Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
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- 18 décembre 2018
- Marie d’OZOUVILLE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
- 18 décembre 2018
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article
LireDans le dernier numéro d’Acteurs de l’Economie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social ». Lire l’article
Lire- 3 décembre 2018
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé : « La SCIC : une alternative au modèle associatif ? » dans Juris Associations du 1er décembre 2018. Lire l’article
Lire- 26 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL interviewé dans le n° 203 de la revue "Associations mode d’emploi", de novembre 2018, sur l’intérêt des fondations actionnaires dans le financement privé des associations. Lire
Lire- 26 novembre 2018
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire
Lire- 16 novembre 2018
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article
Lire- 14 novembre 2018
- Alexis BECQUART, Renaud-Jean CHAUSSADE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit social - Protection sociale, Droit public
DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mercredi 12 décembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements public-privé en matière de reprise d’établissements sociaux ou médico-sociaux ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, avocat associé coresponsable du département « Organisations...
Lire- 2 novembre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire
Lire- 25 octobre 2018
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 27 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « Opportunités et limites de la SCIC ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Emmanuel SADORGE, avocat collaborateur du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez DELSOL Avocats, Alexis...
Lire- 23 octobre 2018
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article
Lire- 19 octobre 2018
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
19 octobre 2018 – Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 30 000 € à 3 associations lauréates A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu...
Lire- 19 octobre 2018
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le numéro d’octobre 2018 d’Associations mode d’emploi, Arnaud LAROCHE signe un article intitulé « Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut ». Lire
Lire- 16 octobre 2018
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL nous parle de la fondation actionnaire. Réécoutez sa chronique
LireLaurent BUTSTRAËN a réalisé en collaboration Philippe GUAY et Solène GIRARD, In Extenso, une brochure intitulée « Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques » . En savoir plus Extrait La presse en parle : La Lettre des Juriste d’Affaires L’Essor de la...
Lire- 9 octobre 2018
- Philippe DUMEZ, Xavier DELSOL, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Philippe MALIKIAN
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit social - Protection sociale, Contentieux civil et commercial, Immobilier - Construction, Droit public, Sciences du vivant, Données personnelles
Dans son numéro d’octobre 2018, le magazine DECIDEURS consacre une double page à l’activité du cabinet DELSOL Avocats et souligne notamment la progression constante du nombre d’avocats sur les sites de Paris et Lyon. Lire
LireLionel DEVIC est cité dans l’article intitulé « Nature 2050 : CDC Biodiversité accompagne désormais 26 projets de restauration écologique » paru dans Actu-Environnement. Lire l’article
Lire- 4 octobre 2018
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Comme chaque année depuis 9 ans, le fonds de dotation DELSOL Avocats a organisé un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires de prix qui s’élèveront en 2018 à 30000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...
Lire- 28 septembre 2018
- Alexis BECQUART
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 6 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « La gestion et la valorisation des activités lucratives ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez...
Lire- 27 septembre 2018
- Laurent BUTSTRAËN, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Jeudi 27 septembre 2018, Laurent BUTSTRAËN et Lionel DEVIC sont intervenus lors de l’atelier "Entrepreneurs, familles et investissement philanthropique : Une cartographie du monde des solutions ISR" organisé par Lombard Odier Group. Plus d’informations accessibles...
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