompagné les fondateurs de Kyutai, un laboratoire de recherche en intelligence artificielle en « open science » à but non lucratif. Fondé conjointement par CMA CGM, Groupe iliad et Schmidt Futures, Kyutai publiera tous ses travaux de recherche en accès libre et gratuit. Les fondateurs du laboratoire ambitionnent...
Lire- 7 novembre 2023
- Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 253/novembre 2023, intitulé "Un administrateur peut-il être prestataire de son association ?". 👉 Lire l’article
Lire- 19 octobre 2023
- Xavier DELSOL, Paulette TRILLAT, Léa ZERILLI
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Le 18 octobre 2023, DELSOL Avocats a eu le plaisir de remettre les prix aux 3 finalistes sélectionnés parmi les candidats qui ont répondu à son concours annuel lancé en juillet dernier. Les 3 finalistes ont été invités à présenter leurs structure et projet au travers d’une vidéo, dans le cadre du Forum National des Associations et Fondations (FNAF), au...
LireXavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Pourquoi créer une fondation d’entreprise ? ». 👉 Visionner l’interview
LireXavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont rédigé un article intitulé "Actualité du mécénat" dans la rubrique "Philanthropie" du numéro de juillet "Ingénierie Patrimoniale", aux Editions JFA. 👉 Extrait de l’article
LireArnaud LAROCHE a rédigé un article dans la revue Juris Associations intitulé "Contrôle fiscal : particuliers et associations, la double sanction ?", en date du 15 septembre 2023. 👉 Lire l’article
Lire- 26 septembre 2023
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC précise que l’Administration fiscale prévoit la possibilité pour un mécène de recevoir une contrepartie financière de la part de l’entreprise ayant bénéficié de dons. Toute la difficulté réside dans l’appréciation effective de cette...
Lire- 7 septembre 2023
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Nous avons le plaisir de vous inviter à une conférence autour d’un petit-déjeuner sur le thème « Les stratégies immobilières des associations : quelles sont les questions clés à se poser pour bien les mettre en application ? » mardi 26 septembre 2023 de 8h30 à 11h00. Ce petit-déjeuner sera co-animé par Alexis BECQUART, Avocats associé chez DELSOL Avocats,...
Lire- 10 juillet 2023
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront à un total de 39 000 € pour cette 14ème édition. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...
Lire- 28 avril 2023
- Xavier DELSOL, Lionel DEVIC, Mathieu LE TACON, Léa ZERILLI, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit & fiscalité du patrimoine
DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un séminaire sur le thème « Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ? » mardi 20 juin 2023 de 14h30 à 18h30. Le séminaire sera suivi d’une dégustation de vins organisée par Clément Sélection. Ce séminaire sera animé par : DELSOL Avocats Mathieu LE TACON Léa ZERILLI Xavier DELSOL...
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