Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

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Dossier spécial « Mécénat et philanthropie » dans la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du second trimestre 2014 : Xavier DELSOL livre ses conseils sur les fondations actionnaires comme outils de mécénat à développer.

Xavier DELSOL s’est exprimé, dans un dossier spécial pour la revue « Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale » du second trimestre 2014, dédié au mécénat, sur les avantages de l’outil des fondations actionnaires et de l’intérêt de le développer. Xavier DELSOL, associé du département "Organisations non lucratives", en collaboration avec Sophie SCHILLER,...

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Xavier DELSOL s’exprime dans « Le Figaro Magazine » sur les avantages, notamment fiscaux, liés au mode de détention d’une entreprise par une fondation

Xavier DELSOL est interviewé dans l’hebdomadaire « Le Figaro Magazine » du 30 mai qui consacre un article aux entreprises détenues en partie ou totalement par des fondations et comment conjuguer équité fiscale et transmission d’entreprises. Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », fait l’analyse de la situation actuelle...

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Xavier DELSOL sollicité par « Entrepreneurs d’avenir » pour apporter son expertise sur les fondations actionnaires.

Xavier DELSOL et Virginie SEGHERS s’expriment dans le blog du site « Entrepreneurs d’avenir » dans un article intitulé « Comment favoriser les fondations actionnaires en France ». Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives » et Virginie SEGHERS, cofondatrice du Mouvement des entrepreneurs sociaux et présidente de la société de...

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A la demande du Centre Français de Fonds et Fondations, Lionel DEVIC est intervenu le 6 février 2014, lors d’une réunion de partage d’expérience autour de l’opération de transformation du Fonds de dotation Terre de Liens en fondation reconnue d’utilité publique

A la demande du Centre Français de Fonds et Fondations, Lionel DEVIC est intervenu le 6 février 2014, lors d’une réunion de partage d’expérience autour de l’opération de transformation du Fonds de dotation Terre de Liens en fondation reconnue d’utilité publique... Quel a été le chemin parcouru, depuis la création du Fonds de dotation Terre de Liens en...

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Interview de Lionel DEVIC dans le Monde Diplomatique de mars 2014

Interview de Lionel DEVIC dans le Monde Diplomatique de mars 2014, intitulé "Fondations « d’utilité publique », vraiment ?…Un moyen vertueux d’échapper à l’impôt"... Télécharger l’article

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde du 14 février 2014

Xavier DELSOL publie avec Virginie SEGHERS, dans Le Monde du 14 février, un article sur le thème « Entreprise et intérêt général sont-ils compatibles ? » Téléchargez l’article

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Article de Lionel DEVIC dans TOUT L’IMMOBILIER (Premier groupe d’annonces immobilières en Suisse)

Article de Lionel DEVIC dans TOUT L’IMMOBILIER (Premier groupe d’annonces immobilières en Suisse)... Article de Lionel DEVIC dans TOUT L’IMMOBILIER (Premier groupe d’annonces immobilières en Suisse) Télécharger l’article

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Xavier DELSOL a publié dans le Monde des fondations et du mécénat : " Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles "...

Xavier DELSOL publie dans le Monde des fondations et du mécénat : "Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles"... Xavier Delsol a publié dans le Monde des fondations et du mécénat : " Le développement économique et l’utilité publique des fondations ne sont pas incompatibles ". Téléchargez...

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde des Fondations du 1er trimestre 2014

Dans Le Monde des Fondations du premier trimestre 2014, Xavier DELSOL fait le point sur la donation temporaire d’usufruit à une fondation ou un fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « La donation temporaire d’usufruit : un outil efficace au service des fondations et… des...

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde des fondations de novembre-décembre 2013

Dans Le Monde des Fondations de novembre-décembre, Xavier DELSOL fait le point sur les incidences du projet de loi « Hamon » sur les fondations et fonds de dotation… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », publie un article intitulé « Du nouveau pour les fondations et fonds de dotation ? » dans la rubrique « Paroles...

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Article de Xavier DELSOL dans Juris associations le 15 octobre 2013

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre un article sur l’exclusion du régime du mécénat pour les sociétés culturelles à but non lucratif… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives, publie dans le bimensuel Juris associations du 15 octobre 2013 une contribution technique sur le thème « Mécénat...

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Article de Xavier DELSOL dans Le Monde des Fondations de juin-juillet 2013

Xavier DELSOL publie dans le bimestriel Le Monde des Fondations de juin-juillet une tribune sur la gouvernance des fondations… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimestriel Le Monde des Fondations de juin-juillet 2013 une tribune libre de deux pages intitulée « Quelle gouvernance ? Un...

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Article de X. DELSOL sur la taxation des dons manuels, Juris associations, juin 2013

Xavier DELSOL publie dans le bimensuel Juris associations du 15 juin une contribution technique sur la taxation des dons manuels… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimensuel Juris associations du 15 juin 2013 une contribution technique de deux pages intitulée « Taxation des dons manuels :...

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Article de Xavier DELSOL dans Associations mode d’emploi de mai 2013

Xavier DELSOL publie dans le mensuel Associations mode d’emploi de mai une contribution technique sur les cas de remboursement d’une subvention… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le mensuel Associations mode d’emploi de mai 2013 un article de deux pages intitulé « Quand doit-on rembourser une...

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Interview de X. DELSOL sur Sens & Finance en septembre 2012

Xavier DELSOL est interviewé par Sens & Finances en septembre 2012 à propos des menaces qui pèsent sur le mécénat d’entreprise… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », est interviewé dans le mensuel Sens & Finances de septembre à propos des menaces qui pèsent sur le mécénat d’entreprise en raison du projet de...

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Article de X. DELSOL sur la gouvernance des fondations - Juris Associations - novembre 2011

Xavier DELSOL publie le 15 novembre dans Juris Associations un plaidoyer pour une nouvelle gouvernance des fondations laissant plus d’initiative privée… Xavier DELSOL, avocat associé du département « Organisations non lucratives », rédige pour le bimensuel Juris Associations du 15 novembre 2011 un article intitulé « Fondations RUP : quelle...

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Xavier DELSOL dans les Petites Affiches du 27 juin 2011

Xavier DELSOL est interviewé par les Petites Affiches du 27 juin sur la volonté de la Cour de justice de l’UE d’estomper les frontières en matière de philanthropie… Xavier DELSOL, associé du département « Organisations non lucratives », est interviewé par le quotidien juridique Petites Affiches – La Loi en date du 27 juin dans le cadre d’un article...

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Xavier DELSOL dans le premier cercle des experts de l’Institut Pasteur

Xavier DELSOL fait partie du premier cercle des experts réunis par l’Institut Pasteur pour son think tank... Xavier DELSOL est sollicité pour faire partie du premier cercle des experts réunis par l’Institut Pasteur pour son think tank sur la fiducie philanthropique.

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Xavier DELSOL à l’Université de droit de Luxembourg

Xavier DELSOL intervient le 29 janvier 2010 dans le cadre du colloque organisé par l’Université de droit de Luxembourg... Xavier DELSOL intervient le 29 janvier 2010 dans le cadre du colloque organisé par l’Université de droit de Luxembourg sur « Les associations et fondations en France...

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Flat tax, don et réduction d’impôt

Arnaud LAROCHE signe un article dans la rubrique Mécénat du bimensuel Juris Associations (n° 579/15 mai 2018) intitulé : « Flat tax, don et réduction d’impôt ». Lire l’article

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